Avis de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyauterie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Tuyauterie
📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet:
http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique:
marchesiaap@siaap.fr đź“§
Téléphone:
+33 144754426 📞
Fax: +33 144754415
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 đź“…
Date limite de soumission: 2016-04-26 đź“…
Date de publication: 2016-03-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082194
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
La durée du marché est comprise entre la date de notification du marché et la fin de la période de garantie de parfait achèvement affectant l'ouvrage visé par le présent marché.
Le délai d'exécution des prestations court à compter de l'ordre de service de démarrage et est estimé à 12 mois maximum (période de préparation d'une durée de 2 mois incluse, dont les études).
À titre indicatif, l'ordre de service de démarrage est prévu au mois d'octobre 2016.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG Travaux.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante:
https://marches-publics.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.
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Informations complémentaires
Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
La durée du marché est comprise entre la date de notification du marché et la fin de la période de garantie de parfait achèvement affectant l'ouvrage visé par le présent marché.
Le délai d'exécution des prestations court à compter de l'ordre de service de démarrage et est estimé à 12 mois maximum (période de préparation d'une durée de 2 mois incluse, dont les études).
À titre indicatif, l'ordre de service de démarrage est prévu au mois d'octobre 2016.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG Travaux.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante:
https://marches-publics.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La boucle d'eau chaude desservant les unités de l'UPEI présente des dysfonctionnements.
Le maintien de la température des digesteurs AII, AIII et AIV est difficile, toute baisse de la température due à un apport de boues est difficile à rattraper.
Pour maintenir la température de consigne et satisfaire les consommateurs les travaux consisteront à :
— séparer les consommateurs des producteurs,
— implanter une pompe accélératrice en sortie du bâtiment générateur afin de faire transiter la même quantité d'énergie et augmenter le débit,
— modifier l'implantation du vase d'expansion afin d'éliminer les pertes de charge,
— rendre la régulation opérationnelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Seine-Aval — UPEI — UP Biogaz, 78600 Maisons-Laffittes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics, ainsi que une attestation d'assurance de responsabilité obligatoire en application de l'article L.243-2 du code des assurances, pour les candidats soumis à l'obligation d'assurance de responsabilité décennale prévue à l'article L.241-1 du code des assurances.
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics, ainsi que une attestation d'assurance de responsabilité obligatoire en application de l'article L.243-2 du code des assurances, pour les candidats soumis à l'obligation d'assurance de responsabilité décennale prévue à l'article L.241-1 du code des assurances.
Situation économique et financière:
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des travaux;
— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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Capacité technique et professionnelle
— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
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Capacité technique et professionnelle
— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);
— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants des travaux envisagés;
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées;
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Capacité technique et professionnelle
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées;
Et tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics. Cette sûreté porte sur l'intégralité des prestations objet du marché.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics. La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.
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Dépôts et garanties exigés
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics. La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du code des marchés publics.
le délai de garantie de parfait achèvement est de 1 an(s).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: les dépenses seront imputées sur la section fonctionnement et/ou investissement du budget du syndicat.
— Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
— Délai de paiement: 30 jours.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera accordée (son montant n'est ni révisable, ni actualisable) si le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes et le délai d'exécution supérieur à 2 mois.
L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du code des marchés publics.
Les prestations font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du code des marchés publics. Le caractère définitif des paiements interviendra au moment du solde du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations font l'objet de paiements d'acomptes, paiements partiels non définitifs, après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 91 du code des marchés publics. Le caractère définitif des paiements interviendra au moment du solde du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant des travaux (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Langues
Langue: français
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur:
http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation:
http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'Agglomération parisienne
Adresse postale: route Centrale
Commune postale: Maisons-Laffitte Cedex
Code postal: 78603
Point de contact: Mme Cousin Christine
Téléphone:
+33 130866504 📞
Courrier électronique:
christinecousin@siaap.fr đź“§
Fax: +33 130866519
đź“
URL pour informations complémentaires: http://www;siaap.fr
🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats — bureau 408
URL des documents:
http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation:
http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique:
greffe.ta-paris@juradm.fr đź“§
URL des documents:
http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0066
Informations complémentaires
Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
La durée du marché est comprise entre la date de notification du marché et la fin de la période de garantie de parfait achèvement affectant l'ouvrage visé par le présent marché.
Le délai d'exécution des prestations court à compter de l'ordre de service de démarrage et est estimé à 12 mois maximum (période de préparation d'une durée de 2 mois incluse, dont les études).
À titre indicatif, l'ordre de service de démarrage est prévu au mois d'octobre 2016.
L'attention des candidats est attirée sur la mise en œuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG Travaux.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante:
https://marches-publics.siaap.fr
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Informations complémentaires
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante:
https://marches-publics.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Informations complémentaires
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique:
greffe.ta-paris@juradm.fr đź“§
Téléphone:
+33 144594400 📞
Adresse Internet:
http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 050-082194 (2016-03-07)
Avis d'attribution de marché (2016-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La boucle d'eau chaude desservant les unités de l'UPEI présente des dysfonctionnements. Le maintien de la température des digesteurs AII, AIII et AIV est difficile, toute baisse de la température due à un apport de boues est difficile à rattraper. Pour maintenir la température de consigne et satisfaire les consommateurs les travaux consisteront à : — séparer les consommateurs des producteurs, — implanter une pompe accélératrice en sortie du bâtiment générateur afin de faire transiter la même quantité d'énergie et augmenter le débit, — modifier l'implantation du vase d'expansion afin d'éliminer les pertes de charge, — rendre la régulation opérationnelle.
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Brève description
La boucle d'eau chaude desservant les unités de l'UPEI présente des dysfonctionnements. Le maintien de la température des digesteurs AII, AIII et AIV est difficile, toute baisse de la température due à un apport de boues est difficile à rattraper. Pour maintenir la température de consigne et satisfaire les consommateurs les travaux consisteront à : — séparer les consommateurs des producteurs, — implanter une pompe accélératrice en sortie du bâtiment générateur afin de faire transiter la même quantité d'énergie et augmenter le débit, — modifier l'implantation du vase d'expansion afin d'éliminer les pertes de charge, — rendre la régulation opérationnelle.
Valeur totale du marché: 747981.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire:
Tuyauterie
📦
Lieu d'exécution
Région NUTS:
Yvelines
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-17 đź“…
Date de publication: 2016-08-19 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 159-287308
Se réfère à l'avis: 2016/S 050-082194
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Optimisation de la boucle d'eau chaude de l'UPEI du site Seine Aval.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-08 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France
🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique:
greffe.ta-paris@juradm.fr đź“§
Source: OJS 2016/S 159-287308 (2016-08-17)