Marché n° 2016/110 — fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Vernon et la ville de Saint-Marcel

Ville de Vernon

La présente consultation est lancée en groupement de commandes et concerne l'achat de denrées alimentaires. Certains lots concernent des denrées produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux: en circuits courts.
Ces denrées alimentaires sont destinées:
— à la cuisine centrale de Vernon,
— à la cuisine centrale de Saint-Marcel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-18 Avis de marché
Avis de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
La présente consultation est lancée en groupement de commandes et concerne l'achat de denrées alimentaires. Certains lots concernent des denrées produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux: en circuits courts. Ces denrées alimentaires sont destinées: — à la cuisine centrale de Vernon, — à la cuisine centrale de Saint-Marcel.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Volaille fraîche 📦
Lait 📦
Produits alimentaires divers 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Filets de poisson frais 📦
Plats préparés 📦
Légumes 📦
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Fraises 📦
Poires 📦
Œufs 📦
Jus de pomme 📦
Viande de porc 📦
Viande de bœuf 📦
Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Fromages 📦
Pommes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vernon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Barette, BP 903
Code postal: 27207
Commune postale: Vernon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.vernon27.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr 📧
Téléphone: +33 276480166 📞
Fax: +33 232539536 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date limite de soumission: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370481
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes (selon la définition du bon de commande à l'article 80 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016). L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée en groupement de commandes et concerne l'achat de denrées alimentaires. Certains lots concernent des denrées produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux: en circuits courts.
Afficher plus
Ces denrées alimentaires sont destinées:
— à la cuisine centrale de Vernon,
— à la cuisine centrale de Saint-Marcel.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 20
Numéro du lot: 1
Brève description: Circuits conventionnels: produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2017 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2017.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 36 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes (selon la définition du bon de commande à l'article 80 du décret numéro 2016-360 du 25.3.2016).
L'accord-cadre est passé sans minimum mais avec un maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Circuits conventionnels: produits frais.
Numéro du lot: 3
Brève description: Circuits conventionnels: produits laitiers et ovo-produits.
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuits conventionnels: épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuits conventionnels: boissons.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuits conventionnels: fruits et légumes.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuits conventionnels: poissons et produits de la mer frais.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuits conventionnels: traiteur.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Légumes de saison issus de circuits courts.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pommes de terre issues de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Fraises issues de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Poires issues de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Œufs coquille issus de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits cidricoles issus de circuits courts.
Numéro du lot: 16
Brève description: Viandes fraîches de porc issues de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Viandes fraîches de bœuf issues de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits laitiers issus de circuits courts.
Numéro du lot: 19
Brève description: Fromages Neufchâtel ou équivalent issus de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 10 400 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description: Fromages de Chèvre issus de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Pommes issues de circuits courts.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ces denrées alimentaires sont destinées:
— à la cuisine centrale de Vernon,
— à la cuisine centrale de Saint-Marcel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— pour les lots n° 1, 2, 3, 7, 8, 14,16,17,18,19 et 20: agrément CE permettant la fourniture de denrées à une cuisine centrale CE.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Conformément aux possibilités ouvertes par l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et le décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le groupement de commandes souhaite promouvoir la protection de l'environnement et le développement durable à travers son accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires. Pour cela les lots 9 à 20 s'adressent exclusivement aux filières d'approvisionnement en circuit court.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21270681600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Marcel
Adresse postale: 55 route de Chambray
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 27950
Pays: Eure 🏙️
Contact
Point de contact: Service marchés publics et achats de Vernon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 232643250 📞
Courrier électronique: ville.st.marcel@ville-saint-marcel27.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saint-marcel27.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cape
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120
Adresse Internet: http://www.vernon27.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1.1.2017 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2017.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 36 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Les offres peuvent être également déposées sur site contre récépissé du lundi au vendredi — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (sauf jours fériés).
Les plis transmis sur support papier devront porter les mentions suivantes:
«Offre pour: Marché n° 2016/110: Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel — lot n°... Ne pas ouvrir »
Pour les lots 1 à 8, une copie électronique des pièces financières est demandée (sur clé USB ou CD-ROM).
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu.
Il est prévu une remise d'échantillons. Les lots concernés, les produits demandés et les modalités de transmission de ceux-ci sont mentionnés dans le RC. Ils devront être transmis à la cuisine centrale de Vernon, soit le lundi 21 novembre matin, soit le mardi 22 novembre avant 12:00.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 205-370481 (2016-10-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Céréales et pommes de terre Céréales Légumes, fruits et noix Légumes