Maintenance flotte avion activités particulières et handling

ENAC

Gestion du maintien de la navigabilité, maintenance d'aéronefs B200 et B90 exploités par l'ENAC ainsi que la réalisation d'interventions de maintenance aéronautique sur les moteurs Pratt et Whitney et les accessoires associés installés sur les avions exploités par l'ENAC.
Fourniture de prestations aéroportuaires (handling).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-30 Avis de marché
2016-10-14 Informations complémentaires
2016-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'aéronefs
Numéro de référence: 16S0041
Brève description:
Gestion du maintien de la navigabilité, maintenance d'aéronefs B200 et B90 exploités par l'ENAC ainsi que la réalisation d'interventions de maintenance aéronautique sur les moteurs Pratt et Whitney et les accessoires associés installés sur les avions exploités par l'ENAC. Fourniture de prestations aéroportuaires (handling).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'aéronefs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'aéronefs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin, CS 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174521 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uxLVDDwXEG 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uxLVDDwXEG 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345389
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion du maintien de la navigabilité, maintenance d'aéronefs B200 et B90 exploités par l'ENAC ainsi que la réalisation d'interventions de maintenance aéronautique sur les moteurs Pratt et Whitney et les accessoires associés installés sur les avions exploités par l'ENAC.
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Fourniture de prestations aéroportuaires (handling).
Informations sur les lots: Neant.
Intitulé du lot: Lot 1: Maintien navigabilité de 2 Beech 200 (Dti)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché a pour objet la gestion du maintien de la navigabilité et la réalisation de l'entretien d'une flotte de B200 appartenant à la DTI et exploitée par l'ENAC.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Intitulé du lot: Lot 2: Maintien navigabilité d'un Beech 90 (ENAC)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent marché a pour objet la gestion du maintien de la navigabilité et la réalisation de l'entretien du Beech 90 de l'ENAC.
Intitulé du lot: Lot 3: Prestations aéroportuaires (Handling) sur l'aéroport de Toulouse-Blagnac pour les avions appartenant à l'ENAC et à la DTI
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations aéroportuaires (handling) sur l'aéroport de Toulouse-Blagnac au profit des avions exploités par l'ENAC basés sur cet aéroport et abrités dans le hangar de la DGAC.
Intitulé du lot: Lot 4: Réalisation d'interventions de maintenance aéronautique sur les moteurs Pratt et Whitney des avions appartenant à l'ENAC et à la DTI
Numéro du lot: 4
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation d'interventions de maintenance aéronautique sur les moteurs Pratt et Whitney et les accessoires associés installés sur les avions exploités par l'ENAC, appartenant à l'ENAC et la DTI.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Voir art 6.1 du ccap.
Voir art 6.2 du ccap.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: ENAC Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Service après vente et assistance technique
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 193112562 00015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uxLVDDwXEG 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_uxLVDDwXEG 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux, Préfecture de la Région Aquitaine
Adresse postale: 103 bis rue Belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Source: OJS 2016/S 192-345389 (2016-09-30)
Informations complémentaires (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion du maintien de la navigabilité, maintenance d'aéronefs B200 et B90 exploités par l'ENAC ainsi que la réalisation d'interventions de maintenance aéronautique sur les moteurs Pratt et Whitney et les accessoires associés installés sur les avions exploités par l'ENAC. Fourniture de prestations aéroportuaires (handling).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 202-365417
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-345389
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Modification dans l'annexe de prix du lot 4. Remplacement dans l'annexe de la mention «Pt6a60a» par «Pt6a135a».
Source: OJS 2016/S 202-365417 (2016-10-14)
Avis d'attribution de marché (2016-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-15 📅
Date de publication: 2016-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 245-447831
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: maintien navigabilité de 2 Beech 200 (DTI)
Lot 2: maintien navigabilité d'un Beech 90 (ENAC)
Lot 3: prestations aéroportuaires (handling) sur l'aéroport de Toulouse-Blagnac pour les avions appartenant à l'ENAC et à la DTI
Lot 4: réalisation d'interventions de maintenance aéronautique sur les moteurs Pratt et Whitney des avions appartenant à l'ENAC et à la DTI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Voir art 6.1 du CCAP.
Voir art 6.2 du CCAP.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, préfecture de la région Aquitaine
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2016/S 245-447831 (2016-12-15)
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