Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison en vrac de carburant et combustible
Commune de La Clusaz
Groupement de commande passé entre les communes de La Clusaz, du Grand Bornand, de Manigod, de Saint-Jean-de-Sixt, d'entremont et de Thônes.
Coordonnateur: Commune de La Clusaz — M. André Vittoz, Maire.
Le délai de réception des offres était de 2016-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-01 | Avis de marché |
| 2016-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Clusaz
Adresse postale: 1 place de l'Église, BP 6
Code postal: 74220
Commune postale: La Clusaz
Contact
Courrier électronique: accueil-dgs@laclusaz.fr 📧
Téléphone: +33 450326520 📞
Fax: +33 450326521 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038038
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture fioul domestique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture gazoil et GNR.
Quantité ou étendue:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas appliqué de retenue de garantie au présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique (délais livraison, mémoire, qualité des produits) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740080300011
Contact
Point de contact: Vittoz André
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2016/S 024-038038 (2016-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pétrole et distillats
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les quantités annuelles s'élèvent à:Quantité en litre fioul/an Quantité en litre gazole/an:Entremont 7 000 4 000.Manigod 45 000 20 000.Saint-Jean-de-Sixt 35 000 8 000.Grand Bornand 95 000 65 000.La Clusaz 300 000 36 000.Thônes 500 000 25 000.La quantité faisant l'objet du marché est susceptible de varier en plus ou en moins selon les conditions climatiques.Ces données sont purement indicatives et ne peuvent en aucun cas être utilisées par le candidat pour obtenir quelque indemnité que ce soit.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pétrole et distillats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Clusaz
Adresse postale: 1 place de l'Église, BP 6
Code postal: 74220
Commune postale: La Clusaz
Contact
Courrier électronique: accueil-dgs@laclusaz.fr 📧
Téléphone: +33 450326520 📞
Fax: +33 450326521 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-22 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038038
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée: EUR. Référence d'identification du marché par la personne publique: 2016-01
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront s'adresser à:
Services techniques, Mairie — BP 6, 74220 La Clusaz — 04 50 32 65 30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande passé entre les communes de La Clusaz, du Grand Bornand, de Manigod, de Saint-Jean-de-Sixt, d'entremont et de Thônes.
Coordonnateur: Commune de La Clusaz — M. André Vittoz, Maire.
Brève description: Fourniture fioul domestique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture gazoil et GNR.
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les quantités annuelles s'élèvent à:
Quantité en litre fioul/an Quantité en litre gazole/an:
Entremont 7 000 4 000.
Manigod 45 000 20 000.
Saint-Jean-de-Sixt 35 000 8 000.
Grand Bornand 95 000 65 000.
La Clusaz 300 000 36 000.
Thônes 500 000 25 000.
La quantité faisant l'objet du marché est susceptible de varier en plus ou en moins selon les conditions climatiques.
Ces données sont purement indicatives et ne peuvent en aucun cas être utilisées par le candidat pour obtenir quelque indemnité que ce soit.
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC1 + copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Imprimé DC2 + preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas appliqué de retenue de garantie au présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Délais global de paiement: sous 30 jours par mandat administratif.
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous réserve de respecter les règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence.
La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique (délais livraison, mémoire, qualité des produits) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740080300011
Contact
Point de contact: Vittoz André
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée: EUR. Référence d'identification du marché par la personne publique: 2016-01
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront s'adresser à:
Services techniques, Mairie — BP 6, 74220 La Clusaz — 04 50 32 65 30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2016/S 024-038038 (2016-02-01)
Avis d'attribution de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 place de l'Église
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188392
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038038
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture fioul domestique
Fourniture Gazoil et GNR
Brève description: Fourniture Gazoil et GNR.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 106-188392 (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande passé entre les communes de La Clusaz, du Grand-Bornand, de Manigod, de Saint-Jean-de-Sixt, d'Entremont et de Thônes.
Coordonnateur: commune de La Clusaz — M. André Vittoz, maire.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 place de l'Église
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188392
Se réfère à l'avis: 2016/S 024-038038
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande passé entre les communes de La Clusaz, du Grand-Bornand, de Manigod, de Saint-Jean-de-Sixt, d'Entremont et de Thônes.
Coordonnateur: commune de La Clusaz — M. André Vittoz, maire.
Fourniture Gazoil et GNR
Brève description: Fourniture Gazoil et GNR.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 106-188392 (2016-05-31)
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