Marches pour l'achat de plantes naturelles et artificielles d'intérieur de bacs et de fournitures de jardinage — 2 lots distincts

Département des Bouches-du-Rhône

Plantes et bacs pour jardinage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-09 Avis de marché
2016-07-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande (article 77 du CMP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just, Hôtel du Département
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413313206 📞
Fax: +33 413313297 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-09 📅
Date limite de soumission: 2016-04-01 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049658
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Procédure passée sur appel d'offres ouvert conformément aux dispositions prévues aux articles 26-i-1°, 33, 57 à 59 du CMP. Marché à bons de commande signifie « accord cadre » au sens du droit européen — bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. Délai maximum de livraison: 21 jours calendaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Plantes et bacs pour jardinage.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de plantes naturelles et artificielles d'intérieur
Brève description: Plantes.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 3 000 EUR HT, soit 3 600 EUR (TTC) et maximum de 12 000 EUR HT soit 14 400 EUR (TTC), soit pour la durée globale minimum de 12 000 EUR HT soit 14 400 EUR (TTC) et maximum de 48 000 EUR HT soit 57 600 EUR (TTC).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de bacs et de fournitures de jardinage
Brève description: Bacs, terreaux et engrais.
Quantité ou étendue: Montant minimum de 3 000 EUR HT, soit 3 600 EUR (TTC) et maximum de 12 000 EUR HT soit 14 400 EUR (TTC), soit pour la durée globale minimum de 12 000 EUR HT soit 14 400 EUR (TTC) et maximum de 48 000 EUR HT soit 57 600 EUR.
Description des options: Option signifie reconduction au sens du droit communautaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E3DSGSM01022016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône, 13004 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat devra renseigner les formulaires Dc1 et Dc2 ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
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Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires annuel sur les 3 derniers exercices ou complètera le formulaire Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: le candidat indiquera:
— les principaux services qu'il a exécutés au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public;
— ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années (indiquer les moyens globaux en personnels et matériels);
— le système d'assurance qualité s'il en a un.
Ou complètera le formulaire Dc2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune avance ne sera effectuée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des factures est conditionné par les opérations de vérification prévues au CCATP.
Le financement est réalisé sur le budget général et certains budgets annexes — le paiement s'effectue par mandat administratif, suivant les règles de la comptabilité publique. Les délais maximum de paiement sont fixés à 30 jours à compter de la réception de la facture du titulaire par le département. Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: — le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour de semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise unique spécialisée dans le corps d'état ou groupement solidaire d'entreprises. En cas de co-traitance, il sera fait application de l'article 51-7 du code des marchés publics. Il sera imposé lors de l'attribution du marché la forme du groupement solidaire avec mandataire.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mazzerbo Gilles
Nom: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 av. de Saint-Just
Point de contact: Phydev
M. Renaud Petrucci, direction des services généraux
Téléphone: +33 413312142 📞
Point de contact: B6157
M. Emmanuel Sullice, direction des services généraux
Téléphone: +33 413311318 📞
Point de contact: Les offres doivent être adressées par courrier RAR ou remises sur place contre récépissé au bureau B6039
Mme Monique Giovacchini, direction juridique et de la commande publique
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM01022016
Informations complémentaires
Procédure passée sur appel d'offres ouvert conformément aux dispositions prévues aux articles 26-i-1°, 33, 57 à 59 du CMP. Marché à bons de commande signifie « accord cadre » au sens du droit européen — bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. Délai maximum de livraison: 21 jours calendaires.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — SGAR — bd Paul Peytral — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction juridique et de la commande publique, service juridique et du contentieux
Adresse postale: 52 av. de Saint-Just
Commune postale: Marseille 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2016/S 031-049658 (2016-02-09)
Avis d'attribution de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: E3DSGSM01022016ATTRIB
Valeur totale du marché: 6728.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Contact
Courrier électronique: emmanuel.sullice@cg13.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244610
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049658
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Nombre d'offres reçues: 2. Marché attribué en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'aapc et le RC. Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'adresse ci-dessus, bureau B6157, de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Marchés passés pour 1 an et renouvelable 3 fois.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département des Bouches-Du-Rhône 13004 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2016/S 136-244610 (2016-07-13)
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