Prestations d'enlèvement et éliminations des déchets
Centre hospitalier de Dieppe
Prestations d'enlèvement et d'élimination de déchets pour le centre hospitalier de Dieppe.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ipodec
- • Triadis
- • VI Environnement
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-24 | Avis de marché |
| 2017-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: CHD CMPDAEL | DAEL 2016.006 | 1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Dieppe
Adresse postale: avenue Pasteur, CS 20219
Code postal: 76202
Commune postale: Dieppe Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-dieppe.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-dieppe.fr 📧
Téléphone: +33 232147196 📞
Fax: +33 232147598 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WRuKllTLQk&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WRuKllTLQk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-374594
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT — montant maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'activités de soins
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'activités de soins.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT — montant maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets valorisables
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets valorisables.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 17 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'équipements électriques et.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'équipements électriques et.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et d'élimination des déchets toxiques et chimiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestation d'enlèvement et d'élimination des déchets toxiques et chimiques.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT — montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire DC1 équivalent.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles de la solution proposé permettant d'avoir une prestation de qualité (traçabilité 10 % — réactivité 10 % — reporting 10 % — organisation mise en place 10 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Coût global des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WRuKllTLQk&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Dieppe
Adresse postale: avenue Pasteur — CS 20219
Point de contact: Cellule marchés publics
Téléphone: +33 232147517 📞
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://Ch-dieppe.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant second semestre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 207-374594 (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: CHD CMPDAEL | DAEL 2016.006 | 1
Brève description:
Prestations d'enlèvement et d'élimination de déchets pour le centre hospitalier de Dieppe.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Dieppe
Adresse postale: avenue Pasteur, CS 20219
Code postal: 76202
Commune postale: Dieppe Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-dieppe.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-dieppe.fr 📧
Téléphone: +33 232147196 📞
Fax: +33 232147598 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WRuKllTLQk&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WRuKllTLQk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date limite de soumission: 2016-11-25 📅
Date de publication: 2016-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 207-374594
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT — montant maxi annuel: 100 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'activités de soins
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'activités de soins.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Description des options:
Fourniture d'emballages primaires: les conditionnements proposés pour les pièces anatomiques et ENSV seront à usage unique, rigides, étanches et compatibles avec le fonctionnement du crématorium. Un échantillon devra être fourni en même temps que l'offre. La fiche technique devra également être jointe.
Afficher plus
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets valorisables
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets valorisables.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 17 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'équipements électriques et.
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'équipements électriques et.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et d'élimination des déchets toxiques et chimiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestation d'enlèvement et d'élimination des déchets toxiques et chimiques.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT — montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire DC1 équivalent.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques opérationnelles de la solution proposé permettant d'avoir une prestation de qualité (traçabilité 10 % — réactivité 10 % — reporting 10 % — organisation mise en place 10 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Coût global des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WRuKllTLQk&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Dieppe
Adresse postale: avenue Pasteur — CS 20219
Point de contact: Cellule marchés publics
Téléphone: +33 232147517 📞
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://Ch-dieppe.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant second semestre 2020.
En application de l'article 36 II de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015, le lot 3 «Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'équipements électriques» est réservé aux structures d'insertion.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 207-374594 (2016-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158836
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-374594
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'équipements électriques et
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Source: OJS 2017/S 082-158836 (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'enlèvement et d'élimination de déchets pour le Centre hospitalier de Dieppe.
Valeur totale du marché: 486 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 082-158836
Se réfère à l'avis: 2016/S 207-374594
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation d'enlèvement et élimination des déchets d'équipements électriques et
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-01 📅
Source: OJS 2017/S 082-158836 (2017-04-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕