Organisation de séjours en classes externalisées pour les enfants de Cm1 des écoles élémentaires publiques de la Ville de Chaville

Commune de Chaville

Le marché est un marché de Services, traité à prix unitaires. Le marché est alloti en 3 lots: no du Lot Intitulé du lot — lot 1: Séjour en Normandie — lot 2: Séjour à la découverte des châteaux de la Loire — lot 3: Séjour à proximité du chantier médiéval de Guédelon Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an reconductible 3 fois, soit 4 ans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Oval
• NSTL (Neige Soleil Tourisme Loisirs SAS)

Qui ?

• Commune de Chaville

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-16	Avis de marché
2017-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: Chav - Classes Ext 2017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chaville
Adresse postale: 1456 avenue Roger Salengro
Code postal: 92370
Commune postale: Chaville
Contact
Adresse Internet: http://intranet.seineouest.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@gpso-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 146294406 📞
Fax: +33 146295510 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tL4eODjZ-U 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326733
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Le montant des commandes pour le lot 1 est compris sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Séjour en Normandie
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjour en Normandie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'1 an reconductible 3 fois, soit 4 ans maximum.

Informations complémentaires:

Le montant des commandes pour le lot 1 est compris sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Séjour à la découverte des châteaux de la Loire
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjour à la découverte des châteaux de la Loire.
Informations complémentaires:

Le montant des commandes pour le lot 2 est compris sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Séjour à proximité du chantier médiéval de Guédelon
Numéro du lot: 3
Brève description: Séjour à proximité du chantier médiéval de Guédelon.
Informations complémentaires:

Le montant des commandes pour le lot 3 est compris sans montant minimum annuel et un montant maximum annuel de 25 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_tL4eODjZ-U 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Gpso
Adresse postale: 9 route de Vaugirard, CS 90008
Commune postale: Meudon Cedex
Code postal: 92197
Courrier électronique: commande.publique@seineouest.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2020.

Retrait du dce: Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est transmis via le site internet d'achat public https://www.achatpublic.com.

pieces relatives a la candidature: les documents et renseignements à fournir sont indiqués dans le règlement de la consultation.

_ _ conditions de remise des offres: La consultation est dématérialisée. Les offres peuvent être présentées de deux façons: sur support papier ou sur support électronique, via le site « www.achatpublic.com ». Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur un support papier de leur offre.

Il est interdit de remettre à la fois une offre papier et une offre dématérialisée. De même, les offres mixtes (certains documents envoyés sous format papier et certains document envoyés de façon dématérialisée) sont interdites. Un candidat qui le ferait serait éliminé. Les modalités de dépôt des offres sur support papier ou sur support électronique sont précisées dans le règlementde la consultation.

criteres de selection des candidatures:

— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années);

— adéquation capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années;

— adéquation capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaire (montant et évolution sur les 3 dernières années).

criteres de selection des offres:

1. Valeur technique jugée sur le (ou le)s cadre(s) de réponse — 60 % de la note finale.

L'offre du candidat sera appréciée en fonctions des sous-critères suivants et de leur pondération:

— sous-Critère no1: Qualité du centre: Situation du site, aménagement du site, hébergement, accueil et salles de classes: état général et matériel à disposition, hygiène et sécurité: 40 %,

— sous-Critère no2: Organisation du séjour et programme pédagogique: Animation, transport, activités et thèmespédagogiques proposés: 35 %,

— sous-Critère no3: Personnel d'encadrement du centre et des activités pédagogiques: 25 %.

2. Prix des prestations — 40 % de la note finale;

Le critère « Prix » sera analysé sur la base d'une simulation d'une classe de 28 élèves avec une journée encadrant supplémentaire ville et une journée encadrant supplémentaire de l'organisme.

Recours: Recours: Les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé précontractuel prévue à l'article l.551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles l. 551-13 à l.551-23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvresauf introduction d'un référé précontractuel préalable. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article l.521-1 du code de justice administrative).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 182-326733 (2016-09-16)

Avis d'attribution de marché (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un marché de Services, traité à prix unitaires. Le marché est alloti en 3 lots: — lot 1: séjour en Normandie, — lot 2: séjour à la découverte des châteaux de la Loire, — lot 3: séjour à proximité du chantier médiéval de Guédelon. Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit 4 ans maximum.

Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-005111
Se réfère à l'avis: 2016/S 182-326733
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Les lots 1 et 3 ont été notifiés sous le n Le lot 2 a été notifié sous le n Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi :établissement public territorial grand Paris Seine Ouest — direction de la commande publique — consultation sur place sur rendez-vous de 8:30- 12:00/14:00-18:00, 9 route de Vaugirard, 92197 Meudon. E-Mail: commande.publique seineouest.fr Tél. 01 46 29 55 00. Télécopieur 01 46 29 55 10.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un marché de Services, traité à prix unitaires. Le marché est alloti en 3 lots:

— lot 1: séjour en Normandie,

— lot 2: séjour à la découverte des châteaux de la Loire,

— lot 3: séjour à proximité du chantier médiéval de Guédelon.

Le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit 4 ans maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-22 📅

Référence
Informations complémentaires

Les lots 1 et 3 ont été notifiés sous le n

Le lot 2 a été notifié sous le n

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi :établissement public territorial grand Paris Seine Ouest — direction de la commande publique — consultation sur place sur rendez-vous de 8:30- 12:00/14:00-18:00, 9 route de Vaugirard, 92197 Meudon. E-Mail: commande.publique seineouest.fr

Tél. 01 46 29 55 00. Télécopieur 01 46 29 55 10.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2017/S 004-005111 (2017-01-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)