Organisation des séjours de vacances — printemps adolescents 2017/2018
Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps en faveur des enfants d'allocataires (adolescents 13/17 ans) de l'arrondissement de la Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais. Le marché est à quantités fixes.
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps pour 90 enfants (adolescents 13/17 ans) par an.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Belgique/België
- • Deutschland
- • España
- • France
- • Italia
- • Luxembourg
- • Schweiz/Suisse/Svizzera
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-26 | Avis de marché |
| 2017-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: PA16ADOS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Non spécifié
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue de Beauffort
Code postal: 62015
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.caf.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics.cafpas-de-calais@caf.cnafmail.fr 📧
Fax: +33 321245384 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_kF-uCaYoUw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-184008
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Printemps — 13/17 ans — 45 séjours de vacances — 1ère semaine zone B
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Printemps — 13/17 ans — 45 séjours de vacances — 2ème semaine zone B
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation: France — Corse — pays frontaliers européens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale de droit privé assurant une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2016/S 103-184008 (2016-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: PA16ADOS
Brève description:
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps en faveur des enfants d'allocataires (adolescents 13/17 ans) de l'arrondissement de la Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais. Le marché est à quantités fixes.
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps pour 90 enfants (adolescents 13/17 ans) par an.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Non spécifié
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue de Beauffort
Code postal: 62015
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.caf.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics.cafpas-de-calais@caf.cnafmail.fr 📧
Fax: +33 321245384 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_kF-uCaYoUw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-26 📅
Date limite de soumission: 2016-07-18 📅
Date de publication: 2016-05-31 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 103-184008
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Des variantes seront prises en considération: non.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps…
… en faveur des enfants d'allocataires (adolescents 13/17 ans) de l'arrondissement de la Caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais. Le marché est à quantités fixes.
… pour 90 enfants (adolescents 13/17 ans) par an.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Localisation: France — Corse — pays frontaliers européens
Thématique: ado (multimédia, numérique, artistique, itinérance, sports à sensation,...).
Des variantes seront prises en considération: non.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1.
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation: France — Corse — pays frontaliers européens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire.
Tous les lots de la présente consultation sont soumis à cette clause environnementale.
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Négociation: l'organisme pourra soit attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, soit engager des négociations avec au maximum les 3 candidats ayant présenté les offres les plus économiquement avantageuses, selon les modalités définies dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale de droit privé assurant une mission de service public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les documents peuvent être obtenus sur simple demande à l'attention du service achats par télécopie au +33 321245384, par courrier: rue de Beauffort — 62015 Arras Cedex ou par courriel: marches-publics.cafpas-de-calais@caf.cnafmail.fr ou sont téléchargeables sur le site meoss.fr.
Afficher plus
Pour l'envoi de sa candidature et de son offre, le candidat peut opter soit pour un envoi sous la forme papier, soit sous la forme dématérialisée dans les conditions déterminées dans le règlement de consultation et son annexe relative à la dématérialisation.
Afficher plus
Adresse internet du profil acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Délai minimum de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2016/S 103-184008 (2016-05-26)
Avis d'attribution de marché (2017-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 111915.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF du Pas-de-Calais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-088344
Se réfère à l'avis: 2016/S 103-184008
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Printemps — 13/17 ans — 45 séjours de vacances — 1
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard: 1. des activités organisées lors des séjours
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Des conditions dhébergement, de restauration, et de la qualité du cadre de vie et du projet environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): De l'organisation des relations avec les familles et les services de la CAF
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): De lorganisation des relations avec les familles et les services de la CAF
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-21 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps en faveur des enfants d'allocataires (adolescents 13/17 ans) de l'arrondissement de la caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais.
Le marché est à quantités fixes. La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps pour 90 enfants (adolescents 13/17 ans) par an.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF du Pas-de-Calais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-07 📅
Date de publication: 2017-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-088344
Se réfère à l'avis: 2016/S 103-184008
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Références de l'avis initial: avis référence nº 16-79573 publié le 31.5.2016 sur le site internet des journaux officiels (BOAMP).
La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire. Tous les lots de la présente consultation sont soumis à cette clause environnementale.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps en faveur des enfants d'allocataires (adolescents 13/17 ans) de l'arrondissement de la caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais.
Le marché est à quantités fixes. La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances de printemps pour 90 enfants (adolescents 13/17 ans) par an.
Brève description:
Organisation de séjours de vacances de printemps pour 45 enfants (adolescents 13/17 ans) par an.
Intitulé du lot: Printemps — 13/17 ans — 45 séjours de vacances — 2
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard: 1. des activités organisées lors des séjours
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Des conditions dhébergement, de restauration, et de la qualité du cadre de vie et du projet environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): De l'organisation des relations avec les familles et les services de la CAF
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): De lorganisation des relations avec les familles et les services de la CAF
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-21 📅
Référence
Informations complémentaires
Références de l'avis initial: avis référence nº 16-79573 publié le 31.5.2016 sur le site internet des journaux officiels (BOAMP).
La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire. Tous les lots de la présente consultation sont soumis à cette clause environnementale.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel et référé contractuel (articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile).
Source: OJS 2017/S 048-088344 (2017-03-07)
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