Organisation et encadrement de classes environnement pour l'annee scolaire 2016/2017

Ville d'Étampes

Les prestations portent sur l'organisation et l'encadrement de classes d'environnement pour des séjours de cing (5) jours maximum comprenant le transport, l'hébergement à proximité immédiate de ou des activité(s) pratiquées(s), la prise en charge des repas en pension complète pour les lots 1,2 et 4 (à savoir 4 repas par jour: petit déjeuner, déjeuner, collation à 16 heures, dîner), l'organisation des activités sur place et l'encadrement des élèves pendant toute la durée du séjour. Pour le lot 3, une seule nuitée sera effectuée sur le lieu du séjour (à déterminer), il faudra cependant prévoir les repas en demi pension pour 4 jours et 1 jour en pension complète en y intégrant le petit déjeuner du lendemainmarché séparé ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-08.

Qui ?

• Ville d'Étampes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-08	Avis de marché

Avis de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: VE16CLEN
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Étampes
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 109
Code postal: 91152
Commune postale: Étampes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: cynthia.jolly@mairie-etampes.fr 📧
URL des documents: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://etampes.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-316031
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Commune. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Autour de la Loire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Volet histoire et patrimoine, visite du clos Lucé, chateau de Blois ou Chambord, atelier taille de pierre, balade en bord de Loire: faune et flore. Randonnées pédestres et VTT Géographie du fleuve.

Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: A la decouverte des volcans et de la geologie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Découverte des volcans et chaine du Puy (Puy de Dôme, Puy de Sancy) Géologie à travers des randonnées Visite d'un parc d'attraction et d'animation autour de la découverte des volcans et de la planète Terre.

Intitulé du lot: Astronomie et escalade
Numéro du lot: 3
Brève description: Observation du soleil, de la lune, des étoiles Escalade 1 seule nuitée.
Intitulé du lot: Sport et nature dans le jura
Numéro du lot: 4
Brève description: Chien de traineau et découverte du milieu Jurassien.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Copie de l'agrément délivré par la Préfecture pour les associations Copie de l'agrément DDCS.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: Ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres de la Collectivité Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville BP 109
service des Marchés Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville BP 109

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: f78011 Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78001
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cynthia.jolly@mairie-etampes.fr 📧
Adresse Internet: http://etampes.marcoweb.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 176-316031 (2016-09-08)

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