Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides — Marché à bons de commande
Communauté de communes du Pays des Herbiers
Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides — Marché à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-18 | Avis de marché |
| 2016-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 43 rue du 11 Novembre — BP 405
Code postal: 85504
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysdesherbiers.fr 🌏
Téléphone: +33 251912979 📞
Fax: +33 251912088 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097620
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Essence sans plomb 95
Brève description: Essence sans plomb 95.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
15 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Carburant diesel
Brève description: Carburant diesel.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gazole non-routier
Brève description: Gazole non-routier.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
90 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différent selon les bons de commande, 85500 Les Herbiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Pièces exigées dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Pièces exigées dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44401
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2016/S 058-097620 (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité ou étendue:
Montant minimum total 229 000 EUR HT et montant maximum total 455 000 EUR HT pour l'ensemble des lots pour 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 43 rue du 11 Novembre — BP 405
Code postal: 85504
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysdesherbiers.fr 🌏
Téléphone: +33 251912979 📞
Fax: +33 251912088 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-28 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-097620
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Un exemplaire du DCE est remis gratuitement à chaque entrepreneur intéressé. L'entreprise peut:
— retirer le DCE par courrier adressé à Communauté de communes du Pays des Herbiers, 43 rue du 11 Novembre — BP 405 — 85 504 Les Herbiers Cedex,
— le retirer sur place à l'adresse suivante: Service marchés publics, 2 Rue de l'industrie — zone de la Guerche — CS 40 209 — 85502 Les Herbiers Cedex,
— le demander par télécopie adressée au service Marchés publics au 02 51 91 20 88,
— le télécharger, gratuitement, sur le site Internet https://www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides — Marché à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Essence sans plomb 95
Brève description: Essence sans plomb 95.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
15 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Carburant diesel
Brève description: Carburant diesel.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gazole non-routier
Brève description: Gazole non-routier.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
90 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différent selon les bons de commande, 85500 Les Herbiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf. Pièces exigées dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. Pièces exigées dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité.
Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Un exemplaire du DCE est remis gratuitement à chaque entrepreneur intéressé. L'entreprise peut:
— retirer le DCE par courrier adressé à Communauté de communes du Pays des Herbiers, 43 rue du 11 Novembre — BP 405 — 85 504 Les Herbiers Cedex,
— le retirer sur place à l'adresse suivante: Service marchés publics, 2 Rue de l'industrie — zone de la Guerche — CS 40 209 — 85502 Les Herbiers Cedex,
— le demander par télécopie adressée au service Marchés publics au 02 51 91 20 88,
— le télécharger, gratuitement, sur le site Internet https://www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44401
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2016/S 058-097620 (2016-03-18)
Avis d'attribution de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Carburant diesel 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr515 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 rue du 11 novembre — BP 405
Code postal: 85500
Contact
Courrier électronique: marchespublics@cc-paysdesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251668227 📞
Fax: +33 251912984 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229552
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-097620
Numéro JO-S: 128
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Gazole non routier
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Pondération du prix: 45 %
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A l'attention de Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 44401
Source: OJS 2016/S 128-229552 (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016-11
Brève description:
Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides — marché à bons de commande pour un montant minimum de 229 000 EUR HT et un montant maximum de 455 000 EUR HT pour 4 ans pour l'ensemble des lots.
Valeur totale du marché: 455 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Carburant diesel 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr515 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 rue du 11 novembre — BP 405
Code postal: 85500
Contact
Courrier électronique: marchespublics@cc-paysdesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251668227 📞
Fax: +33 251912984 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229552
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-097620
Numéro JO-S: 128
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Essence sans plomb 95 pour un montant minimum pour 4 ans de 4 000 EUR HT et un montant maximum pour 4 ans de 15 000 EUR HT.
Carburant diesel pour un montant minimum pour 4 ans de 180 000 EUR HT et un montant maximum pour 4 ans de 350 000 EUR HT.
Brève description:
Gazole non routier pour un montant minimum pour 4 ans de 45 000 EUR HT et un montant maximum pour 4 ans de 90 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Pondération du prix: 45 %
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: A l'attention de Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 44401
Source: OJS 2016/S 128-229552 (2016-07-01)
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