Mise à disposition, entretien de réceptacles d'hygiène féminine et traitement des déchets inhérents

Université d'Aix-Marseille

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille (AMU) conformément aux prescriptions du cahier des clauses administratives et techniques particulières ( CCP). Cette consultation comporte 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MAJ ELIS

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-18	Avis de marché
2018-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 137-2016
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille (AMU) conformément aux prescriptions du cahier des clauses administratives et techniques particulières ( CCP). Cette consultation comporte 6 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308057&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308057&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308057&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date limite de soumission: 2016-11-23 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370849
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 01. Le critère prix sur 100 points indiqué au II.2.5) comprend: — sous-critère n° 1: location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points, — sous critère n° 2: location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites d'Aix-en-Provence et plateau de l'Arbois
Numéro du lot: 01
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites d'Aix-en-Provence et plateau de l'Arbois. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.

La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 01.

Le critère prix sur 100 points indiqué au II.2.5) comprend:

— sous-critère n° 1: location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,

— sous critère n° 2: location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.

Intitulé du lot: Sites de Marseille, Aubagne et la Ciotat
Numéro du lot: 02
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites de Marseille, Aubagne et la Ciotat. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Description des options:

Conformément à l'article 30.I.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.2016, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 02.

— sous-critère n° 1: location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.

— sous-critère n° 2: location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.

Intitulé du lot: Sites de Salon-de-Provence et Lambesc
Numéro du lot: 03
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites de Salon-de-Provence et Lambesc. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 03.
Intitulé du lot: Site de Digne
Numéro du lot: 04
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur le site de Digne. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Informations complémentaires: Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 04.
Intitulé du lot: Site d'Arles et d'Avignon
Numéro du lot: 05
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites d'Arles et d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Informations complémentaires: Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 05.
Intitulé du lot: Site de Gap
Numéro du lot: 06
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur le site de GAP. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Informations complémentaires: Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 06.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global annuel du candidat sur le dernier exercice disponible (en EUR HT) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Le candidat qui n'est pas en mesure de produire les renseignements ou documents demandés par l'acheteur peut prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années auprès de structures équivalentes (date du marché, lieu et montant du marché, etc.).

Si le candidat ne dispose pas des références demandées, il pourra présenter tout moyen de preuve équivalent permettant de justifier d'un niveau de compétences professionnelles suffisant pour exécuter le marché.

— la description des capacités techniques du candidat (tels que les moyens techniques, humains ou matériels) dans les domaines concernés par le marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Université d'Aix-Marseille (AMU).
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: À l'attention de la direction de la commande publique — PMP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308057&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=308057&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: aix Marseille Université (Amu)
Adresse postale: direction de la Commande Publique (Dcp), Pôle des Marchés Publics (bureau 115), 58 boulevard Charles Livon,
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2020.

— information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être téléchargé sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses).

La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure.

En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 ou par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com

Par ailleurs, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «spam» de sa messagerie électronique.

(Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.)

À titre d'information, le référent concernant ce marché est: Arkia Belhadi, Pôle des marchés publics. Courriel: arkia.belhadi@univ-amu.fr

— information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la plate-forme des achats de l'État — place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du règlement de la consultation (RC).

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition soit par voie électronique, soit sur support physique conformément aux indications de l'article 9 du règlement de consultation,

— information en complément de la rubrique III.I (condition de participation). Dans son dossier relatif à la candidature, le candidat fourni en plus des renseignements indiqués à la rubrique susvisée:

Le DC1 — «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants» (utiliser de préférence l'imprimé Cerfa DC1 joint au DCE) et le DC2 — «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (utiliser de préférence l'imprimé Cerfa DC2 joint au DCE). Se reporter également à l'article 8.1 du règlement de la consultation (RC) pour plus d'information.

— la notification du marché (pour tous les lots) est prévue courant décembre 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivant).

Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA).

— le référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et S.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2016/S 205-370849 (2016-10-18)

Avis d'attribution de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille (Amu) conformément aux prescriptions du cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCP). Cette consultation comporte 6 lots.

Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 58 Bd Charles Livon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-303357
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370849
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 01. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend: — Sous critère n° 1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points, — Sous critère n° 2: Location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites d'aix-en-provence et plateau de l'arbois
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'aix-marseille sur les sites d'Aix-Marseille et plateau de l'Arbois. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 01. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:

— Sous critère n° 1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,

— Sous critère n° 2: Location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.

Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites de Marseille, Aubagne et la Ciotat. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 02. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:

Intitulé du lot: Sites de Salon-De-Provence et Lambesc
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites de Salon-De-Provence et Lambesc. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 03. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:

Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur le site de Digne. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (n° 2016-360) du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 04. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:

Intitulé du lot: Site d'arles et d'avignon
Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites d'Arles et d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Description des options:

Conformément à l'article 30.i.7 du décret (no2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 05. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:

— Sous critère n°1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,

Brève description:

La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur le site de GAP. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 06. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-24 📅
Nom: Maj Elis
Numéro d'enregistrement national: 77573383501313
Adresse postale: 31 chemin latéral au Chemin de Fer
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
Adresse postale: 31 chemin latéral au chemin de Fer
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de la Direction de la commande publique – PMP

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans le bloc 5 pour chaque lot sont des montants estimatifs. Rappel: L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni montant maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, le (les) recour(s) juridictionnel(s) propre(s) aux contrats administratifs est (sont):

— Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» (ce, 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne, n° 358994).

Source: OJS 2018/S 133-303357 (2018-07-11)

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