Mission d'OPC pour le suivi des études et travaux du projet d'extension du terminal MP1 de l'AMP, qui comprend: -L'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires du terminal MP1. -La création d'un Hall «Coeur d'aérogare» entre le hall 1 et les halls 3-4, côté ville. -La création d'une jetée, côté piste. -Surface Plancher: env. 30 000 m créés et 30 000 m réhabilités. L'adaptation des infrastructures côté pistes comprend: -Le redressement des taxiways Charlie 5 et 6 -La réalisation d'aires de stationnement avions et voies de dessertes. La relocalisation des infrastructures liées au stationnement des taxis. La reprise du parvis au droit du «Coeur d'aérogare». La mission d'OPC inclut également une mission dite «OPC client» afin d'assurer la coordination opérationnelle des services de la MOA impactés par le projet. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est supérieure à 100 000 000 EUR HT, pour une durée globale de 10 ans, hors GPA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2016-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite des travaux
Numéro de référence: 16T0470000
Brève description:
Mission d'OPC pour le suivi des études et travaux du projet d'extension du terminal MP1 de l'AMP, qui comprend: -L'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires du terminal MP1. -La création d'un Hall «Coeur d'aérogare» entre le hall 1 et les halls 3-4, côté ville. -La création d'une jetée, côté piste. -Surface Plancher: env. 30 000 m
Mission d'OPC pour le suivi des études et travaux du projet d'extension du terminal MP1 de l'AMP, qui comprend: -L'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires du terminal MP1. -La création d'un Hall «Coeur d'aérogare» entre le hall 1 et les halls 3-4, côté ville. -La création d'une jetée, côté piste. -Surface Plancher: env. 30 000 m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite des travaux📦
Code CPV supplémentaire: Services de conduite des travaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date limite de soumission: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-410475
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Procédure négociée en 2 étapes: sélection des candidats, puis envoi du DCE aux seuls candidats sélectionnés. Le candidat doit indiquer l'adresse e-mail à laquelle sera envoyé le code permettant d'accéder au DCE sur le profil acheteur.
Transmission des plis à: Société Aéroport Marseille Provence — Service achats marchés — BP 7 — 13727 Marignane Cedex (adresse de dépôt: Aéroport Marseille Provence — service achats marchés 13700 Marignane). L'enveloppe comportera la mention « Numéro et intitulé du marché — Ne pas ouvrir » et contiendra les éléments prévus aux points III 1.1 à III 1.3. Horaires d'ouverture: 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00.
Transmission électronique: le candidat doit se rendre sur https://marches.mrs.aero pour déposer son dossier de candidature. Veillez à anticiper la transmission et la durée du téléchargement de votre candidature avant l'heure limite de réception des plis, en fonction de la taille de vos éléments et votre débit internet. La remise de pli en deux temps n'est pas autorisée. L'éventuelle copie de sauvegarde (support physique électronique ou papier) doit parvenir dans les mêmes délais avec la mention «Copie de sauvegarde et l'intitulé du marché».
Date prévue de début du marché: Fin Mai 2017.
Procédure négociée en 2 étapes: sélection des candidats, puis envoi du DCE aux seuls candidats sélectionnés. Le candidat doit indiquer l'adresse e-mail à laquelle sera envoyé le code permettant d'accéder au DCE sur le profil acheteur.
Transmission des plis à: Société Aéroport Marseille Provence — Service achats marchés — BP 7 — 13727 Marignane Cedex (adresse de dépôt: Aéroport Marseille Provence — service achats marchés 13700 Marignane). L'enveloppe comportera la mention « Numéro et intitulé du marché — Ne pas ouvrir » et contiendra les éléments prévus aux points III 1.1 à III 1.3. Horaires d'ouverture: 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00.
Transmission électronique: le candidat doit se rendre sur https://marches.mrs.aero pour déposer son dossier de candidature. Veillez à anticiper la transmission et la durée du téléchargement de votre candidature avant l'heure limite de réception des plis, en fonction de la taille de vos éléments et votre débit internet. La remise de pli en deux temps n'est pas autorisée. L'éventuelle copie de sauvegarde (support physique électronique ou papier) doit parvenir dans les mêmes délais avec la mention «Copie de sauvegarde et l'intitulé du marché».
Date prévue de début du marché: Fin Mai 2017.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Mission OPC à 3 tranches. Tranche Ferme: Suivi des études et exécution pour le «Coeur d'aérogare» entre le hall 1 et les halls 3&4 et l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires de MP1 et Redressement C5/C6. Suivi des études uniquement (jusque APS/AVP) pour la Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées. Tranche optionnelle 1: Suivi des études (à partir APD/AVP jusqu'au DCE) pour Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées. Tranche Optionnelle 2: Suivi et de l'exécution (à partir ACT) pour Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées.
Mission OPC à 3 tranches. Tranche Ferme: Suivi des études et exécution pour le «Coeur d'aérogare» entre le hall 1 et les halls 3&4 et l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires de MP1 et Redressement C5/C6. Suivi des études uniquement (jusque APS/AVP) pour la Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées. Tranche optionnelle 1: Suivi des études (à partir APD/AVP jusqu'au DCE) pour Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées. Tranche Optionnelle 2: Suivi et de l'exécution (à partir ACT) pour Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées.
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:
L'AMP se réserve la possibilité de recourir aux marchés similaires, tel que prévu à l'article 30-I alinéa 7 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est décomposé en 3 tranches telles que ci-dessus décrites.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport Marseille Provence — 13700 Marignane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature sera examinée conformément aux articles 43 à 55 du décret 2016-360 du 25.03.2016 et 45 à 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Seules 4 candidatures maximum présentant les meilleures garanties techniques, financières et professionnelles au regard des critères prévus au II.2.9, seront retenues.
Les candidats produiront:
— la lettre de candidature ou DC1
— la déclaration du candidat ou DC2
— en cas de redressement judiciaire, la copie du jugement
— les pièces exigées aux points III.1.2. et III.1.3
En remplacement le candidat peut présenter un DUME accompagné des éléments exigés aux III.1.2 et III.1.3.
En cas de groupement ou de sous-traitance, chacun doit fournir un dossier de candidature complet. Pour les sous-traitants, il devra être fourni une déclaration DC4 ou une lettre d'engagement.
Situation économique et financière:
— Déclaration du CA global et du CA relatif à l'objet du marché des 3 dernières années,
— une attestation d'assurance couvrant les risques professionnels pour lannée en cours;
— Les extraits de bilans des 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des références récentes significatives de moins de 3 ans, de même nature et de même importance, avec indication du type de prestations, du montant, de la date et du client (noms, adresse, n° téléphone);
Complexe + 0303: Planification — Coordination des études + 0304: Planification — Coordination d'ensemble ou équivalent.
— une déclaration indiquant pour chacune des 3 dernières années, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— présentation de l'équipe pressentie pour mener les missions;
— une description des moyens matériels et de léquipement technique dont le candidat dispose pour lexécution du marché.
Liste et brève description des règles et critères: Cf. rubrique II.2.9.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des fonds propres et/ou emprunts bancaires. Paiement dans un délai de 30 jours fin de mois, à compter de la réception de facture. Aucune avance ne sera versée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises, solidaires ou conjoints, sont autorisés. Dans le cas d'un groupement conjoint, l'Aéroport Marseille Provence imposera, pour l'attribution du marché, que le mandataire du groupement soit solidaire. Un candidat ne peut présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de: — candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — membres de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les groupements momentanés d'entreprises, solidaires ou conjoints, sont autorisés. Dans le cas d'un groupement conjoint, l'Aéroport Marseille Provence imposera, pour l'attribution du marché, que le mandataire du groupement soit solidaire. Un candidat ne peut présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de: — candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — membres de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Seules 4 candidatures maximum présentant les meilleures garanties techniques, financières et professionnelles au regard de l'objet et de l'importance du marché seront retenues, appréciées selon les critères suivants:
(40 %) 1/ Garanties techniques et professionnelles, appréciées en fonction des effectifs, des titres d'études, des qualifications et des moyens matériels, ainsi que sur la présentation de léquipe pressentie pour mener la mission.
(40 %) 2/ Références en matière de mission d'OPC pour des projets:
— De bâtiments aéroportuaires
— Dinfrastructures aéronautiques pour des projets de complexité et/ou d'importance comparable (parkings d'avions, taxiways)
— De reconfiguration et dextension de bâtiments type ERP en exploitation, de complexité et/ou d'importance comparable.
(20 %) 3/ Garanties financières appréciées en fonction du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux types de prestations à fournir au titre de la consultation, réalisés au cours des 3 dernières années.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Procédure négociée en 2 étapes: sélection des candidats, puis envoi du DCE aux seuls candidats sélectionnés. Le candidat doit indiquer l'adresse e-mail à laquelle sera envoyé le code permettant d'accéder au DCE sur le profil acheteur.
Transmission des plis à: Société Aéroport Marseille Provence — Service achats marchés — BP 7 — 13727 Marignane Cedex (adresse de dépôt: Aéroport Marseille Provence — service achats marchés 13700 Marignane). L'enveloppe comportera la mention « Numéro et intitulé du marché — Ne pas ouvrir » et contiendra les éléments prévus aux points III 1.1 à III 1.3. Horaires d'ouverture: 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00.
Transmission des plis à: Société Aéroport Marseille Provence — Service achats marchés — BP 7 — 13727 Marignane Cedex (adresse de dépôt: Aéroport Marseille Provence — service achats marchés 13700 Marignane). L'enveloppe comportera la mention « Numéro et intitulé du marché — Ne pas ouvrir » et contiendra les éléments prévus aux points III 1.1 à III 1.3. Horaires d'ouverture: 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00.
Transmission électronique: le candidat doit se rendre sur https://marches.mrs.aero pour déposer son dossier de candidature. Veillez à anticiper la transmission et la durée du téléchargement de votre candidature avant l'heure limite de réception des plis, en fonction de la taille de vos éléments et votre débit internet. La remise de pli en deux temps n'est pas autorisée. L'éventuelle copie de sauvegarde (support physique électronique ou papier) doit parvenir dans les mêmes délais avec la mention «Copie de sauvegarde et l'intitulé du marché».
Transmission électronique: le candidat doit se rendre sur https://marches.mrs.aero pour déposer son dossier de candidature. Veillez à anticiper la transmission et la durée du téléchargement de votre candidature avant l'heure limite de réception des plis, en fonction de la taille de vos éléments et votre débit internet. La remise de pli en deux temps n'est pas autorisée. L'éventuelle copie de sauvegarde (support physique électronique ou papier) doit parvenir dans les mêmes délais avec la mention «Copie de sauvegarde et l'intitulé du marché».
Date prévue de début du marché: Fin Mai 2017.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance Aix-en-Provence
Adresse postale: 40 boulevard Carnot
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0442338300📞
Courrier électronique: tgi-aix-en-provence@justice.fr📧
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr/Tribunal-de-grande-instance-d-Aix🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation jusqu'à la signature du marché ou un référé contractuel devant le président du TGI d'Aix-en-Provence (art. 5 et 11 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 — et 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
Informations sur les délais d'introduction des recours
Le candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation jusqu'à la signature du marché ou un référé contractuel devant le président du TGI d'Aix-en-Provence (art. 5 et 11 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 — et 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance Aix-en-Provence
Source: OJS 2016/S 225-410475 (2016-11-17)
Informations complémentaires (2016-11-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Mission d'OPC pour le suivi des études et travaux du projet d'extension du terminal MP1 de l'AMP, qui comprend: — l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires du terminal MP1. — La création d'un Hall «Coeur d'aérogare» entre le hall 1 et les halls 3-4, côté ville. — La création d'une jetée, côté piste. — Surface plancher: env. 30 000 m
Mission d'OPC pour le suivi des études et travaux du projet d'extension du terminal MP1 de l'AMP, qui comprend: — l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires du terminal MP1. — La création d'un Hall «Coeur d'aérogare» entre le hall 1 et les halls 3-4, côté ville. — La création d'une jetée, côté piste. — Surface plancher: env. 30 000 m
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Service achats marchés, boîte postale 7
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413898
Se réfère à l'avis: 2016/S 225-410475
Numéro JO-S: 227
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: à l'attention de M. Marc Voiment
Source: OJS 2016/S 227-413898 (2016-11-21)
Avis d'attribution de marché (2018-01-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Mission d'OPC pour le suivi des études et travaux du projet d'extension du terminal MP1 de l'AMP, qui comprend:
— l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires du terminal MP1,
— la création d'un Hall « Cœur d’aérogare » entre le hall 1 et les halls 3-4, côté ville,
— la création d'une jetée, côté piste,
— surface Plancher: env. 30 000 m
L'adaptation des infrastructures côté pistes comprend:
— le redressement des taxiways Charlie 5 et 6,
— la réalisation d'aires de stationnement avions et voies de dessertes,
— la relocalisation des infrastructures liées au stationnement des taxis.
La reprise du parvis au droit du « Cœur d'aérogare ».
La mission d'OPC inclut également une mission dite « OPC client » afin d'assurer la coordination opérationnelle des services de la MOA impactés par le projet. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est supérieure à 100 000 000 EUR HT, pour une durée globale de 10 ans, hors GPA.
Mission d'OPC pour le suivi des études et travaux du projet d'extension du terminal MP1 de l'AMP, qui comprend:
— l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires du terminal MP1,
— la création d'un Hall « Cœur d’aérogare » entre le hall 1 et les halls 3-4, côté ville,
— la création d'une jetée, côté piste,
— surface Plancher: env. 30 000 m
L'adaptation des infrastructures côté pistes comprend:
— le redressement des taxiways Charlie 5 et 6,
— la réalisation d'aires de stationnement avions et voies de dessertes,
— la relocalisation des infrastructures liées au stationnement des taxis.
La reprise du parvis au droit du « Cœur d'aérogare ».
La mission d'OPC inclut également une mission dite « OPC client » afin d'assurer la coordination opérationnelle des services de la MOA impactés par le projet. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est supérieure à 100 000 000 EUR HT, pour une durée globale de 10 ans, hors GPA.
Valeur totale du marché: 2 017 830 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Aéroport Marseille-Provence
Adresse postale: Boite postale 7
Commune postale: Marignane cedex
Contact
Courrier électronique: servicemarches@mrs.aero📧
Téléphone: +33 442143558📞
Fax: +33 442143559 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-042692
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Le marché se décompose comme suit:
— tranche ferme.
—— montant global et forfaitaire de 1 217 950 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 78 mois.
— tranche optionnelle 1.
—— montant global et forfaitaire de 122 500 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 18 mois.
— tranche optionnelle 2.
—— montant global et forfaitaire de 677 380 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 45 mois.
—— montant global et forfaitaire de 1 217 950 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 78 mois.
— tranche optionnelle 1.
—— montant global et forfaitaire de 122 500 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 18 mois.
— tranche optionnelle 2.
—— montant global et forfaitaire de 677 380 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 45 mois.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Mission d'OPC pour le suivi des études et travaux du projet d'extension du terminal MP1 de l'AMP, qui comprend:
— l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires du terminal MP1,
— la création d'un Hall « Cœur d’aérogare » entre le hall 1 et les halls 3-4, côté ville,
— la création d'une jetée, côté piste,
— surface Plancher: env. 30 000 m
L'adaptation des infrastructures côté pistes comprend:
— le redressement des taxiways Charlie 5 et 6,
— la réalisation d'aires de stationnement avions et voies de dessertes,
— la relocalisation des infrastructures liées au stationnement des taxis.
La reprise du parvis au droit du « Cœur d'aérogare ».
La mission d'OPC inclut également une mission dite « OPC client » afin d'assurer la coordination opérationnelle des services de la MOA impactés par le projet. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est supérieure à 100 000 000 EUR HT, pour une durée globale de 10 ans, hors GPA.
La mission d'OPC inclut également une mission dite « OPC client » afin d'assurer la coordination opérationnelle des services de la MOA impactés par le projet. L'enveloppe prévisionnelle des travaux est supérieure à 100 000 000 EUR HT, pour une durée globale de 10 ans, hors GPA.
Mission OPC à 3 tranches.
— tranche ferme: suivi des études et exécution pour le « Cœur d'aérogare » entre le hall 1 et les halls 3&4 et l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires de MP1 et redressement C5/C6. Suivi des études uniquement (jusque APS/AVP) pour la Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées.
— tranche ferme: suivi des études et exécution pour le « Cœur d'aérogare » entre le hall 1 et les halls 3&4 et l'optimisation, l'amélioration et la rationalisation des fonctions aéroportuaires de MP1 et redressement C5/C6. Suivi des études uniquement (jusque APS/AVP) pour la Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées.
— tranche optionnelle 1: suivi des études (à partir APD/AVP jusqu'au DCE) pour Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées.
— tranche Optionnelle 2: suivi de l'exécution (à partir ACT) pour Jetée et aires stationnement avions et voies de dessertes reliant les aires créées aux voies de circulations existantes et redressées.
Description des options:
L'AMP se réserve la possibilité de recourir aux marchés similaires, tel que prévu à l'article 30-I alinéa 7 du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est décomposé en 3 tranches telles que ci-dessus décrites.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport Marseille-Provence.
Procédure Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-02 📅
Nom: Planitec
Adresse postale: 42/52 quai de la Rapée — CS 71230
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75583
Pays: France 🇫🇷 Paris
🏙️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Service Achats Marchés — Monsieur Marc Voiment
Référence Informations complémentaires
Le marché se décompose comme suit:
— tranche ferme.
—— montant global et forfaitaire de 1 217 950 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 78 mois.
— tranche optionnelle 1.
—— montant global et forfaitaire de 122 500 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 18 mois.
— tranche optionnelle 2.
—— montant global et forfaitaire de 677 380 EUR HT,
—— la durée de cette tranche est de 45 mois.
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 442338300📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance Aix-en-Provence
Source: OJS 2018/S 020-042692 (2018-01-26)