No16c016ao — dl/Nv — acquisition de licences et maintenance des logiciels standards et composants de la gamme «Autodesk».Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplidié)

Communauté urbaine Toulouse metropole

No16c016ao — dl/Nv — acquisition de licences et maintenance des logiciels standards et composants de la gamme «Autodesk».
Les services de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse utilisent différents logiciels et composants de la gamme « autodesk » qui sont la propriété de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse. Le présent marché a pour objet de fixer les conditions de la mise à jour et de l'acquisition de nouvelles licences ou composants de cette gamme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Geomedia

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-20	Avis de marché
2016-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de logiciels
Quantité ou étendue:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants:— toulouse metropole— ville de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est: TOULOUSE Metropole.Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.— A titre indicatif, les commandes estimées par période pour la durée du marché sont:période initiale:toulouse Métropole: 75 000 euro(s)htville de Toulouse: 15 000 euro(s)ht.Première pèriode:toulouse Métropole: 75 000 euro(s)htville de Toulouse: 15 000 euro(s)ht.Deuxième période:Toulouse Métropole: 75 000 euro(s)htville de Toulouse: 15 000 euro(s)ht.Troisième période:Toulouse Métropole: 75 000 euro(s)htville de Toulouse: 15 000 euro(s)ht.— Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.— Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-20 📅
Date limite de soumission: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 016-024294
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No16c016ao — dl/Nv — acquisition de licences et maintenance des logiciels standards et composants de la gamme «Autodesk».

Les services de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse utilisent différents logiciels et composants de la gamme « autodesk » qui sont la propriété de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse. Le présent marché a pour objet de fixer les conditions de la mise à jour et de l'acquisition de nouvelles licences ou composants de cette gamme.

Quantité ou étendue:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics avec les organismes suivants:

— toulouse metropole

— ville de Toulouse

Le coordonnateur du groupement de commandes est: TOULOUSE Metropole.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

— A titre indicatif, les commandes estimées par période pour la durée du marché sont:

période initiale:

toulouse Métropole: 75 000 euro(s)ht

ville de Toulouse: 15 000 euro(s)ht.

Première pèriode:

Deuxième période:

Toulouse Métropole: 75 000 euro(s)ht

Troisième période:

— Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

— Durée du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16C016AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières

— capacités professionnelles

ce marche est conforme au dispositif D'Experimentation MPS (Marché Public Simplifié) et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé.

— CAS no1: Les éléments de la candidature pourront être complétés en ligne via le formulaire mps.

— cas no2: En complétant les formulaires annexés au règlement de consultation (annexe 1 ou 2) ou par le biais de tout autre document équivalent (ex: Dc1, Dc2...). — Ce cas est obligatoire pour les candidats qui se présentent avec un sous-traitant ou pour un candidat étranger.

Dans les deux cas, les offres devront être signées au moyen d'un certificat electronique de signature conforme au niveau de sécurité ** du RGS (cf. Art.6.2 du règlement de consultation).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— ressources propres de Toulouse Métropole

— ressources propres de la ville de Toulouse

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Modalités de règlement des comptes: conformes aux règles de la comptabilité publique.

Prix unitaires révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations — Soit en % (70)
2. Valeur technique — Soit en % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: renseignements administratifs: Cécile BUXEUL — tél: 05.81.91.76.91 — fax: 05.61.22.35.90 — cecile.buxeul@toulouse-metropole.fr. Renseignements techniques: Guillaume voeltzel-guillaume.voeltzel@toulousemetropole.fr ou Nathalie lemos de carvalho — nathalie-lemos-de-carvalho@toulousemetropole.fr
Adresse postale: 25, rue Valade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Point de contact: Toulouse Métropole — Direction des Systèmes d'Information
Nom: le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulousemetropole. Fr, référence acheteur: 16c016ao
Adresse postale: voir adresse
Point de contact: Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
URL des documents: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_s5aoRFoUvd 🌏
Nom: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, référence acheteur: 16c016ao, selon les conditions prévues à l'article 6.2 du règlement de consultation
Adresse postale: voir adresse électronique
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16C016AO
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2016/S 016-024294 (2016-01-20)

Avis d'attribution de marché (2016-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NO16C016AO — DL/NV — acquisition de licences et maintenance des logiciels standards et composants de la gamme «Autodesk».

Valeur totale du marché: 584 216 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-02 📅
Date de publication: 2016-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 108-192623
Se réfère à l'avis: 2016/S 016-024294
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de licences et maintenance des logiciels standards et composants de la gamme «Autodesk».

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale — en %
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations — soit en %
Pondération du coût: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 108-192623 (2016-06-02)

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