Mise en spectacle de façades de bâtiments sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Communauté d'agglomération Grand Sénonais
Le présent marché a pour objet la mise en spectacles de façades de bâtiments remarquables sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais (CAGS).
— Offre de base: mise en spectacle de la façade occidentale de la cathédrale de Sens.
— Variante imposée nº 1: extension du spectacle prévu dans l'offre de base sur la façade du Palais synodal.
— variante imposée nº 2: mise en spectacle de la porte Nord dite «de Sens» de Villeneuve-sur-Yonne en période estivale.
— Variante imposée nº 3: mise en spectacle de la porte Nord dite «de Sens» de Villeneuve-sur-Yonne en période hivernale.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Yonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-04 | Avis de marché |
| 2017-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements culturels
Numéro de référence: 14-2016
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Grand Sénonais
Adresse postale: 21 boulevard du 14 juillet, CS 80552
Code postal: 89105
Commune postale: Sens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-senonais.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956829 📞
Fax: +33 386956756 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275339
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 152-275339 (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements culturels
Numéro de référence: 14-2016
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise en spectacles de façades de bâtiments remarquables sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais (CAGS).
— Offre de base: mise en spectacle de la façade occidentale de la cathédrale de Sens.
— Variante imposée nº 1: extension du spectacle prévu dans l'offre de base sur la façade du Palais synodal.
— variante imposée nº 2: mise en spectacle de la porte Nord dite «de Sens» de Villeneuve-sur-Yonne en période estivale.
— Variante imposée nº 3: mise en spectacle de la porte Nord dite «de Sens» de Villeneuve-sur-Yonne en période hivernale.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements culturels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Grand Sénonais
Adresse postale: 21 boulevard du 14 juillet, CS 80552
Code postal: 89105
Commune postale: Sens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-senonais.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386956829 📞
Fax: +33 386956756 📠
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date limite de soumission: 2016-09-21 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275339
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées. À cette fin, les candidats devront s'adresser au responsable de la visite désigné à l'article 10-1 du règlement de consultation qui visera le présent certificat après visite des lieux.
Transformation du groupement, si celle-ci est nécessaire pour la bonne exécution du marché:
Lorsque le marché lui a été attribué, le groupement sera tenu de se transformer en groupement conjoint avec mandataire solidaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise en spectacles de façades de bâtiments remarquables sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais (CAGS).
— Offre de base: mise en spectacle de la façade occidentale de la cathédrale de Sens.
— Variante imposée nº 1: extension du spectacle prévu dans l'offre de base sur la façade du Palais synodal.
— variante imposée nº 2: mise en spectacle de la porte Nord dite «de Sens» de Villeneuve-sur-Yonne en période estivale.
— Variante imposée nº 3: mise en spectacle de la porte Nord dite «de Sens» de Villeneuve-sur-Yonne en période hivernale.
Le présent marché a pour objet la mise en spectacle de façades de bâtiments remarquables sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais (CAGS).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir détails dans le règlement de consultation.
— Lettre unique de candidature: DC1 ou équivalent.
— Déclaration du candidat: DC2 ou équivalent.
— Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
— Être en conformité au regard des art. 44 et 48 du décret nº 2016-360. Si le DC1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur conforme à l'art. 48 du décret doit être jointe à la candidature (modèle joint au DCE) ou les justificatifs et autres moyens de preuve définis à l'art. 51 du décret précité pour les cas indiqués à l'art. 45 de l'ord. nº 2015-899.
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— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— En cas de groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
Capacité économique et financière appréciée au regard de la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisé(e)s au cours des trois derniers exercices disponibles.
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution du marché.
— Présentation d'une liste des principaux services effectués (3) au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées. À cette fin, les candidats devront s'adresser au responsable de la visite désigné à l'article 10-1 du règlement de consultation qui visera le présent certificat après visite des lieux.
Afficher plus
Transformation du groupement, si celle-ci est nécessaire pour la bonne exécution du marché:
Lorsque le marché lui a été attribué, le groupement sera tenu de se transformer en groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours précontractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article 551-1 et suivants du code de justice administrative s'inscrivant dans un délai de 16 jours entre la date d'envoi de la décision d'attribution et la signature du marché.
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— Recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution.
— Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478928316 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 152-275339 (2016-08-04)
Avis d'attribution de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération GD Sénonais
Adresse postale: 21 boulevard du 14 Juillet, CS 80552
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019822
Se réfère à l'avis: 2016/S 152-275339
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: — variante imposée n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Artistique/esthétique
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 013-019822 (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en spectacle de façades de bâtiments sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais.
Valeur totale du marché: 691 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération GD Sénonais
Adresse postale: 21 boulevard du 14 Juillet, CS 80552
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019822
Se réfère à l'avis: 2016/S 152-275339
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— offre de base: mise en spectacle de la façade occidentale de la cathédrale de sens.
— variante imposée n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Artistique/esthétique
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours contractuel devant le tribunal administratif compétent par application de l'article 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif compétent dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché.
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