Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 32 logements impasse de la Grande Vigne à Saint-Hilaire-de-Riez
Mission de maitrise d'oeuvre pour la construction de 32 logements impasse de la Grande Vigne à Saint-Hilaire-de-Riez.
Marché de maîtrise d'œuvre passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 11, 12 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et des articles 7, 28, 29, 41-2 du décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Il s'agit d'un marché au sens des dispositions communautaires et d'un contrat au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de son décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2016-02-12.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-02-12
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Avis de marché
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