Avis de marché (2016-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
“Les Accueils de Loisirs 6-12 ans sont des entités éducatives qui répondent aux orientations municipales fixées dans le Projet éducatif de la municipalité et...”
Quantité ou étendue
Les Accueils de Loisirs 6-12 ans sont des entités éducatives qui répondent aux orientations municipales fixées dans le Projet éducatif de la municipalité et la Charte qualité des accueils de loisirs (Adl) toulousains. Ils sont organisés à partir d'un projet pédagogique rédigé par le directeur de l'adl. Le projet pédagogique met en oeuvre les orientations éducatives de la Ville.Les Accueils de Loisirs 6-12 ans accueillent des enfants de 6 à 12 ans (sauf dérogation sous réserve de l'accord de la Ville); certains d'entre eux ont une section ados (13 à 17ans). Les arrivées et les départs des enfants sont échelonnés. Ils sont ouverts au public les mercredis après midi et les vacances scolaires en fonction de la programmation annuelle (cf. Annexe 1) ainsi que les vendredis soir et les samedis pour les sections ados 13-17 ans enfonction d'un planning annuel qui sera communiqué au prestataire ultérieurement.Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics.Marché à bons de commande avec minimum et maximum conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31/08/2017 inclus.Montant des commandes pour la période initiale:— minimum: 1 000 000,00 euro(s) HT— maximum: 5 000 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date limite de soumission: 2016-03-08 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-062186
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés...”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.
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Source: OJS 2016/S 038-062186 (2016-02-19)
Avis d'attribution de marché (2016-05-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“No 16v025pa — AC/JM — Prestations d'accueil de loisirs pour la Ville de Toulouse.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️