Maitrise d'oeuvre pour la création de voies vertes sur le territoire de l'oisans
Communauté de communes de l'Oisans
Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de voies vertes sur le territoire de l'oisans y compris les ouvrages d'art associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Naldeo
- • Services de création architecturale › Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-04 | Avis de marché |
| 2016-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création architecturale
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création architecturale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 2 chemin Château Gagnière
Code postal: 38520
Commune postale: Le Bourg-d'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156529
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 780 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce projet sera financer par le biais du budget général de la communauté de communes de l'oisans et par des subventions d'investissement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Le marché est réservé aux professionnels de la maitrise d'oeuvre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Le prix global de la prestation
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans: M. le président
Commune postale: Bourg-d'Oisans
Pays: Isère 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2016/S 089-156529 (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création architecturale
Brève description:
Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de voies vertes sur le territoire de l'oisans y compris les ouvrages d'art associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création architecturale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 2 chemin Château Gagnière
Code postal: 38520
Commune postale: Le Bourg-d'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-02 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156529
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques complémentaires qui seraient nécessaires au cours de l'étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres, une demande, via la plateforme AWS, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marches-publics.info
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 780 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce projet sera financer par le biais du budget général de la communauté de communes de l'oisans et par des subventions d'investissement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Le marché est réservé aux professionnels de la maitrise d'oeuvre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Le prix global de la prestation
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500107
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans: M. le président
Commune postale: Bourg-d'Oisans
Pays: Isère 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info
Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques complémentaires qui seraient nécessaires au cours de l'étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres, une demande, via la plateforme AWS, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marches-publics.info
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2016/S 089-156529 (2016-05-04)
Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273514
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156529
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce projet sera financer par le biais du budget général de la communauté de communes de l'Oisans et par des subventions d'investissement.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Source: OJS 2016/S 151-273514 (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maitrise d'œuvre pour l'aménagement de voies vertes sur le territoire de l'Oisans y compris les ouvrages d'art associés.
Valeur totale du marché: 152 320 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273514
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156529
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Ce projet sera financer par le biais du budget général de la communauté de communes de l'Oisans et par des subventions d'investissement.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Source: OJS 2016/S 151-273514 (2016-08-04)
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