Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) pour la construction neuve d'une résidence sociale de 50 logements Vendémiaire A5 — avenue Bartolini — La Seyne-sur-Mer
Var aménagement développement
La résidence intègre des espaces communs nécessaires à son fonctionnement.
Cette opération fait l'objet d'une certification Cerqual Habitat & Environnement Profil A.
Lieu(x) d'exécution: Ilot Vendémiaire F - avenue Bartolini à La Seyne-sur-Mer (83500)
la construction comprendra: 44 logts T1 — 4 logts handicap — 1 logt T1 bis — 1 T2
Nombre d'étages sur RDC: 4 + Attique, soit 5 étages
les travaux de construction neuve seront composés en 13 lots.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • O2P
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-06 | Avis de marché |
| 2016-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite des travaux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite des travaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conduite des travaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Var Aménagement Développement
Adresse postale: Au nom et pour le compte de Terres du Sud Habitat, office HLM, tour l'Albatros, avenue d'Entrecasteaux
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var-amenagement-developpement.fr 🌏
Courrier électronique: jc.katrantzis@vad83.eu 📧
Téléphone: +33 494039595 📞
Fax: +33 494039575 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353524
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 25 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Temps prévisionnel minimum d'intervention
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var-amenagement-developpement.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: tour l'Albatros, avenue d'Entrecasteaux
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49442730 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 4944277989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 196-353524 (2016-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite des travaux
Brève description:
La résidence intègre des espaces communs nécessaires à son fonctionnement.
Cette opération fait l'objet d'une certification Cerqual Habitat & Environnement Profil A.
Lieu(x) d'exécution: Ilot Vendémiaire F - avenue Bartolini à La Seyne-sur-Mer (83500)
la construction comprendra: 44 logts T1 — 4 logts handicap — 1 logt T1 bis — 1 T2
Nombre d'étages sur RDC: 4 + Attique, soit 5 étages
les travaux de construction neuve seront composés en 13 lots.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite des travaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conduite des travaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Var Aménagement Développement
Adresse postale: Au nom et pour le compte de Terres du Sud Habitat, office HLM, tour l'Albatros, avenue d'Entrecasteaux
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var-amenagement-developpement.fr 🌏
Courrier électronique: jc.katrantzis@vad83.eu 📧
Téléphone: +33 494039595 📞
Fax: +33 494039575 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-06 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 196-353524
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Renseignement(s) administratif(s) et techniques:
Var Aménagement Développement
Tour l'Albatros
rue d'Entrecasteaux
BP 1406
83056 Toulon Cedex
jc.katrantzis@vad83.eu
M. Jean Claude Katrantzis.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La résidence intègre des espaces communs nécessaires à son fonctionnement.
Cette opération fait l'objet d'une certification Cerqual Habitat & Environnement Profil A.
Lieu(x) d'exécution: Ilot Vendémiaire F - avenue Bartolini à La Seyne-sur-Mer (83500)
la construction comprendra: 44 logts T1 — 4 logts handicap — 1 logt T1 bis — 1 T2
Nombre d'étages sur RDC: 4 + Attique, soit 5 étages
les travaux de construction neuve seront composés en 13 lots.
Lieu(X) d'exécution: Ilot Vendémiaire F - avenue Bartolini à La Seyne-sur-Mer (83500)
Nombre d'étages sur Rdc: 4 + Attique, soit 5 étages
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application.
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés articles 45 & 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet et de son décret d'application;
— extrait de registre — extrait K ou K-bis ou D1;
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat;
— le pouvoir du signataire l'habilitant à engager le candidat.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus l'article 51 l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Les renseignements tels que prévus l'article 51 l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et son décret d'application:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
liste des principales missions OPC effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Pour les candidats architectes ceux-ci devront fournir le justificatif d'inscription au tableau de l'ordre de architecte
les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
Qualification OPQIBI — ordonnancement — pilotage — coordination
Le défaut de production des justifications citées ci-dessus,
Conditions d'exécution du contrat:
Le certificat précité pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Temps prévisionnel minimum d'intervention
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var-amenagement-developpement.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: tour l'Albatros, avenue d'Entrecasteaux
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Renseignement(s) administratif(s) et techniques:
Var Aménagement Développement
Tour l'Albatros
rue d'Entrecasteaux
BP 1406
83056 Toulon Cedex
M. Jean Claude Katrantzis.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49442730 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 4944277989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: OPC.
Valeur totale du marché: 21 420 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: VAR Aménagement Développement
Adresse postale: Au nom et pour le compte de Terres du Sud Habitat, office HLM, BP 1406
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445617
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353524
Numéro JO-S: 244
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission OPC.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 244-445617 (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: OPC.
Valeur totale du marché: 21 420 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: VAR Aménagement Développement
Adresse postale: Au nom et pour le compte de Terres du Sud Habitat, office HLM, BP 1406
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445617
Se réfère à l'avis: 2016/S 196-353524
Numéro JO-S: 244
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission OPC.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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