No 16v133ao — fourniture de denrées alimentaires destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse. Années 2017, 2018, 2019 et 2020

Ville de Toulouse

La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit: — Couserans: CAE Ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus les Bains — Pyrénées centrales: * CAE Ville de Toulouse — 26 avenue des Pics — 65140 St Laurent de Neste * c.a.e Ville de Toulouse — départementale 618 — 31510 Antichan de Frontignes * CAE Ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-07 Avis de marché
2017-04-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 16V133AO
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit: — Couserans: CAE Ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus les Bains — Pyrénées centrales: * CAE Ville de Toulouse — 26 avenue des Pics — 65140 St Laurent de Neste * c.a.e Ville de Toulouse — départementale 618 — 31510 Antichan de Frontignes * CAE Ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Produits laitiers divers 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_jvQT2ouRZ4 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date limite de soumission: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435346
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16.v133ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. Les sous-traitants déclarés au stade de l'offre et les candidats étrangers ne peuvent pas compléter le formulaire de candidature MPS: — pour les sous traitants déclarés dès l'offre, le candidat doit produire électroniquement sur la plateforme Achatpublic.Com un dossier complet avec présentation du formulaire Dc4 disponible sur le site du Minefe. Signature électronique: Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S. Copie de sauvegarde une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique CD-ROM ou DVD-ROM. Attention la copie de sauvegarde doit être réceptionnée avant la date et l'heure indiquées dans la page de garde du présent règlement. Elle doit être envoyée sous enveloppe où figure le numéro de l'affaire et la mention «Copie de sauvegarde», à l'adresse suivante: Toulouse métropole direction commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 31505 Toulouse Cedex 5 modalités d'exécution de l'accord-cadre: La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de cet accord-cadre. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation. les candidats seront tenus de faire des offres pour au moins 90 % des articles mentionnés sur les bordereaux de prix unitaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Denrées d'épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot nº1: Montant minimum: 45 000 EUR HT.
les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot nº2: montant minimum: 10 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits frais
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº3: Montant minimum: 35 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits Surgelés
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot nº4: Montant minimum: 35 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne:
Ce formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET, permet pour chaque membre du groupement de:
— bénéficier d'une reprise des données d'identité du candidat (raison sociale, forme juridique, dirigeant principal, numéro TVA infracommunautaire, adresse);
— d'attester du respect de ses obligations sociales et fiscales,
— d'attester être à jour de ses assurances,
— d'attester de ne pas être dans l'un des cas interdisant de soumissionner aux marchés.
publics, du pouvoir d'engager la société
— de saisir ses effectifs, ses chiffres d'affaires globaux et liés à l'objet du marché sur les trois derniers exercices, si la situation juridique le permet (le formulaire est adapté pour que les sociétés récentes n'aient pas à renseigner tous les exercices)
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— d'Autoriser l'acheteur à accéder à ses informations.
Situation économique et financière:
Les critères relatifs à la candidature sont:
Garanties et capacités techniques et financières.
capacités professionnelles.
Capacité technique et professionnelle:
Les références de prestations similaires: une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (pour les livraisons);
— et/Ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques et qualitatives du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et performances environnementales au vu d'une note environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et performances environnementales au vu d'une note environnementale d'une note environnementale

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement(s) administratif(s): mairie de Toulouse direction enfance-loisirs contact: Eva Delannay Tél: 05.62.27.66.14 Mail: eva.delannay@mairie-toulouse.fr
Adresse postale: 1 rue Sébastopol
Point de contact: Renseignement(s) technique(s): Mairie de Toulouse direction enfance-loisirs services techniques et logistique Contact: Dominique Gottero Tél: 05.62.27.60.92 Mail: dominique.gottero@mairie-toulouse.fr
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 16.v133ao).
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre.
Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique.
Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.
Les sous-traitants déclarés au stade de l'offre et les candidats étrangers ne peuvent pas compléter le formulaire de candidature MPS:
— pour les sous traitants déclarés dès l'offre, le candidat doit produire électroniquement sur la plateforme Achatpublic.Com un dossier complet avec présentation du formulaire Dc4 disponible sur le site du Minefe.
Signature électronique:
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.
Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du R.G.S.
Copie de sauvegarde
une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique CD-ROM ou DVD-ROM. Attention la copie de sauvegarde doit être réceptionnée avant la date et l'heure indiquées dans la page de garde du présent règlement. Elle doit être envoyée sous enveloppe où figure le numéro de l'affaire et la mention «Copie de sauvegarde», à l'adresse suivante: Toulouse métropole direction commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 31505 Toulouse Cedex 5
Afficher plus
modalités d'exécution de l'accord-cadre:
La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de cet accord-cadre. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation.
les candidats seront tenus de faire des offres pour au moins 90 % des articles mentionnés sur les bordereaux de prix unitaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 239-435346 (2016-12-07)
Avis d'attribution de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit: couserans: CAE Ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus les Bains — Pyrénées centrales: * CAE Ville de Toulouse — 26 avenue des Pics — 65140 St Laurent de Neste * c.a.e Ville de Toulouse — départementale 618 — 31510 Antichan de Frontignes * CAE Ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.
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Valeur totale du marché: 132 967 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152193
Se réfère à l'avis: 2016/S 239-435346
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot nº 1: Montant minimum: 45 000 EUR HT.
Lot nº 2: montant minimum: 10 000 EUR HT.
Lot nº 3: Montant minimum: 35 000 EUR HT.
Lot nº 4: Montant minimum: 35 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-13 📅
Source: OJS 2017/S 079-152193 (2017-04-20)
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Fournisseurs:
Brake France Service Transgourmet
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits laitiers Produits laitiers divers Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits surgelés Boissons, tabac et produits connexes Boissons sans alcool Boissons non alcoolisées