Mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville
CA Portes de France-Thionville
Mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour les travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Accords-cadres mono-attributaires conclus pour une durée allant de la date de la notification (envisagée au 1.12.2016) jusqu'au 30.6.2020.
Le délai de réception des offres était de 2016-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-09 | Avis de marché |
| 2016-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: Ca2016-018
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France-Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann — CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280037
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Accord-cadre mono-attributaire pour les travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: hôtel de Communauté — espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann — CS 30054
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 155-280037 (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Numéro de référence: Ca2016-018
Brève description:
Mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour les travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Accords-cadres mono-attributaires conclus pour une durée allant de la date de la notification (envisagée au 1.12.2016) jusqu'au 30.6.2020.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France-Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann — CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Date de début: 2016-12-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280037
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Mini sur la durée de l'AC: 200 000 EUR HT.
Maxi sur la durée de l'AC: 750 000 EUR HT.
Les variantes ne portent que sur la cuve/partie mobile des conteneurs semi-enterrés.
Variante 1 (conteneurs enterrés carrés/conteneurs semi-enterrés carrés) ou variante 2 (conteneurs enterrés carrés/conteneurs semi-enterrés ronds). Prescriptions minimales à respecter mentionnées dans le CCTP.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour les travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Accords-cadres mono-attributaires conclus pour une durée allant de la date de la notification (envisagée au 1.12.2016) jusqu'au 30.6.2020.
Intitulé du lot: Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Informations complémentaires:
Mini sur la durée de l'AC: 200 000 EUR HT.
Maxi sur la durée de l'AC: 750 000 EUR HT.
Les variantes ne portent que sur la cuve/partie mobile des conteneurs semi-enterrés.
Variante 1 (conteneurs enterrés carrés/conteneurs semi-enterrés carrés) ou variante 2 (conteneurs enterrés carrés/conteneurs semi-enterrés ronds). Prescriptions minimales à respecter mentionnées dans le CCTP.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour les travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Informations complémentaires:
Montant minimum sur la durée de l'accord-cadre: 200 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre: 750 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés pour chaque lot dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés pour chaque lot dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés pour chaque lot dans le règlement de la consultation.
La sélection des candidatures s'effectuera au regard:
— de l'aptitude de l'opérateur économique à exercer l'activité professionnelle,
— de la capacité économique et financière de l'opérateur économique,
— et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Pays: Moselle 🏙️
Adresse postale: hôtel de Communauté — espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann — CS 30054
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/
Les questions écrites seront déposées au plus tard le 19.9.2016 à 16:00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la communauté d'agglomération portes de France — Thionville hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054, 57972 Yutz Cedex, soit par télécopie au 03.82.52.32.37, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.
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Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 23.9.2016 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la communauté d'agglomération portes de France — Thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la communauté d'agglomération Portes de France — Thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2016/S 155-280037 (2016-08-09)
Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-425981
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280037
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 234-425981 (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour les travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Accords-cadres monoattributaires conclus pour une durée allant de la date de la notification (envisagée au 1.12.2016) jusqu'au 30.6.2020.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France — Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-425981
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280037
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Mini sur la durée de l'AC: 200 000 EUR HT.
Maxi sur la durée de l'AC: 750 000 EUR HT.
Les variantes ne portent que sur la cuve/partie mobile des conteneurs semi-enterrés.
Variante 1 (conteneurs enterrés carrés/conteneurs semi-enterrés carrés) ou Variante 2 (Conteneurs enterrés carrés/conteneurs semi-enterrés ronds). Prescriptions minimales à respecter mentionnées dans le CCTP.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Portes de France — Thionville
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Accords-cadres monoattributaires conclus pour une durée allant de la date de la notification (envisagée au 1.12.2016) jusqu'au 30.6.2020.
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Informations complémentaires:
Variante 1 (conteneurs enterrés carrés/conteneurs semi-enterrés carrés) ou Variante 2 (Conteneurs enterrés carrés/conteneurs semi-enterrés ronds). Prescriptions minimales à respecter mentionnées dans le CCTP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-02 📅
Référence
Informations complémentaires
Lot 1: accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés: accord-cadre conclu avec la société Bihr Environnement, pour un montant de minimum de 200 000 EUR HT et pour un montant maximum de 750 000 EUR HT et pour une durée allant de la date de la notification au 30.6.2020.
Afficher plus
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire pour les travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés: accord-cadre conclu avec la société Muller TP, pour un montant minimum de 200 000 EUR HT et pour un montant maximum de 750 000 EUR HT et pour une durée allant de la date de la notification au 30.6.2020.
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