Mise en œuvre, hébergement, exploitation et maintenance du référentiel de données mobilité Multitud' sur le territoire de l'aire métropolitaine lyonnaise

SMTAML

Le référentiel Multitud' est un entrepôt de données qui a pour vocation de collecter, interconnecter, mettre en qualité et mettre à disposition des données de mobilité du territoire de l'Aire métropolitaine lyonnaise (AML). La présente consultation consiste à retenir un prestataire, afin d'exécuter les prestations suivantes:
— la reprise, l'exploitation, l'hébergement et la maintenance du référentiel de données mobilité Multitud',
— la prise en charge de nouveaux types de données dans le référentiel:
— données d'usages, données sur les offres vélo, données sur les offres de modes partagés, etc.
— la mise à disposition d'outils relatifs:
— à l'historisation, la visualisation et l'exploitation des données à des fins d'analyse et de coordination des offres de mobilités,
— la mise à disposition de données du référentiel pour alimenter,
— des systèmes d'information voyageurs (notamment oura.com),
— des outils d'analyse de la mobilité,
— des plateformes Open Data.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cityway SAS

Qui ?

• SMTAML

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône
• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-22	Avis de marché
2019-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'information des passagers
Brève description:

Le référentiel Multitud' est un entrepôt de données qui a pour vocation de collecter, interconnecter, mettre en qualité et mettre à disposition des données de mobilité du territoire de l'Aire métropolitaine lyonnaise (AML). La présente consultation consiste à retenir un prestataire, afin d'exécuter les prestations suivantes: — la reprise, l'exploitation, l'hébergement et la maintenance du référentiel de données mobilité Multitud', — la prise en charge de nouveaux types de données dans le référentiel: — données d'usages, données sur les offres vélo, données sur les offres de modes partagés, etc. — la mise à disposition d'outils relatifs: — à l'historisation, la visualisation et l'exploitation des données à des fins d'analyse et de coordination des offres de mobilités, — la mise à disposition de données du référentiel pour alimenter, — des systèmes d'information voyageurs (notamment oura.com), — des outils d'analyse de la mobilité, — des plateformes Open Data.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'information des passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de commutation de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smtaml
Adresse postale: 1 place de la Liberté — CS 80507
Code postal: 69701
Commune postale: Givors Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smtaml.fr 📧
Téléphone: +33 437201752 📞
Fax: +33 437226147 📠
URL des documents: http://www.agglo-st-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-st-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-08-31 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258507
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.agglo-st-etienne.fr Les plis électroniques seront déposés par l'intermédiaire du site: www.saint-etienne-metropole.fr Montant maximal hors TVA (y compris tranches optionnelles): 500 000 EUR sur 4 ans. Le marché comportera deux tranches optionnelles: — tranche optionnelle 1: prise en charge de données temps réel. — tranche optionnelle 2: données complémentaires billettique Oùra.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la reprise, l'exploitation, l'hébergement et la maintenance du référentiel de données mobilité Multitud',

— la prise en charge de nouveaux types de données dans le référentiel:

— données d'usages, données sur les offres vélo, données sur les offres de modes partagés, etc.

— la mise à disposition d'outils relatifs:

— à l'historisation, la visualisation et l'exploitation des données à des fins d'analyse et de coordination des offres de mobilités,

— la mise à disposition de données du référentiel pour alimenter,

— des systèmes d'information voyageurs (notamment oura.com),

— des outils d'analyse de la mobilité,

— des plateformes Open Data.

Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, dûment remplie et signée, indiquant nom et pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, en cas de groupement, les cordonnées des membres du groupement, le nom du mandataire et son éventuelle habilitation à signer les offres au nom du groupement (formulaire DC1),

— si le candidat n'utilise pas le formulaire DC1, il devra alors impérativement fournir une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 précitée,

— une déclaration du candidat dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire DC2),

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services (similaires à ceux de la présente consultation) effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché débutera à compter de la notification du contrat.

La durée du marché est de 4 années.

Date prévisionnelle de démarrage: 5.12.2016.

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Le marché sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprise.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

1. Compétences;

2. Références;

3. Effectifs et moyens matériels.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique évaluée sur la base du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003667100010
Nom du pouvoir adjudicateur: Personnes publiques adhérentes du SMTAML
Adresse postale: 1 place de la Liberté
Commune postale: Givors
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-st-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.agglo-st-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de transport pour l'aire métropolitaine lyonnaise
Point de contact: Mme Fabienne Goudard — directrice
Téléphone: +33 437201751 📞

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.agglo-st-etienne.fr

Les plis électroniques seront déposés par l'intermédiaire du site: www.saint-etienne-metropole.fr

Montant maximal hors TVA (y compris tranches optionnelles): 500 000 EUR sur 4 ans.

Le marché comportera deux tranches optionnelles:

— tranche optionnelle 1: prise en charge de données temps réel.

— tranche optionnelle 2: données complémentaires billettique Oùra.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative (CJA). L'article L. 521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L. 521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative (article L. 521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L. 551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2016/S 143-258507 (2016-07-22)

Avis d'attribution de marché (2019-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le référentiel Multitud' est un entrepôt de données qui a pour vocation de collecter, interconnecter, mettre en qualité et mettre à disposition des données de mobilité du territoire de l'Aire métropolitaine lyonnaise (AML). La présente consultation consiste à retenir un prestataire, afin d'exécuter les prestations suivantes: — la reprise, l'exploitation, l'hébergement et la maintenance du référentiel de données mobilité Multitud', — la prise en charge de nouveaux types de données dans le référentiel: données d'usages, données sur les offres vélo, données sur les offres de modes partagés, etc., — la mise à disposition d'outils relatifs: à l'historisation, la visualisation et l'exploitation des données à des fins d'analyse et de coordination des offres de mobilités, — la mise à disposition de données du référentiel pour alimenter: —— des systèmes d'information voyageurs (notamment oura.com), —— des outils d'analyse de la mobilité, —— des plateformes Open Data.

Valeur totale du marché: 515726.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-08 📅
Date de publication: 2019-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-479479
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258507
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège du Syndicat mixte de transport pour l'Aire métropolitaine Lyonnaise (SMT AML), 1 place de la Liberté à Givors durant les horaires d'ouvertures au public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la prise en charge de nouveaux types de données dans le référentiel: données d'usages, données sur les offres vélo, données sur les offres de modes partagés, etc.,

— la mise à disposition d'outils relatifs: à l'historisation, la visualisation et l'exploitation des données à des fins d'analyse et de coordination des offres de mobilités,

— la mise à disposition de données du référentiel pour alimenter:

—— des systèmes d'information voyageurs (notamment oura.com),

—— des outils d'analyse de la mobilité,

—— des plateformes Open Data.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-07 📅
Nom: Cityway SAS
Adresse postale: 85 rue Pierre Duhem — CS 30557
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13594
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 515726.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L. 521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat. Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L. 521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L. 521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L. 551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2019/S 197-479479 (2019-10-08)

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