Marché d'exploitation des sous-stations de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire du patrimoine de Chartres Habitat

Chartres Habitat

Marché d'exploitation des sous-stations de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire du patrimoine de Chartres Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-19 Avis de marché
2016-04-25 Informations complémentaires
2016-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence au plomb
Brève description:
Marché d'exploitation des sous-stations de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire du patrimoine de Chartres Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence au plomb 📦
Code CPV supplémentaire: Essence au plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Habitat
Adresse postale: 23 rue des Bas Bourgs, CS 20137
Code postal: 28008
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://chartres-habitat.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: v.pougnet@chartres-habitat.com 📧
Téléphone: +33 237256515 📞
URL des documents: http://chartres-habitat.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chartres-habitat.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141252
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
1 variante obligatoire — Durée du marché portée à 10 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Les sous-stations de Chartres Habitat.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les sous-stations de Chartres Habitat.
Entretien, dépannage, renouvellement voire la modernisation des équipements de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire alimentés par les sous-stations de Chartres Habitat via le réseau urbain de chaleur de la ville de Chartres.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:
Option 1 — Pose de sonde dans un logement témoin pour chaque sous-station. Option 2 — Garantie totale sur les réseaux extérieurs. Option 3 — Détartrage de réseaux ecs (sans leur remplacement). Option 4 — Répartition des frais de chauffage dans les logements. Option 5 — Relevé précis des colonnes et réseaux ecs entartrés.
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Informations complémentaires: 1 variante obligatoire — Durée du marché portée à 10 ans.
Intitulé du lot: La sous-station de la Copropriété «Hetzel-Moquet» gérée par le Syndic de Chartres Habitat
Numéro du lot: 2
Brève description:
La sous-station de la Copropriété «Hetzel-Moquet» gérée par le Syndic de Chartres Habitat
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des options:
Option 1 — Pose de sonde dans un logement témoin pour chaque sous-station. Option 3 — Détartrage de réseaux ecs (sans leur remplacement). Option 4 — Répartition des frais de chauffage dans les logements. Option 5 — Relevé précis des colonnes et réseaux ecs entartrés.
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Informations complémentaires: 1 variante obligatoire — durée du marché portée à 10 ans.
Intitulé du lot: La sous-station de la Copropriété «Mail Jean de Dunois» gérée par le Syndic de Chartres Habitat
Numéro du lot: 3
Brève description:
La sous-station de la Copropriété «Mail Jean de Dunois» gérée par le Syndic de Chartres Habitat Entretien, dépannage, renouvellement voire la modernisation des équipements de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire alimentés par les sous-stations de Chartres Habitat via le réseau urbain de chaleur de la ville de Chartres.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Certificat de qualification ou références chiffrées pour des prestations similaires des trois dernières années.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Point de contact: M. Alamichel — adjoint au directeur des travaux et de la proximité Mme Pougnet — gestionnaire des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://chartres-habitat.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chartres-habitat.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif dans un délai de 16 jours avant la conclusion du marché en cas de manquements aux obligations de mise en concurrence, de transparence des procédures et d'égalité de traitement des candidats du fait du pouvoir adjudicateur.
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Par ailleurs et dans le délai d'un mois à partir de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, un référé contractuel peut être formulé auprès du tribunal administratif d'Orléans.
Un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit dans un délai de deux mois à compter de la réception de l'acte faisant grief.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 080-141252 (2016-04-19)
Informations complémentaires (2016-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage urbain
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chauffage urbain 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148068
Se réfère à l'avis: 2016/S 080-141252
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2016/S 084-148068 (2016-04-25)
Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 177318.42 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 rue des bas Bourgs, CS 20137

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292501
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien, dépannage, renouvellement voire la modernisation des équipements de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire alimentés par les sous-stations de Chartres Habitat via le réseau urbain de chaleur de la Ville de Chartres.
Description des options:
Option 1 — Pose de sonde dans un logement témoin pour chaque sous-station.
Option 2 — Garantie totale sur les réseaux extérieurs.
Option 3 — Détartrage de réseaux ECS (sans leur remplacement).
Option 4 — Répartition des frais de chauffage dans les logements.
Option 5 — Relevé précis des colonnes et réseaux ECS entartrés.
Intitulé du lot: La sous-station de la copropriété «Hetzel-Moquet» gérée par le Syndic de Chartres Habitat
Brève description:
La sous-station de la Copropriété «Hetzel-Moquet» gérée par le Syndic de Chartres Habitat.
La sous-station de la Copropriété «Mail Jean de Dunois» gérée par le Syndic de Chartres Habitat Entretien, dépannage, renouvellement voire la modernisation des équipements de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire alimentés par les sous-stations de Chartres Habitat via le réseau urbain de chaleur de la Ville de Chartres.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Par ailleurs et dans le délai d'un mois à partir de la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, un référé contractuel peut être formulé auprès du tribunal administratif d'Orléans.
Un recours pour excès de pouvoir peut également être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la réception de l'acte faisant grief.
Source: OJS 2016/S 162-292501 (2016-08-22)
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