Organisation de sorties et séjours pédagogiques a caractère socio éducatif culturel & socio culturel dans le cadre scolaire — année 2017 parcours urbains et parcours sportifs & de nature
Ville de Toulouse
La Ville de Toulouse, engagée depuis de nombreuses années en faveur de l'éducation, souhaite en complémentarité avec l'apprentissage scolaire, permettre aux jeunes toulousains de s'approprier leur ville dans le cadre de parcours urbains (Pu) à la journée, ou de partir quelques jours à l'extérieur de la ville lors de séjours organisés sur des sites appartenant à la ville de Toulouse dans le cadre de parcours sportifs et de nature (PSN). Ces séjours seront articulés autour du projet des enseignants et dans le cadre des orientations éducatives de la ville de Toulouse et du PEDT (projet éducatif de territoire).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-12 | Avis de marché |
| 2017-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 16V006PA
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, 1 place du Capitole, Hôtel de Ville
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0581917200 📞
URL des documents: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_CjNLTQsZGH 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360977
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Parcours urbains (pu)
Numéro du lot: 1
Brève description: Parcours urbains (pu).
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Parcours sportifs &Amp; de nature (psn).
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Direction de la commande publique Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement(s) administratif(s): direction de l'éducation domaine ressources service finances logistique Mme Nicole Barra 05.62.27.66.02 nicole.barra@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 1 rue Sébastopol
Point de contact: Renseignement(s) technique(s): direction de l'éducation domaine offre éducative service des parcours éducatifs Mme Mary Hermet 05.81.91.72.80 mary.hermet@mairie-toulouse.fr
Pays: fr623 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 200-360977 (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 16V006PA
Brève description:
La Ville de Toulouse, engagée depuis de nombreuses années en faveur de l'éducation, souhaite en complémentarité avec l'apprentissage scolaire, permettre aux jeunes toulousains de s'approprier leur ville dans le cadre de parcours urbains (Pu) à la journée, ou de partir quelques jours à l'extérieur de la ville lors de séjours organisés sur des sites appartenant à la ville de Toulouse dans le cadre de parcours sportifs et de nature (PSN). Ces séjours seront articulés autour du projet des enseignants et dans le cadre des orientations éducatives de la ville de Toulouse et du PEDT (projet éducatif de territoire).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Mairie de Toulouse, 1 place du Capitole, Hôtel de Ville
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 0581917200 📞
URL des documents: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_CjNLTQsZGH 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date limite de soumission: 2016-11-15 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-360977
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Lot 1 — parcours Urbains- montant minimum 200 000 EUR HT — montant maximum 800 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Parcours urbains (pu)
Numéro du lot: 1
Brève description: Parcours urbains (pu).
Informations complémentaires:
Lot 1 — parcours Urbains- montant minimum 200 000 EUR HT — montant maximum 800 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Parcours sportifs &Amp; de nature (psn)
Numéro du lot: 2
Brève description: Parcours sportifs &Amp; de nature (psn).
Informations complémentaires:
Lot 2 — parcours Sportifs &Amp; de Nature — montant minimum 300 000 EUR HT — montant maximum 1 200 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Dans le cadre du dispositif « mps », certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire « mps », complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.
Pour cela, il convient:
1. Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne.
2. Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature.
3. Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale.
La signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.
Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Direction de la commande publique Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement(s) administratif(s): direction de l'éducation domaine ressources service finances logistique Mme Nicole Barra 05.62.27.66.02 nicole.barra@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 1 rue Sébastopol
Point de contact: Renseignement(s) technique(s): direction de l'éducation domaine offre éducative service des parcours éducatifs Mme Mary Hermet 05.81.91.72.80 mary.hermet@mairie-toulouse.fr
Pays: fr623 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord cadre à prix unitaires révisés annuellement
garanties financières Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Aucune forme de groupement n'est imposée.
une négociation pourra être engagée avec les différents candidats afin de leur faire préciser ou modifier leur offre. Il convient de préciser que ces négociations s'effectueront en présence de professionnels de l'animation.
reprise de personnel:
Le titulaire est tenu de reprendre l'ensemble des contrats de travail des personnels actuellement affectés aux activités, objet du marché, en application volontaire de l'article L 1224-1 du code du travail.
Les informations sur la reprise du personnel sont détaillées dans les annexes 1 et 2 du CCAP composées des éléments fournis par le titulaire sortant. La Ville de Toulouse n'est pas à l'origine des données transmises, en conséquence cette annexe n'engage pas la Ville de Toulouse.
Afficher plus
Les modalités de reprise de personnel sont détaillées à l'article 4.5 du CCAP.
L'exécution des prestations aura lieu à l'adresse suivante: — parcours Urbains (Pu) Sites municipaux: -Accueil de Loisirs de Pech David: 61, chemin des côtes de Pech David 31400 Toulouse -Accueil de Loisirs de la Ramée: chemin de Larramet 31170 Tournefeuille -Accueil de Loisirs de Jolimont (observatoire): 1, avenue Camille Flammarion 31500 Toulouse — parcours Sportifs et de Nature (Psn) Sites municipaux gérés par la Direction Enfance Loisirs (Del) de la Ville de Toulouse: -Centre d'accueil et d'hébergement d'Aulus les Bains: 09140 Aulus les Bains -Centre d'accueil et d'hébergement de Saint Laurent de Neste: 24-26, avenue des Pics 65150 Saint Laurent de Neste -Centre d'accueil et d'hébergement de Jurvielle: chemin de Garin 31110 Jurvielle -Centre d'accueil et d'hébergement d'antichan de Frontignes: 31510 Antichan de Frontignes.
Afficher plus
Modalités essentielles de financement
article 109 et suivants du Décret no2016-360 du 25.3.2016.
Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique
délai global de paiement: 30 jours
ressources propres ville de Toulouse
Une avance peut être accordée.
Garanties financières de l'avance
le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 200-360977 (2016-10-12)
Avis d'attribution de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1230225.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-050042
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-360977
Numéro JO-S: 28
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Parcours urbains (PU)
Brève description: Parcours urbains (PU).
Intitulé du lot: Parcours sportifs et de nature (PSN)
Brève description: Parcours sportifs et de nature (PSN).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole, Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 028-050042 (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville de Toulouse, engagée depuis de nombreuses années en faveur de l'éducation, souhaite en complémentarité avec l'apprentissage scolaire, permettre aux jeunes toulousains de s'approprier leur ville dans le cadre de parcours urbains (PU) à la journée, ou de partir quelques jours à l'extérieur de la ville lors de séjours organisés sur des sites appartenant à la ville de Toulouse dans le cadre de parcours sportifs et de nature (PSN). Ces séjours seront articulés autour du projet des enseignants et dans le cadre des orientations éducatives de la Ville de Toulouse et du PEDT (Projet éducatif de territoire).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-050042
Se réfère à l'avis: 2016/S 200-360977
Numéro JO-S: 28
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Parcours urbains (PU)
Brève description: Parcours urbains (PU).
Intitulé du lot: Parcours sportifs et de nature (PSN)
Brève description: Parcours sportifs et de nature (PSN).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-03 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Téléphone: +33 0562735757 📞
Fax: +33 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse métropole, Direction de la commande publique
Source: OJS 2017/S 028-050042 (2017-02-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)