Mapa Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de Marseille. La Ville de Marseille

Ville de Marseille

Mapa Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de Marseille. La Ville de Marseille décline 4 temps d'intervention dans la journée de l'enfant: — les Temps d'activités Périscolaires (Tap) — garderie* du matin (lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi). — les Temps Récréatifs de Restauration* (Trr) pour les écoles élémentaires uniquement. — garderie* du soir (lundi, mardi, jeudi et vendredi). * pour ces trois derniers temps, la Ville de Marseille se réserve la possibilité de les mettre en oeuvre en tant que de besoin. Les écoles sont réparties en 2 territoires TAP: — les 1er, 2ème, 8ème, 14ème arrondissements, les TAP se déroulent le mardi de 13h30 à 16h30 — les 3ème, 6ème, 13ème et 15ème arrondissements, les TAP se déroulent le jeudi de 13h30 à 16h30.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-19	Avis de marché
2017-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2016_20403_0038
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville — quai du Port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏
Courrier électronique: dgaj-dmp@mairie-marseille.fr 📧
URL des documents: http://www.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date limite de soumission: 2017-01-23 📅
Date de publication: 2016-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 247-451573
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Le marché est reconductible par période d'un an ( 1 an), dans la limite d'une (1) reconduction. la reconduction du marché se fera de manière tacite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 028 600 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Groupe scolaire 1.01 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Abeilles et de la maternelle Consolat Abeilles — 13001
Numéro du lot: 1
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 32 796 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 163 980 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite d'une reconduction. La reconduction du marché se fera de manière tacite.

Informations complémentaires:

Le marché est reconductible par période d'un an ( 1 an), dans la limite d'une (1) reconduction.

la reconduction du marché se fera de manière tacite.

Intitulé du lot: Groupe scolaire 1.03 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et maternelle Saint Savournin-Barthélémy. 13001
Numéro du lot: 2
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 24 588 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 122 940 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 2.02 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de la maternelle Butte des Carmes et maternelle des Dames. 13002
Numéro du lot: 3
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 17 172 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 85 860 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 3.04 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et enfantine Felix Pyat, de l'école élémentaire Parc Bellevue et de l'école maternelle Parc Bellevue. 13003
Numéro du lot: 4
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 35 460 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 177 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 3.05 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Kleber et de l'école maternelle Kleber. 13003
Numéro du lot: 5
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 25 740 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 128 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 3.06 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire National et de l'école maternelle Pommier + Pommier annexe et école maternelle Strasbourg. 13003
Numéro du lot: 6
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 41 508 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 207 540 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 6.05 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'élémentaire La Guadeloupe et de la maternelle Vauban — 13006
Numéro du lot: 7
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 28 188 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 140 940 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 6.06 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et enfantine Paix — 13006
Numéro du lot: 8
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 16 020 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 80 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 8.04 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Etienne Milan et de la maternelle Etienne Milan. 13008
Numéro du lot: 9
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 25 488 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 127 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 13.03 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Bouge et de l'école maternelle Bouge. 13013
Numéro du lot: 10
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 18 180 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 90 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe Scolaire 15.05 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'élémentaire et de la maternelle Les Borels. 13015
Numéro du lot: 11
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 232 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 101 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 15.17 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle St Joseph Servières. 13015
Numéro du lot: 12
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 19 332 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 96 660 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 15.19 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle St Louis Gare. 13015
Numéro du lot: 13
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 22 284 eur ht et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 111 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 8.19 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle «Rouet Charles Allé». 13008
Numéro du lot: 14
Brève description:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 21 384eur HT et sans montant maximum annuel.

Valeur estimée hors TVA: 106 920 EUR 💰
Intitulé du lot: Groupe scolaire 14.18 avec TAP Mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle «Sainte Marthe Audisio».13014
Numéro du lot: 15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cas où l'immatriculation de l'entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés (Rcs) ou au Répertoire des Métiers (Rm) est obligatoire, ou lorsqu'il s'agit d'une profession réglementée, l'un des documents suivants (article D 8222-5-2° du code du travail):

— un extrait de l'inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce.

— Une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM.

— Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription.

Dans le cas où il n'est pas tenu de s'immatriculer au RCS ou au RM et n'est pas en mesure de produire un extrait K ou K-Bis ou une carte d'identification justifiant de son inscription au RM, le candidat individuel ou le membre du groupement doit produire le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises (article D 8222 -5-1°-b du code du travail).

Situation économique et financière:

Dc1 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants signée en original par une personne pouvant engager l'opérateur économique candidat, si groupement, par chacun des membres du groupement

a défaut:

— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 (Dc1);

— déclaration sur l'honneur, justifiant, être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— documents attestant des pouvoirs des personnes signataires habilitées à engager le candidat. Si groupement: preuve du pouvoir pour chaque membre du groupement

— si redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant du l'habilitation du candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

Capacité technique et professionnelle:

Dc2, CA global et CA relatif à l'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

entreprises nouvellement créées ne pouvant produire CA des 3 derniers exercices fourniront:

— copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),

— montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières).

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Présentation des principaux services fournis au cours des 3 dernières années avec montant, date et destinataire public ou privé. Prestations de services prouvées par attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Marseille.
Informations complémentaires: Aucune personne autorisée.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-marseille.fr 🌏
Adresse postale: 34 rue de Forbin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Point de contact: Service de la Jeunesse Pôle Relations Financières aux partenaires, 2ème étage 34, rue de Forbin 13002 Marseille
Courrier électronique: marchespublics@mairie-marseille.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat peut effectuer des visites qui sont facultatives sur les sites de réalisation des prestations ( à l'exception des lots 14 et 15).

Il pourra prendre contact avec le Service de la Jeunesse:

Courriel: dvsej-marchesjeunesse@mairie-marseille.fr afin qu'une date de visite lui soit communiquée.

le marché est reconductible par période d'un an (1 an), dans la limite d'une (1) reconduction. La reconduction du marché s'effectuera de manière tacite.

La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif.

pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr.

Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur: remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées.

Pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (jo 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation.

critères de jugement des offres (cf. Détails au rc):

Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants applicables à tous les lots:

1) La Valeur Technique de l'offre: 60 %

La Valeur Technique de l'offre sera appréciée à partir des renseignements figurant dans le Mémoire Technique.

Un Mémoire Technique vierge, propre à chaque lot, est fourni au candidat. Il comporte un Cadre de Réponse que le candidat est invité à renseigner.

La Valeur Technique de l'offre sera évaluée selon les sous-critères suivants:

— Temps d'activités Périscolaires (Tap): Appréciation de la qualité et de la pertinence du Projet Pédagogique (Pp) au regard des propositions du candidat: 55 points, répartis de la façon suivante:

— — taux d'encadrement: le pouvoir adjudicateur appréciera les moyens humains mis en oeuvre au-delà du taux légal: 5 points

— — méthodologie et moyens proposés pour assurer la bonne exécution du marché: le pouvoir adjudicateur appréciera le degré de réactivité en terme de remplacement de personnel absent: 5 points

— — qualité du projet pédagogique, le pouvoir adjudicateur appréciera la qualité et la cohérence du projet pédagogique, (appréciation: des objectifs développés, du nombre de séances par cycle et leur progression, de l'organisation de l'équipe, et de l'utilisation des locaux mis à disposition par la Ville en lien avec les activités proposées par le prestataire): 30 points

— — adéquation de la qualification et des diplômes des intervenants avec le Projet Pédagogique, sera apprécié au regard des propositions du candidat dans son mémoire technique: 15 Points

— temps Récréatifs de Restauration (Trr): Appréciation des Activités proposées dans le cadre des TRR: 5 points

2) Le Prix des Prestations: 40 %

La comparaison des prix est effectuée sur la base de la somme totale des prix proposés par les candidats dans le Détail Quantitatif et Estimatif (D.Q.E).

La note maximale est de 40 points.

— renseignements Complémentaires d'ordre Administratif et Technique:

Ville de Marseille

Service de la Jeunesse

Pôle Relations Financières aux Partenaires — (2ème étage).

34, Rue de Forbin

13233 Marseille Cedex 20

courriel: dvsej-marchesjeunesse@mairie-marseille.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 247-451573 (2016-12-19)

Avis d'attribution de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016 20403 0038
Brève description:

MAPA — prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de Marseille.

Valeur totale du marché: 3 167 640 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-295150
Se réfère à l'avis: 2016/S 247-451573
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Lot 3: Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par le représentant du pouvoir adjudicateur, en application de l'article 98 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Marché susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication. Lot 10: Infructueux. Susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication. Lot 11: Infructueux. Susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax 04 91 55 19 27 tél. 04 91 55 19 30.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupe scolaire 1.01 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Abeilles et de la maternelle Consolat Abeilles — 13001.

Groupe scolaire 1.03 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et maternelle Saint Savournin-Barthélémy. 13001.

Groupe scolaire 2.02 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de la maternelle Butte des Carmes et maternelle des Dames. 13002.

Groupe scolaire 3.04 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et enfantine Felix Pyat, de l'école élémentaire Parc Bellevue et de l'école maternelle Parc Bellevue. 13003.

Groupe scolaire 3.05 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Kleber et de l'école maternelle Kleber. 13003.

Groupe scolaire 3.06 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire National et de l'école maternelle Pommier + Pommier annexe et école maternelle Strasbourg. 13003.

Groupe scolaire 6.05 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'élémentaire La Guadeloupe et de la maternelle Vauban — 13006.

Groupe scolaire 6.06 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et enfantine Paix — 13006.

Groupe scolaire 8.04 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Etienne Milan et de la maternelle Etienne Milan. 13008.

Groupe scolaire 13.03 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire Bouge et de l'école maternelle Bouge. 13013.

Groupe Scolaire 15.05 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'élémentaire et de la maternelle Les Borels. 13015.

Groupe scolaire 15.17 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle St Joseph Servières. 13015.

Groupe scolaire 15.19 avec TAP jeudi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle St Louis Gare. 13015.

Intitulé du lot: Groupe scolaire 8.19 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle &Amp;Quot;Rouet Charles Allé&Amp;Quot;. 13008
Brève description:

Groupe scolaire 8.19 avec TAP mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle &Amp;Quot;Rouet Charles Allé&Amp;Quot;. 13008.

Intitulé du lot: Groupe scolaire 14.18 avec TAP Mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle &Amp;Quot;Sainte Marthe Audisio&Amp;Quot;.13014
Brève description:

Groupe scolaire 14.18 avec TAP Mardi après-midi. Il se compose de l'école élémentaire et de la maternelle &Amp;Quot;Sainte Marthe Audisio&Amp;Quot;.13014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix de l'offre
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-27 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot 3: Procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par le représentant du pouvoir adjudicateur, en application de l'article 98 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Marché susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.

Lot 10: Infructueux. Susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.

Lot 11: Infructueux. Susceptible de faire l'objet d'une nouvelle publication.

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi): Mairie de Marseille — direction générale des services — services juridiques — service des marchés publics — 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax 04 91 55 19 27 tél. 04 91 55 19 30.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2017/S 143-295150 (2017-07-25)

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