Marche de services d'hébergement et de restauration pour les stagiaires du CIDC Sud Ouest

Pôle emploi — dr Alpc

Le présent marché de services à pour objet l'achat pour le compte du CIDC Sud-Ouest (centre interrégional de développement des compétences) d'hébergement en nuitées avec restauration du soir, de restauration du midi à destination des stagiaires de pôle emploi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-04.

Qui ?

• Pôle emploi — dr Alpc

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-11-04	Avis de marché

Avis de marché (2016-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Numéro de référence: 1611-DRPE-NA-CIDC-03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi — DR ALPC
Adresse postale: 87 rue Nuyens
Code postal: 33056
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: dafg-ctrats-march-s4.alpc@pole-emploi.fr 📧
Téléphone: +33 555116430 📞
Fax: +33 555119011 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299964&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=311329&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-04 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 215-391516
Numéro JO-S: 215

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Hébergement petit déjeuner et repas du soir pour Limoges
Numéro du lot: 1
Brève description: Hébergement petit déjeuner et repas du soir pour Limoges.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Reconduction 1 fois pour une période de 1 an.
Intitulé du lot: Hébergement petit déjeuner repas du soir pour Saint-Benoit et Poitiers
Numéro du lot: 2
Brève description: Hébergement petit déjeuner repas du soir pour Saint-Benoit et Poitiers.
Intitulé du lot: Restauration du midi pour Bordeaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Restauration du midi pour Bordeaux.
Intitulé du lot: Restauration du midi pour Limoges
Numéro du lot: 4
Brève description: Restauration du midi pour Limoges.
Intitulé du lot: Restauration du midi pour Saint-Benoit et Poitiers
Numéro du lot: 5
Brève description: Restauration du midi pour Saint Benoit — Poitiers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Limoges.

Saint benoit et Poitiers.

Bordeaux.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Bordeaux.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000548119424
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=299964&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Pole Emploi CIDC Sud Ouest
Adresse postale: Les bureaux d'aquitaine — avenue des Quarante Journaux
Code postal: 33049
Pays: Aquitaine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://ta-bordeaux.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code en assortissant le cas échéant votre requête d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code,

— après la conclusion du contrat:

1. Sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;

2. Sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution sur le profil d'acheteur de Pôle emploi ou au BOAMP ou au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du directeur général de Pôle emploi ou régional de pôle emploi aquitaine limousin Poitou-Charentes, le recours de pleine juridiction doit être formé dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf page 6/6 prescription) à défaut.

Source: OJS 2016/S 215-391516 (2016-11-04)

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