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La transmission des plis par voie papier est autorisée.
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Trois repas types, comme définis ci-dessous, seront livrés le jour de la date limite de remise des offres, à 12:00 au plus tard [...]
Numéro de la consultation: 2016-fcs-mont-0001. La commune de Montagny et le CCAS de la ville de Brignais ont constitué un groupement de commande par convention en date du 18.7.2016. La commune de Montagny est coordonnateur du groupement en charge de la signature des marchés et de leur notification.
Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution du marché et règle les prestations à hauteur de ses besoins propres.