Prestation de production de repas sur place pour les collèges Emile Malfroy à Grigny et Lucie Aubrac à Givors

Métropole de Lyon

La Métropole de Lyon souhaite confier à un prestataire la production de repas sur place pour les collèges Emile Malfroy à Grigny, et Lucie Aubrac à Givors. Le prestataire devra faire le choix d'une cuisine privilégiant des produits de qualité, frais, saisonniers et savoureux. Il sera également demandé au prestataire d'assurer l'encaissement des recettes, la gestion des inscriptions. Le prestataire devra développer une dimension éducative dans le cadre de sa mission de restauration en lien avec les projets pédagogiques de chaque établissement (connaissance des produits, éducation au goût, respect des aliments...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elior Restauration Enseignement (Elres)

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2016-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 16DEI014
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Délégation développement économique emploi et savoirs — direction ressources — service juridique et commande publique — 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69399
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dgdeimarches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993058 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Date de début: 2016-12-19 📅
Date de fin: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245279
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation. Montant minimum de 150 000 EUR HT, Montant maximum de 490 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 490 000 EUR 💰
Brève description:

Prestation de production de repas sur place pour les collèges Emile Malfroy à Grigny et Lucie Aubrac à Givors.

Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation. Montant minimum de 150 000 EUR HT, Montant maximum de 490 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Métropole de Lyon, et plus particulièrement les communes de Givors et Grigny (69).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les justificatifs de candidature et de capacité à fournir par les candidats sont indiqués dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social indiquées à l'article 2.6 de l'acte d'engagement — CCAP.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Les critères d'attribution du marché sont pondérés et sont indiqués dans le règlement de consultation.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 046 977 00019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président de la Métropole de Lyon
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être obtenu :- par téléchargement sur le site http://marchespublics.grandlyon.com, en effectuant une recherche avec les mots clés (Production de repas collèges) ou la référence 16dei014 sur la rubrique -Rechercher- de la page d'accueil

— par demande d'envoi,la réception devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Elle doit être effectuée:

*Soit par courrier à l'adresse du pouvoir adjudicateur

*soit par télécopie au no 0426993058

*soit par messagerie électronique depuis la plate-forme de dématérialisation:http://marchespublics.grandlyon.com

— Retrait sur place:le dossier de consultation peut être retiré les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse du pouvoir adjudicateur.les modalités de remise des plis sont indiquées au règlement de consultation (RC)

Visite obligatoire selon les modalités du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et s. Pour les entités adjudicatrices) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 136-245279 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2016-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Métropole de Lyon souhaite confier à un prestataire la production de repas sur place pour les collèges Émile Malfroy à Grigny, et Lucie Aubrac à Givors. Le prestataire devra faire le choix d'une cuisine privilégiant des produits de qualité, frais, saisonniers et savoureux. Il sera également demandé au prestataire d'assurer l'encaissement des recettes, la gestion des inscriptions. Le prestataire devra développer une dimension éducative dans le cadre de sa mission de restauration en lien avec les projets pédagogiques de chaque établissement (connaissance des produits, éducation au goût, respect des aliments...).

Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Délégation développement économique emploi et savoirs direction ressources — service juridique et commande publique — 20 rue du Lac CS 33569, à l'attention de M. le président de la Métropole de Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-30 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000842
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-245279
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter du 19.12. 2016, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.8.2018. Montant total minimum: 150 000 EUR HT Montant total maximum: 490 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de production de repas sur place pour les collèges Émile Malfroy à Grigny et Lucie Aubrac à Givors.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme à compter du 19.12. 2016, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.8.2018.

Montant total minimum: 150 000 EUR HT

Montant total maximum: 490 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Métropole de Lyon, et plus particulièrement les Communes de Givors et Grigny (69).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅

Référence
Informations complémentaires

Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur demande écrite à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — délégation développement économique emploi et savoirs — direction ressources — service juridique et commande publique — 20 rue du Lac CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 — télécopie: 04 26 99 30 58 — mail: dgdeimarches@grandlyon.com

La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation.

Précisions concernant les critères de choix des offres: critère 1: valeur technique — 25 %,

Critère 2: étendue de la politique d'approvisionnement durable et de qualité pour les denrées alimentaires analysée au vu du tableau intégré au mémoire technique — 25 %,

Critère 3: le prix, analysé sur la base d'une simulation de commande jointe au DCE — 50 %.

Précisions concernant les sous-critères de choix des offres: voir le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé contractuel (articles R 551-7 CJA) dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution,

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — n

— recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014 « Tarn-et-Garonne », n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Source: OJS 2017/S 001-000842 (2016-12-30)

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