La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais.
Le marché est à quantités fixes.
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été pour 800 enfants par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours de vacances — été 2017/2018.
PA16ETE
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la caisse d'allocations...”
Brève description
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été en faveur des enfants d'allocataires de l'arrondissement de la caisse d'allocations familiales du Pas-de-Calais.
Le marché est à quantités fixes.
La consultation concerne l'organisation de séjours de vacances d'été pour 800 enfants par an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mer — 6 /14 ans — juillet — 90 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: fr82 🏙️
Lieu d'exécution: fr81 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation: Provence — Alpes — Côte d'Azur / Languedoc — Roussillon.
Description du marché:
“Localisation: Provence — Alpes — Côte d'Azur / Languedoc — Roussillon
Thématique: Mer.” Durée de l'accord
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Des variantes seront prises en considération: non.
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montagne/Campagne — 6/14 ans — juillet — 90 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: fr62 🏙️
Lieu d'exécution: fr72 🏙️
Lieu d'exécution: fr71 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation: Midi — Pyrénées / Auvergne / Rhône Alpes.
Description du marché:
“Localisation: Midi — Pyrénées / Auvergne / Rhône Alpes
Thématique: Montagne / Campagne.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mer — 6/14 ans — juillet — 80 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: fr52 🏙️
Lieu d'exécution: fr51 🏙️
Lieu d'exécution: fr53 🏙️
Lieu d'exécution: fr61 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation: Bretagne / Pays de la Loire / Poitou Charente / Aquitaine.
Description du marché:
“Localisation: Bretagne / Pays de la Loire / Poitou Charente / Aquitaine
Thématique: Mer.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montagne/Campagne — 6/14 ans — juillet — 95 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: fr63 🏙️
Lieu d'exécution: fr43 🏙️
Lieu d'exécution: fr26 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation: Franche Comté / Bourgogne / Limousin.
Description du marché:
“Localisation: Franche Comté / Bourgogne / Limousin
Thématique: Montagne / Campagne.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mer — 6/14 ans — août — 90 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montagne/Campagne — 6/14 ans — août — 90 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mer — 6/14 ans — août — 80 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montagne/Campagne — 6/14 ans — août — 95 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ado — 13/17 ans — juillet — 45 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: fr83 🏙️
Lieu d'exécution: España 🏙️
Lieu d'exécution: Belgique/België 🏙️
Lieu d'exécution: Schweiz/Suisse/Svizzera 🏙️
Lieu d'exécution: Italia 🏙️
Lieu d'exécution: Deutschland 🏙️
Lieu d'exécution: Luxembourg 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Localisation: France — Corse — Pays frontaliers Européens.
Description du marché: Localisation: France — Corse — Pays frontaliers Européens
Thématique: Ado.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ado — 13/17 ans — août — 45 séjours de vacances
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions de l'article 38 de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions de l'article 38 de l'Ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause environnementale obligatoire.
Tous les lots de la présente consultation sont soumis à cette clause environnementale.
Procédure Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Négociation: l'organisme pourra soit attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, soit engager des négociations avec au maximum...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Négociation: l'organisme pourra soit attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation, soit engager des négociations avec au maximum les 3 candidats ayant présenté les offres les plus économiquement avantageuses, selon les modalités définies dans le règlement de consultation.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2016-07-18
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du Décret n° 2016-360 du 25...”
La consultation est effectuée sous la forme d'un marché à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les documents peuvent être obtenus sur simple demande à l'attention du service achats par télécopie au +33 321245384, par courrier: rue de Beauffort — 62 015 Arras Cedex ou par courriel: marches-publics.cafpas-de-calais@caf.cnafmail.fr ou sont téléchargeables sur le site meoss.fr.
Pour l'envoi de sa candidature et de son offre, le candidat peut opter soit pour un envoi sous la forme papier, soit sous la forme dématérialisée dans les conditions déterminées dans le règlement de consultation et son annexe relative à la dématérialisation.
Adresse internet du profil acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Délai minimum de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Source: OJS 2016/S 103-184005 (2016-05-26)