Maintenance et évolutions du Système d'information sur l'eau Rhin-Meuse (Sierm)

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Maintenance et évolutions du Système d'information sur l'eau Rhin-Meuse (Sierm).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CS Systemes d'Information

Qui ?

• Agence de l'eau Rhin-Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-04	Avis de marché
2017-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception de sites WWW (World Wide Web)
Numéro de référence: 16MAF006
Brève description: Maintenance et évolutions du Système d'information sur l'eau Rhin-Meuse (Sierm).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦
Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: chemin du Longeau BP 30019 Rozèrieulles
Code postal: 57160
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: +33 387344700 📞
Fax: +33 387604985 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292623&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292623&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-04 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156530
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-076386
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Montants minimums en euro(s) HT par période de 12 mois: 8.400 montants maximums en euro(s) HT par période de 12 mois: 33.400.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: 16maf006
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance et évolutions du site Web du Système d'information sur l'eau Rhin-Meuse (Sierm).

Valeur estimée hors TVA: 133 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement pour une période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois.

Description des options:

Un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché, conformément à l'article 3.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires:

Montants minimums en euro(s) HT par période de 12 mois: 8.400

montants maximums en euro(s) HT par période de 12 mois: 33.400.

Intitulé du lot: 16maf007
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance et évolutions du site Web Services du SIERM.
Description des options:

Un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourra être proposé au titulaire avant l'issue du présent marché, Conformément à l'article 3.2 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires:

Montants minimums en EUR HT par période de 12 mois: 8.400

montants maximums en EUR HT par période de 12 mois: 33.400.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent sur papier libre comportant l'ensemble des rubriques du formulaire Dc1) disponible à l'adresse indiquée à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation, dûment renseignée et signée.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat (formulaire Dc2) dont toutes les rubriques seront renseignées disponible à l'adresse indiquée à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Références ciblées, moyens humains, plus de détails à l'article 7.1.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292623&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292623&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande conclu conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 relatif aux marchés publics.

compte tenu de la particularité de la prestation, concourant à la dématérialisation de documents et procédures, l'agence de l'eau Rhin-Meuse décide que les candidats doivent obligatoirement présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée, par voie électronique sur la Plateforme des Achats de l'etat (Place) accessible à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr ou http://www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique marchés publics (cf méthode recherche avancée à utiliser).

En application de l'article 40-i-3 du Décret no 2016-360 relatif aux marchés publics, « les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents de candidature et d'offre ».

Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique «Marchés publics».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Fax: +33 383305234 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2016/S 089-156530 (2016-05-04)

Avis d'attribution de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16MAF006 - 16MAF007
Brève description: Maintenance et évolutions du Système d'information sur l'eau Rhin-Meuse (SIERM).
Valeur totale du marché: 267 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-177701
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156530
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de 12 mois: Montant annuel minimum: 8 400 EUR HT; Montant annuel maximum: 33 400 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et évolutions du site Web du Système d'information sur l'eau Rhin-Meuse (SIERM).

Informations complémentaires:

Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes au cours de chacune des périodes de 12 mois:

Montant annuel minimum: 8 400 EUR HT;

Montant annuel maximum: 33 400 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification.

Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement pour une période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois.

Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service DCPMG/Pôle achats après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2017/S 090-177701 (2017-05-09)

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