Mission d'accompagnement à la prévention des risques psycho-sociaux

Terre et Baie Habitat

Mission d'accompagnement à la prévention des risques psycho-sociaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Catalys Conseil

Qui ?

• Terre et Baie Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises › Services d'accompagnement professionnel

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-18	Avis de marché
2016-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'accompagnement professionnel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'accompagnement professionnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0296622090 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099709
Numéro JO-S: 59

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'accompagnement à la prévention des risques psycho-sociaux.
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Brieuc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au CCP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au RC.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aude Le Roux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-ouest.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 059-099709 (2016-03-18)

Avis d'attribution de marché (2016-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-21 📅
Date de publication: 2016-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 142-256809
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099709
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mission d'accompagnement RPS.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aude le Roux

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 142-256809 (2016-07-21)

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