Marché de fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes (Centre hospitalier de Sambre Avesnois, Hôpital départemental de Felleries-Liessies, Centre hospitalier de Jeumont)
Centre hospitalier Sambre Avesnois
Marché de fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes (Centre hospitalier de Sambre Avesnois, Hôpital départemental de Felleries-Liessies, Centre hospitalier de Jeumont).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
- • Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-31 | Avis de marché |
| 2016-05-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires pour les sites du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, de l'Hôpital...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Courrier électronique: cuisset.justine@ch-sambre-avesnois.fr 📧
Téléphone: +33 327694878 📞
Fax: +33 327694897 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114709
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Marché conclu en groupement de commandes dont le coordonnateur est le Centre hospitalier de Sambre Avesnois. Une visite obligatoire des 3 sites est d'ores...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes (Centre hospitalier de Sambre Avesnois, Hôpital départemental de...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires pour les sites du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, de l'Hôpital...”
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“Les tarifs sont établis sur la base de la journée alimentaire et de prestations unitaires: un bordereau des prix pour le site du Centre Hospitalier de...”
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“L'objet est la gestion de l'approvisionnement et la fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas préparés par les cuisines du...”
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Description des options:
“Une prestation supplémentaire éventuelle est demandée aux candidats, il s'agit de la mise à disposition d'un chef gérant, à temps plein, sur la cuisine du...”
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni garantie exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur les fonds propres de chaque membre du groupement. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement....”
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“Le défaut de paiement dans les délais prévus par l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts...”
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“Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.”
“En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital départemental de Felleries-Liessies
Adresse postale: 21 rue du Val Joly
Commune postale: Felleries
Code postal: 59740
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jeumont
Adresse postale: 871 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Jeumont
Code postal: 59571
Contact
Point de contact: Mme Cuisset
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-04
Informations complémentaires
“Marché conclu en groupement de commandes dont le coordonnateur est le Centre hospitalier de Sambre Avesnois.”
“Une visite obligatoire des 3 sites est d'ores et déjà prévue les 27 et 28.4.2016. Les sociétés souhaitant s'inscrire sont invitées à le faire via l'adresse...”
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“Après réception des offres, et une première analyse, chaque candidat devra fournir à la demande du groupement de commandes des échantillons pour une liste...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours après l'envoi du courrier de rejet (délai différent selon le mode de transmission du courrier de rejet);”
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“— référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter du moment...”
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“— recours Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Source: OJS 2016/S 066-114709 (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires pour les sites du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, de l'Hôpital...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sambre Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur, BP 60249
Code postal: 59607
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Courrier électronique: cuisset.justine@ch-sambre-avesnois.fr 📧
Téléphone: +33 327694878 📞
Fax: +33 327694897 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-24 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-114709
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Marché conclu en groupement de commandes dont le coordonnateur est le Centre hospitalier de Sambre Avesnois. Une visite obligatoire des 3 sites est d'ores...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes (Centre hospitalier de Sambre Avesnois, Hôpital départemental de...”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en denrées alimentaires pour les sites du Centre hospitalier de Sambre Avesnois, de l'Hôpital...”
“Les tarifs sont établis sur la base de la journée alimentaire et de prestations unitaires: un bordereau des prix pour le site du Centre Hospitalier de...”
Afficher plus (1)
“L'objet est la gestion de l'approvisionnement et la fourniture des denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas préparés par les cuisines du...”
“Une prestation supplémentaire éventuelle est demandée aux candidats, il s'agit de la mise à disposition d'un chef gérant, à temps plein, sur la cuisine du...”
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucun cautionnement ni garantie exigés.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur les fonds propres de chaque membre du groupement. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement....”
“Le défaut de paiement dans les délais prévus par l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts...”
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“Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit...”
“Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle soit sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire.”
“En cas de groupement d'entreprises, celui-ci sera rendu solidaire avant la signature du marché.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital départemental de Felleries-Liessies
Adresse postale: 21 rue du Val Joly
Commune postale: Felleries
Code postal: 59740
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Jeumont
Adresse postale: 871 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Jeumont
Code postal: 59571
Contact
Point de contact: Mme Cuisset
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-04
Informations complémentaires
“Marché conclu en groupement de commandes dont le coordonnateur est le Centre hospitalier de Sambre Avesnois.”
“Une visite obligatoire des 3 sites est d'ores et déjà prévue les 27 et 28.4.2016. Les sociétés souhaitant s'inscrire sont invitées à le faire via l'adresse...”
Afficher plus (2)
“Après réception des offres, et une première analyse, chaque candidat devra fournir à la demande du groupement de commandes des échantillons pour une liste...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: dans un délai de 11 ou 16 jours après l'envoi du courrier de rejet (délai différent selon le mode de transmission du courrier de rejet);”
“— référé contractuel: dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, ou dans un délai de 31 jours à compter du moment...”
Afficher plus (1)
“— recours Tropic: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.”
Informations complémentaires (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes (chsa, hdfl, chj).”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-sambre-avesnois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165981
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114709
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2016/S 093-165981 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes (chsa, hdfl, chj).”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-sambre-avesnois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-165981
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-114709
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2016/S 093-165981 (2016-05-11)
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