Prestation de développpement des activités d'openedition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix Marseille

Université d'Aix-Marseille

Le présent marché concerne des prestations de développement des activités d'openedition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix Marseille.
Le Centre pour l'édition Électronique Ouverte (Cléo) est une initiative publique à but non-lucratif soutenue par plusieurs grandes institutions de recherche et d'enseignement supérieur et dont les principales missions sont le développement de l'édition électronique en libre accès en sciences humaines et sociales, la diffusion des usages et compétences liées à l'édition électronique, la recherche et l'innovation autour des méthodes de valorisation et de recherche d'information induites par le numérique.
Le Cléo développe le portail Openedition, une infrastructure complète d'édition électronique au service de la diffusion des publications et de l'information en sciences humaines et sociales qui regroupe quatre plateformes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lexis Compagnia Éditoriale

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-23	Avis de marché
2016-10-11	Informations complémentaires
2016-11-24	Avis d'attribution de marché
2017-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels d'édition de pages web
Numéro de référence: 119/2016
Brève description:

Le présent marché concerne des prestations de développement des activités d'openedition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix Marseille. Le Centre pour l'édition Électronique Ouverte (Cléo) est une initiative publique à but non-lucratif soutenue par plusieurs grandes institutions de recherche et d'enseignement supérieur et dont les principales missions sont le développement de l'édition électronique en libre accès en sciences humaines et sociales, la diffusion des usages et compétences liées à l'édition électronique, la recherche et l'innovation autour des méthodes de valorisation et de recherche d'information induites par le numérique. Le Cléo développe le portail Openedition, une infrastructure complète d'édition électronique au service de la diffusion des publications et de l'information en sciences humaines et sociales qui regroupe quatre plateformes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels d'édition de pages web 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels d'édition de pages web 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Campus Centre — site Saint-Charles — 3 place Victor Hugo
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://dcp.univ-amu.fr/ 🌏
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 413550464 📞
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-23 📅
Date limite de soumission: 2016-10-17 📅
Date de publication: 2016-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 187-335625
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Les prestations du présent marché s'exécuteront en Italie. Il a donc été décidé d'effectuer une publication au JOUE afin que les modalités de publicité soient librement adaptées en fonction des caractéristiques du présent marché. Ce dernier est une procédure adaptée au regard de l'article 27 du décret (no2016-360) du 25/03/2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne des prestations de développement des activités d'openedition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix Marseille.

Le Centre pour l'édition Électronique Ouverte (Cléo) est une initiative publique à but non-lucratif soutenue par plusieurs grandes institutions de recherche et d'enseignement supérieur et dont les principales missions sont le développement de l'édition électronique en libre accès en sciences humaines et sociales, la diffusion des usages et compétences liées à l'édition électronique, la recherche et l'innovation autour des méthodes de valorisation et de recherche d'information induites par le numérique.

Le Cléo développe le portail Openedition, une infrastructure complète d'édition électronique au service de la diffusion des publications et de l'information en sciences humaines et sociales qui regroupe quatre plateformes.

Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Brève description:

Le projet est structuré autour des activités suivantes:

A) La présentation des plateformes Openedition et la formation à leur utilisation en Italie.

B) La participation aux séminaire en Italie, conférences et aux rencontres ayant comme sujet l'édition électronique, la communication scientifique et les Humanités numériques et la réalisation des recherches et d'études sur les mêmes thèmes.

C) L'Accompagnement des éditeurs italiens qui adhérent à Openeditionbooks et Revues.Org

D) L'Organisation d'une communauté italienne pour l'écriture des carnets de recherche sur la plateforme Hypothèses.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 36 mois.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: Le Dc1 « Lettre de candidature -

Désignation du mandataire par ses cotraitants » (utiliser de préférence l'imprimé cerfa

dc1 joint au dce*); Ce formulaire doit être dûment renseigné. — Le Dc2 « Déclaration

Du candidat individuel ou du membre du groupement » (utiliser de préférence l'imprimé

cerfa Dc2 joint au Dce*); Ce formulaire Dc2 complète le Dc1 et doit être dûment renseigné.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: Le chiffre d'affaires global annuel

du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles (en euros Ht) en fonction de la date

de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Le

Candidat qui n'est pas en mesure de produire les renseignements ou documents

demandés par l'acheteur peut prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié à l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Un dossier de références de prestations comparables au marché qui

met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3

dernières années auprès de structures équivalentes (date du marché, lieu et montant du

marché). Si le candidat ne dispose pas des références demandées, il pourra présenter

tout moyen de preuve équivalent permettant de justifier d'un niveau de compétences

professionnelles suffisant pour exécuter le marché. — Les effectifs moyens annuels pour la dernière année disponible.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations du présent marché s'exécuteront en Italie.

Le présent marché est subventionné par une convention État — aNR relative à l'action «Équipements d'excellence» (Equipex): Convention attributive d'aide n0 Anr-11-Eqpx-0013.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Campus Centre — site Saint Charles — pôle des marchés Publics.
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis et est transmise à titre indicative car cette dernière n'est pas publique en France.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306933&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix Marseille
Adresse postale: campus Centre — site Saint Charles — 3, place Victor Hugo — bâtiment 1 — Rez de Chaussée — bureau no 5
Point de contact: Roxane Nourine — Responsable du Pôle des Marchés Publics du campus de Marseille centre

Référence
Informations complémentaires

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 9.1 du règlement de la consultation. Attention: le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491144813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Source: OJS 2016/S 187-335625 (2016-09-23)

Informations complémentaires (2016-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne des prestations de développement des activités d'openedition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix Marseille. Le Centre pour l'édition Électronique Ouverte (Cléo) est une initiative publique à but non-lucratif soutenue par plusieurs grandes institutions de recherche et d'enseignement supérieur et dont les principales missions sont le développement de l'édition électronique en libre accès en sciences humaines et sociales, la diffusion des usages et compétences liées à l'édition électronique, la recherche et l'innovation autour des méthodes de valorisation et de recherche d'information induites par le numérique. Le Cléo développe le portail openedition, une infrastructure complète d'édition électronique au service de la diffusion des publications et de l'information en sciences humaines et sociales qui regroupe quatre plateformes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361202
Se réfère à l'avis: 2016/S 187-335625
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2016/S 200-361202 (2016-10-11)

Avis d'attribution de marché (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 119-2016
Brève description:

Le projet Openedition Italia vise à promouvoir l'utilisation des plateformes Openedition en Italie. Il s'inscrit dans les activités d'internationalisation d'OpenEdition avec le but de construire une infrastructure européenne pour la communication scientifique et la publication en accès ouvert pour les contenus en sciences humaines et sociales. Plus précisément, le projet Openedition Italia souhaite promouvoir l'utilisation des plateformes auprès de la communauté académique des SHS qui parle italien.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Aix-Marseille
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419419
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

La présent procédure a été déclarée infructueuse par décision de représentant légal du Pouvoir adjudicateur en date du 9.11.2016, pour les raisons suivantes: — La seule offre remise dans le cadre de cette procédure a été reçue hors délai et de manière irrégulière En conséquence, la procédure est déclarée infructueuse. Une nouvelle consultation sera relancée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plus précisément, le projet Openedition Italia souhaite promouvoir l'utilisation des plateformes auprès de la communauté académique des SHS qui parle italien.

a) La présentation des plateformes OpenEdition et la formation à leur utilisation en Italie.

b) La participation aux séminaire en Italie, conférences et aux rencontres ayant comme sujet l'édition électronique, la communication scientifique et les Humanités numériques et la réalisation des recherches et d'études sur les mêmes thèmes.

c) L'accompagnement des éditeurs italiens qui adhérent à OpenEditionBooks et Revues.org

d) L'organisation d'une communauté italienne pour l'écriture des carnets de recherche sur la plateforme Hypothèses.

Description des options:

Prestations similaires en application de l'article 30.I.7 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Marché reconductible.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: En Italie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie mise en œuvre pour la réalisation de chaque prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Équipe dédiée pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Plan de formation détaillé qui sera mis en place pour les éditeurs italiens
Document prouvant la connaissance du milieu de l'édition académique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix forfaitaires concernant les activités de promotion,communication et prospection
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Prix pour l'ensemble des prestations de préparation et de mise en ligne des livre sur la plateforme

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130015332
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — responsable du pôle des marchés des publics du campus Centre — Roxane Nourine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présent procédure a été déclarée infructueuse par décision de représentant légal du Pouvoir adjudicateur en date du 9.11.2016, pour les raisons suivantes:

— La seule offre remise dans le cadre de cette procédure a été reçue hors délai et de manière irrégulière

En conséquence, la procédure est déclarée infructueuse.

Une nouvelle consultation sera relancée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: https://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: — le référé précontractuel (CJA, art. L551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA); — le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et suivant); — Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 230-419419 (2016-11-24)

Avis d'attribution de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix-Marseille. Paiement du présent marché au titre de la convention attributive d'aide noanr-11-eqpx-0013 — nom du projet: Diloh.

Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Campus centre — site Saint-Charles — 3 place Victor Hugo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-217809
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

— le montant indiqué ci-dessus (rubrique II.2.6) correspond au seuil du montant maximum, que le CLEO pourra engager dans le cadre de l'exécution totale du présent marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix-Marseille.

Paiement du présent marché au titre de la convention attributive d'aide noanr-11-eqpx-0013 — nom du projet: Diloh.

Prestations de développement des activités d'open édition en Italie pour le CLEO de l'université d'Aix-Marseille.

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.

Informations complémentaires:

— le montant indiqué ci-dessus (rubrique II.2.6) correspond au seuil du montant maximum, que le CLEO pourra engager dans le cadre de l'exécution totale du présent marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-02 📅
Source: OJS 2017/S 108-217809 (2017-06-07)

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