Opérations de créations et de rénovations paysagères sur les espaces publics de la ville d'Avignon

Ville d'Avignon

Opérations de créations et de rénovations paysagères sur les espaces publics de la ville d'Avignon. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-29 Avis de marché
2017-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 16S0045
Brève description:
Opérations de créations et de rénovations paysagères sur les espaces publics de la ville d'Avignon. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. — lot 1: 1 — lot 2: 1 Le marché est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de 1 an. — lot 1: mini HT/période = 300 000 EUR; maxi Ht/période = 1 000 000 EUR, — lot 2: mini HT/période = 170 000 EUR; maxi HT/période = 700 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-29 📅
Date limite de soumission: 2016-11-08 📅
Date de publication: 2016-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 191-342933
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Opérations de créations et de rénovations paysagères sur les espaces publics de la ville d'Avignon. La consultation porte sur 2 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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— lot 1: 1
— lot 2: 1
Le marché est ensuite reconductible tacitement trois fois par période de 1 an.
— lot 1: mini HT/période = 300 000 EUR; maxi Ht/période = 1 000 000 EUR,
— lot 2: mini HT/période = 170 000 EUR; maxi HT/période = 700 000 EUR.
Intitulé du lot: Créations et rénovations d'espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description: Créations et rénovations d'espaces verts.
Durée de l'accord: 9 mois
Description des renouvellements:
— nombre de reconductions possibles: 3,
— durée de la période de reconduction: 1 an,
— durée maximale de l'affaire: 4 ans.
Intitulé du lot: Créations et rénovations d'aires de jeux
Numéro du lot: 2
Brève description: Créations et rénovations d'aires de jeux.
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent):
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),
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— copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour des travaux les plus importants indiquant notamment le montant, la date et le lieu d'exécution.
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4ème étage — bureau 407-408
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Adresse postale: direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville — 1 rue Racine — 4ème étage — bureau 407-408

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 48 mois.
Précision: les délais d'exécution courent à compter de l'ordre de service.
— modalités de retrait des documents: par retrait sur place ou envoi postal,
— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique,
— autres renseignements complémentaires:
— téléchargement du DCE sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Les opérateurs économiques auront la possibilité de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/
Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 191-342933 (2016-09-29)
Avis d'attribution de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Opérations de créations et de rénovations paysagères sur les espaces publics de la Ville d'Avignon. Pour chacun des lots, le marché est un marché à bons de commandes en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Pour le lot n° 1, le marché est passé pour une première période qui court à compter de la date de notification jusqu'au 2.2.2018, reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Pour le lot n° 2, le marché est passé pour une première période qui court du 3.2.2017 au 2.2.2018, reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
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Valeur totale du marché: 6 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-034800
Se réfère à l'avis: 2016/S 191-342933
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Pour le lot n° 1: Montant minimum par période: 300 000 EUR HT. Montant maximum par période: 1 000 000 EUR HT. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 416 146 EUR HT. Pour le lot n° 2: Montant minimum par période: 170 000 EUR HT. Montant maximum par période: 700 000 EUR HT. À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 300 422 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Opérations de créations et de rénovations paysagères sur les espaces publics de la Ville d'Avignon. Pour chacun des lots, le marché est un marché à bons de commandes en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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Pour le lot n° 1, le marché est passé pour une première période qui court à compter de la date de notification jusqu'au 2.2.2018, reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Pour le lot n° 2, le marché est passé pour une première période qui court du 3.2.2017 au 2.2.2018, reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50 %
Critère de coût: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Pour le lot n° 1:
Montant minimum par période: 300 000 EUR HT.
Montant maximum par période: 1 000 000 EUR HT.
À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 416 146 EUR HT.
Pour le lot n° 2:
Montant minimum par période: 170 000 EUR HT.
Montant maximum par période: 700 000 EUR HT.
À titre indicatif, le montant du détail quantitatif estimatif est de 300 422 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Source: OJS 2017/S 021-034800 (2017-01-26)