La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille (AMU) conformément aux prescriptions du cahier des clauses administratives et techniques particulières ( CCP). Cette consultation comporte 6 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2016-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition, entretien de réceptacles d'hygiène féminine et traitement des déchets inhérents
137-2016”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille (Amu) conformément aux prescriptions du cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCP). Cette consultation comporte 6 lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites d'aix-en-provence et plateau de l'arbois
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement de déchets biologiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'aix-marseille sur les sites d'Aix-Marseille et plateau de l'Arbois. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.
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Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.7 du décret (n° 2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 01. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n°...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 01. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n° 1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,
— Sous critère n° 2: Location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites de Marseille, Aubagne et la Ciotat
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les prestations s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCP.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites de Marseille, Aubagne et la Ciotat. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 02. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n°...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 02. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n° 1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,
— Sous critère n° 2: Location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites de Salon-De-Provence et Lambesc
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites de Salon-De-Provence et Lambesc. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 03. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n°...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 03. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n° 1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,
— Sous critère n° 2: Location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Digne
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur le site de Digne. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.
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Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret (n° 2016-360) du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.7 du décret (n° 2016-360) du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 04. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n°...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 04. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n° 1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,
— Sous critère n° 2: Location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site d'arles et d'avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur les sites d'Arles et d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.
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Description des options:
“Conformément à l'article 30.i.7 du décret (no2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Conformément à l'article 30.i.7 du décret (no2016-360) du 25.3.16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 05. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 05. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n°1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,
— Sous critère n° 2: Location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Site de Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la mise à disposition, l'entretien de réceptacles d'hygiène féminine et le traitement des déchets inhérents, pour l'université d'Aix-Marseille sur le site de GAP. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord cadre ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. La quantité prévisionnelle de réceptacles est indiquée en annexe 1 du CCP.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 06. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n°...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué ci-dessus correspond à l'estimation annuelle sur le lot 06. Le critère prix sur 100 points indiqué au Ii.2.5) comprend:
— Sous critère n° 1: Location mensuelle, pour un passage toutes les 2 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points,
— Sous critère n° 2: Location mensuelle, pour un passage toutes les 4 semaines. Ce critère sera noté sur 50 points.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2016/S 205-370849
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2017SAMUAO0040
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Sites d'Aix-Marseille et plateau de l'Arbois
Date de conclusion du contrat: 2017-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Maj Elis
Numéro d'enregistrement national: 77573383501313
Adresse postale: 31 chemin latéral au Chemin de Fer
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2017SAMUAO0041
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Sites de Marseille, Aubagne et la Ciotat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2017SAMUAO0042
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Sites de Salon-De-Provence et Lambesc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2017SAMUAO0043
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Site de Digne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2017SAMUAO0044
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Sites d'Arles et d'Avignon
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 31 chemin latéral au chemin de Fer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2017SAMUAO0045
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Site de Gap
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
“Les montants indiqués dans le bloc 5 pour chaque lot sont des montants estimatifs. Rappel: L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni montant maximum.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, le (les) recour(s)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, le (les) recour(s) juridictionnel(s) propre(s) aux contrats administratifs est (sont):
— Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» (ce, 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne, n° 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 133-303357 (2018-07-11)