Organisation de séjours de vacances d'été pour enfants et adolescents

Caisse des écoles du 13ème arrondissement

Organisation de séjours de vacances d'été pour des enfants et adolescents de 4 à 16 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-04.

Qui ?

• Caisse des écoles du 13ème arrondissement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-04	Avis de marché

Avis de marché (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: PA1611
Brève description:

Organisation de séjours de vacances d'été pour des enfants et adolescents de 4 à 16 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 13ème Arrondissement
Adresse postale: 1 place d'Italie
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://caissedesecolesparis13.fr/ 🌏
Courrier électronique: candice.siboo@cde13.fr 📧
Téléphone: +33 144081518 📞
Fax: +33 143314996 📠
URL des documents: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 215-391643
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Rubrique II.2.6: valeur annuelle à titre indicatif et prévisionnel.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mer pour les 4-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet
Numéro du lot: 01
Brève description:

25 places à la mer pour des enfants de 4-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1
Informations complémentaires: Rubrique II.2.6: valeur annuelle à titre indicatif et prévisionnel.
Intitulé du lot: Mer (obligatoirement sur la Côte méditerranéenne ou la Côte atlantique hors Bretagne) pour les 4-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en août
Numéro du lot: 02
Brève description:

25 places à la mer (obligatoirement sur la Côte méditerranéenne ou la Côte atlantique hors Bretagne) pour des enfants de 4-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en août.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mer pour les 6-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet
Numéro du lot: 03
Brève description:

25 places à la mer pour des enfants de 6-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet.

Intitulé du lot: Mer (obligatoirement sur la Côte méditerranéenne ou la Côte atlantique hors Bretagne) pour les 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en juillet
Numéro du lot: 04
Brève description:

25 places à la mer (obligatoirement sur la Côte méditerranéenne ou la Côte atlantique hors Bretagne) pour des enfants de 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en juillet.

Intitulé du lot: Équitation pour les 4-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet
Numéro du lot: 05
Brève description:

25 places en séjour d'équitation pour des enfants de 4-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet.

Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équitation pour les 4-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en août
Numéro du lot: 06
Brève description:

20 places en séjour d'équitation pour des enfants de 4-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en août.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équitation pour les 6-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet
Numéro du lot: 07
Brève description:

25 places en séjour d'équitation pour des enfants de 6-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet.

Intitulé du lot: Équitation pour les 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en juillet
Numéro du lot: 08
Brève description:

20 places en séjour d'équitation pour les 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en juillet.

Intitulé du lot: Activités mécaniques pour les 6-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en août
Numéro du lot: 09
Brève description:

20 places en séjour ayant pour thème principal les activités mécaniques pour les 6-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en août.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Activités mécaniques pour les 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en juillet
Numéro du lot: 10
Brève description:

20 places en séjour ayant pour thème principal les activités mécaniques pour les 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en juillet.

Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Activités scientifiques et/ou aéronautiques pour les 6-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet
Numéro du lot: 11
Brève description:

15 places en séjour ayant pour thème principal des activités scientifiques et/ou aéronautiques pour des enfants de 6-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet.

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Activités scientifiques et/ou aéronautiques pour les 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en août
Numéro du lot: 12
Brève description:

15 places en séjour ayant pour thème principal des activités scientifiques et/ou aéronautiques pour des enfants de 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en août.

Intitulé du lot: Ferme et nature pour les 4-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en août
Numéro du lot: 13
Brève description:

15 places en séjour ayant pour thème principal «Ferme et Nature» pour des enfants de 4-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en août.

Intitulé du lot: Ferme et nature pour les 4-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en juillet
Numéro du lot: 14
Brève description:

15 places en séjour ayant pour thème principal «Ferme et Nature» pour des enfants de 4-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en juillet.

Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Activités artistiques pour les 4-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet
Numéro du lot: 15
Brève description:

15 places en séjour ayant pour thème principal des activités artistiques pour des enfants de 4-12 ans, séjour entre 5 et 8 jours en juillet.

Intitulé du lot: Activités artistiques pour les 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en août
Numéro du lot: 16
Brève description:

15 places en séjour ayant pour thème principal des activités artistiques pour des enfants de 6-12 ans, séjour entre 10 et 14 jours en août.

Intitulé du lot: Séjour linguistique en Grande-Bretagne pour les 12-16 ans, séjour entre 10-14 jours en août
Numéro du lot: 17
Brève description:

30 places en séjour linguistique en Grande-Bretagne pour des adolescents de 12-16 ans, séjour entre 10-14 jours en août.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre(s) proposés par le candidat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Attestation sur l'honneur précisant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir conformément aux dispositions de l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 n° 2015-899;

2. Déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier des obligations fiscales et sociales;

3. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement prononcé à cet effet;

4. Attestation sur l'honneur précisant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune condamnation, au cours des 5 dernières années, inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750033800012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local autonome
Contact
Point de contact: Candice Siboo, responsable marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://cde13.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Rubrique II.1.6: les candidats ont la liberté de pouvoir répondre à un, plusieurs ou tous les lots. Demande gratuite du DCE sur http://cde13.e-marchespublics.com — ou — candice.siboo@cde13.fr — ou — fax 0143314996. Bien lire le règlement de consultation.

Informations sur la dématérialisation: les candidats ont la possibilité de télécharger un dossier de consultation et/ou de répondre par voie électronique pour les marchés dont les liens «Dossier» et «Dépôt» sont accessibles.

Toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi de message électronique à l'adresse e-mail qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Il est donc nécessaire de vérifier très régulièrement les messages reçus sur cette adresse.

La responsabilité de l'acheteur public ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée, s'il n'a pas souhaité s'identifier ou s'il n'a pas consulté ses messages en temps et en heure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés pré-contractuels du TA (article L.551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel après la signature du contrat en application de l'article L.551-13 et s. du CJA,

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du TA (article L.521-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir devant le TA dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué(article R.421-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 215-391643 (2016-11-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)