Marché à bons de commande Rénovation et aménagement du patrimoine paysager 2017 — 2020

Ville de Brive-la-Gaillarde

Marché passé pour 2017, éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-12-29 Avis de marché
2017-06-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 16S0079
Brève description: Marché passé pour 2017, éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Pose de clôtures 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place Jean Charbonnel, BP 80433
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-brive.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-29 📅
Date limite de soumission: 2017-02-07 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-464031
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
M. Boutot Remi Téléphone: 05 55 18 16 91 — M. Gomez Guillaume Téléphone: 05 55 18 16 90.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Vrd
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 2018 — 2019 et 2020.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Espaces verts
montant minimum annuel: 25 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Années 2018 — 2019 et 2020.
Numéro du lot: 3
Brève description: Clôtures- serrurerie
Description des renouvellements: Années 2018, 2019 et 2020.
Numéro du lot: 4
Brève description: Maçonnerie

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du Candidat.
Pièces mentionnées à l'article 48 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Attestations d'assurance R.C.
Copie du jugement redressement judiciaire (Le cas échéant).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Références du candidat (travaux).
Capacité technique et professionnelle:
État des moyens
Lot 1: — qualification 2322: travaux de terrassement ou similaire.
Qualification 51: construction en tranchée de réseaux d'eau, d'assainissement ou similaire.
Lot 2: Qualification création de jardins et d'espaces verts: (Qualipaysage P100, P110 ou similaire).
Lot 3: Qualification clôtures en grillages: (QUALIBAT 4441ou similaire) et Qualification ferronnerie: (QUALIBAT 4432ou similaire).
Lot 4: Qualification QUALIBAT 2112 maçonnerie et béton armé ou Qualification 114: ouvrages en maçonnerie ou similaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction espaces publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-brive.omnikles.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brive
Adresse postale: place Jean Charbonnel BP 80433
Code postal: 19100
Point de contact: Rémi Boutot
Téléphone: +33 0555181691 📞
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 0555181560 📞
Fax: +33 0555181561 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cour Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 0555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou réfère contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2016/S 252-464031 (2016-12-29)
Avis d'attribution de marché (2017-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Rénovation et aménagement du patrimoine paysager.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-238959
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-464031
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
VRD.
Espaces verts.
Clôtures serrurerie.
Maçonnerie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2017/S 119-238959 (2017-06-21)