Prestation de gestion du restaurant de l'ARS Bourgogne Franche-Comté situé à Dijon
ARS Bourgogne Franche-Comté
Le présent marché a pour objet une prestation de restauration collective, dans le cadre du restaurant administratif situé dans le bâtiment «le diapason» à Dijon, utilisé essentiellement par les personnels de l'agence régionale de santé de Bourgogne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-11 | Avis de marché |
| 2016-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de livraison de repas
Numéro de référence: ARSBFC-2016-04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de livraison de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de livraison de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: Le Diapason, 2 place des Savoirs, CS 73535
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr/Organisation.186480.0.html 🌏
Courrier électronique: ars-bfc-dm-marche-public@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 808807107 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300520&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241275
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La durée du marché est de 1 an reconductible annuellement 3 fois maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Besançon.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Caroline Rigaud, Claudine Courbez, Agnès Soubeyrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380739100 📞
Source: OJS 2016/S 134-241275 (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de livraison de repas
Numéro de référence: ARSBFC-2016-04
Brève description:
Le présent marché a pour objet une prestation de restauration collective, dans le cadre du restaurant administratif situé dans le bâtiment «le diapason» à Dijon, utilisé essentiellement par les personnels de l'agence régionale de santé de Bourgogne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de livraison de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de livraison de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ARS Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: Le Diapason, 2 place des Savoirs, CS 73535
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.bourgogne-franche-comte.sante.fr/Organisation.186480.0.html 🌏
Courrier électronique: ars-bfc-dm-marche-public@ars.sante.fr 📧
Téléphone: +33 808807107 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=300520&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 134-241275
Numéro JO-S: 134
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La durée du marché est de 1 an reconductible annuellement 3 fois maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produira une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'ARS dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion et du développement durable, a décidé de faire application des disposition de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-20 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Besançon.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Caroline Rigaud, Claudine Courbez, Agnès Soubeyrand
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380739100 📞
Source: OJS 2016/S 134-241275 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de gestion du restaurant collectif de l'ARS BFC.
Valeur totale du marché: 104 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0808807107 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443818
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241275
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de gestion du restaurant administratif.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences techniques
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claudine Courbez Agnès Soubeyrand
Source: OJS 2016/S 243-443818 (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de gestion du restaurant collectif de l'ARS BFC.
Valeur totale du marché: 104 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0808807107 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443818
Se réfère à l'avis: 2016/S 134-241275
Numéro JO-S: 243
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestation de gestion du restaurant administratif.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences techniques
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-24 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claudine Courbez Agnès Soubeyrand
Source: OJS 2016/S 243-443818 (2016-12-13)
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