Pa 16 03 restauration alimentaire
Enssib
Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 3.10.2016 jusqu'au 2.10.2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.
Qui ?- • Enssib
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: PA 16 03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enssib
Adresse postale: 17-21 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69623
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enssib.fr 🌏
Courrier électronique: achats-marches@enssib.fr 📧
Téléphone: +33 472441555 📞
URL des documents: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267634
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Accueils café.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plateaux repas.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Buffets.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Cocktails — événements exceptionnels de l'école.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Enssib.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés: gustative
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés: variété des denrées et gamme de choix (nombre)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés: présentation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Lot 1: la qualité de la réponse apportée dans le mémoire technique
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: gustative
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: variété des denrées et gamme de choix
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: présentation
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité fonctionnelle des contenants
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité des produits proposés
Lot 2: la qualité de la réponse apportée dans le mémoire technique
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés: gustative
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés: variété des denrées et gamme de choix
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés: présentation
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité des produits proposés
Lot 3: la qualité de la réponse apportée dans le mémoire technique
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés: gustative
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés: variété des denrées et gamme de choix
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés: présentation
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité des produits proposés
Lot 4: la qualité de la réponse apportée dans le mémoire technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service financier — 17-21 boulevard du 11 Novembre 1918
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service financier — 17-21 boulevard du 11 Novembre 1918
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 148-267634 (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: PA 16 03
Brève description:
Objet accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 3.10.2016 jusqu'au 2.10.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enssib
Adresse postale: 17-21 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69623
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enssib.fr 🌏
Courrier électronique: achats-marches@enssib.fr 📧
Téléphone: +33 472441555 📞
URL des documents: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267634
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Accueils café.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plateaux repas.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Buffets.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Cocktails — événements exceptionnels de l'école.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Enssib.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés: gustative
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés: variété des denrées et gamme de choix (nombre)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés: présentation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Lot 1: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Lot 1: la qualité de la réponse apportée dans le mémoire technique
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: gustative
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: variété des denrées et gamme de choix
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: présentation
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité fonctionnelle des contenants
Lot 2: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité des produits proposés
Lot 2: la qualité de la réponse apportée dans le mémoire technique
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés: gustative
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés: variété des denrées et gamme de choix
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés: présentation
Lot 3: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité des produits proposés
Lot 3: la qualité de la réponse apportée dans le mémoire technique
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés: gustative
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés: variété des denrées et gamme de choix
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés: présentation
Lot 4: qualité de la prestation et des produits proposés: qualité des produits proposés
Lot 4: la qualité de la réponse apportée dans le mémoire technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service financier — 17-21 boulevard du 11 Novembre 1918
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://enssib.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service financier — 17-21 boulevard du 11 Novembre 1918
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: Palais des juridictions administratives — 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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