Marché de fourniture des denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale

Ville de Trans-en-Provence

Marché de fourniture:
Restauration collective: fourniture des denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Trans-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-12	Avis de marché
2016-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:

Marché de fourniture: Restauration collective: fourniture des denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Produits laitiers 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trans-en-Provence
Adresse postale: 25 avenue de la gare
Code postal: 83720
Commune postale: Trans-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.transenprovence.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche.public@transenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 498104324 📞
Fax: +33 498104329 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-12 📅
Date limite de soumission: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-09-15 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 178-319206
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de fourniture:

Restauration collective: fourniture des denrées alimentaires et boissons pour la cuisine centrale municipale.

Valeur totale estimée: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de produits surgelés, conformément aux types de produits et aux quantités prévues au bordereau des prix unitaires du lot correspondant.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2017, et reconductible 2 fois pour une durée de 1 an et ce, jusqu'au 31.12.2018 ou 31.12.2019, sauf dénonciation de la collectivité ou de l'entreprise 3 mois avant chaque date d'anniversaire pour chacun des parties.

Intitulé du lot: Boucherie et charcuterie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de produits de l'élevage, viande et produits à base de viande, conformément aux types de produits et aux quantités prévues au bordereau des prix unitaire du lot correspondant.

Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2017, et reconductible 2 fois pour une durée de 1 an, et ce jusqu'au 31.12.2018 ou 31.12.2019, sauf dénonciation de la collectivité ou de l'entreprise 3 mois avant chaque date d'anniversaire pour chacune des parties.

Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fournitures de fruits et légumes, conformément aux type de produits et aux quantités prévues au bordereau des prix unitaires du lot correspondant.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de produits d'épicerie, conformément aux types de produits et aux quantités prévues au bordereau des prix unitaires du lot correspondant.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée d'un an à compter du 1.1.2017, et reconductible 2 fois pour une durée d'un an, et ce jusqu'au 31.12.2018 ou 31.12.2019, sauf dénonciation de la collectivité ou de l'entreprise 3 mois avant chaque date d'anniversaire pour chacune des parties.

Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de produits laitiers, conformément aux types de produits et aux quantité prévus au bordereau des prix unitaires du lot correspondant.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boulangerie
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de produits boulangers, conformément aux types de produits et aux quantités prévus au bordereau des prix unitaires du lot correspondant.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cuisine Centrale Municipale — avenue de Beaulieu — 83720 Trans-en-Provence.

Cuisine Centrale municipale — avenue de Beaulien — 83720 Trans-en-Provence.

Cuisine centrale municipale — avenue de Beaulieu — 83720 Trans-en-Provence.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-01-13 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre de produit (50 %) et qualité de l'offre de service (10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre de produits (50 %) et qualité de l'offre de service (10 %)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830141400015
Contact
Point de contact: M. le maire, Jacques Lecointe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ameline Mifsud
Adresse postale: 25 avenue de la Gare
Point de contact: Service marchés publics
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: M. le maire — Jacques Lecointe
Point de contact: Mairie
Téléphone: +33 494606249 📞
Fax: +33 494606220 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est passé pour une durée de 1 an, à compter du 1.1.2017, et reconductible 2 fois pour une durée e 1 an, et ce jusqu'au 31.12.2018 ou 31.12.2019, sauf dénonciation de la collectivité ou de l'entreprise 3 mois avant chaque date d'anniversaire pour chacune des parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure de passation peut faire l'objet d'un référé précontractuel tant que le marché en cause n'est pas signé par la personne publique, ladite signature ne pouvant intervenir que 10 jours après notification des décisions de rejets (article L. 551-1 du Code de justice administrative). Après signature du contrat, les candidats évincés peuvent conformément à l'arrêt du 16.7.2007 rendu par le Conseil d'État «Société Tropic Travaux Signalisation», exercer un recours de pleine juridiction pour contester devant le juge administratif la validité du contrat.

Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique par la publication de l'avis d'attribution. Ce recours peut être assorti d'une saisine du juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative tendant à solliciter la suspension de l'exécution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 178-319206 (2016-09-12)

Avis d'attribution de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 402 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trans en Provence
Adresse postale: 25 avenue de la Gare

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449312
Se réfère à l'avis: 2016/S 178-319206
Numéro JO-S: 246

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cuisine centrale municipale, avenue de Beaulieu, 83720 Trans-en-Provence.

Cuisine centrale municipale, avenue de Beaulien, 83720 Trans en Provence.

Cuisine centrale municipale, avenue de Beaulieu, 83720 Trans en Provence.

Cuisine centrale municipale, Avenue de Beaulieu, 83720 Trans en Provence.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.transenprovence.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Source: OJS 2016/S 246-449312 (2016-12-16)

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