Maintenance et évolution de l'outil informatique de bilans et statistiques du site Seine Aval (Basta)

SIAAP

Basta est un outil développé spécifiquement par le site Seine Aval pour:
— historiser le fonctionnement de l'usine (depuis 1992),
— gérer l'ensemble des bilans réglementaires, bilans et indicateurs d'aide à l'exploitation, statistiques de fonctionnement diverses de l'usine (environ 100 écrans, 240 bilans),
— exporter des données réglementaires au format Sandre (Agence de l'eau, RSDE, DSE),
— exporter des données de fonctionnement de l'usine vers l'outil MAGE de la DDR et les outils SIOE et Base Unique de la DSE.
Le marché objet de la présente demande comprendra:
— la prise en main de l'outil,
— la maintenance préventive,
— la maintenance curative de l'outil (télémaintenance et si nécessaire intervention sur site),
— la possibilité de réalisation d'évolutions non connues à ce jour.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Key Consulting

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-15	Avis de marché
2016-02-01	Informations complémentaires
2016-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum.Montant indicatif sur 48 Mois: 240 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018940
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. La durée du marché court à partir du 3.7.2016. En cas de notification postérieure à cette date, la durée courra à partir de la date de notification. La durée de validité du marché est fixée à 12 mois. Ce dernier est reconductible tacitement 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 12 mois. La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite est obligatoire (modalités à l'article 4.4 du Rc). Au moment de la visite, une démonstration de l'application sera réalisée par le SIAAP aux candidats et les codes sources seront consultables sur place. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum.

Montant indicatif: 240 000 EUR HT sur 4 ans (60 000 EUR HT annuel).

Brève description:

Basta est un outil développé spécifiquement par le site Seine Aval pour:

— historiser le fonctionnement de l'usine (depuis 1992),

— gérer l'ensemble des bilans réglementaires, bilans et indicateurs d'aide à l'exploitation, statistiques de fonctionnement diverses de l'usine (environ 100 écrans, 240 bilans),

— exporter des données réglementaires au format Sandre (Agence de l'eau, RSDE, DSE),

— exporter des données de fonctionnement de l'usine vers l'outil MAGE de la DDR et les outils SIOE et Base Unique de la DSE.

Le marché objet de la présente demande comprendra:

— la prise en main de l'outil,

— la maintenance préventive,

— la maintenance curative de l'outil (télémaintenance et si nécessaire intervention sur site),

— la possibilité de réalisation d'évolutions non connues à ce jour.

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum.

Montant indicatif sur 48 Mois: 240 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0104
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Seine Aval, 78603 Maisons-Laffitte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une liste des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).

— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Il n'est pas prévu de délai de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: les dépenses seront imputées sur la section fonctionnement et/ou investissement du budget du syndicat.

Mode de paiement: virement bancaire (Mandat administratif).

Délai de paiement: 30 jours.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue (son montant n'est ni révisable, ni actualisable) pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois.

Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.

les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l offre (50)
2. Prix des prestations (45)
3. Cohérence du prix de prise en main de l'application (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'Agglomération parisienne
Adresse postale: BP 104
Commune postale: Maisons-Laffitte Cedex
Code postal: 78603
Point de contact: Site Seine Aval UPEI
M. Migeot Philippe
Téléphone: +33 130863105 📞
Courrier électronique: philippe.migeot@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: DAC service juridique et procédure achats, bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0104
Informations complémentaires

Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

La durée du marché court à partir du 3.7.2016. En cas de notification postérieure à cette date, la durée courra à partir de la date de notification.

La durée de validité du marché est fixée à 12 mois. Ce dernier est reconductible tacitement 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 12 mois.

La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite est obligatoire (modalités à l'article 4.4 du Rc). Au moment de la visite, une démonstration de l'application sera réalisée par le SIAAP aux candidats et les codes sources seront consultables sur place.

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 013-018940 (2016-01-15)

Informations complémentaires (2016-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038362
Se réfère à l'avis: 2016/S 013-018940
Numéro JO-S: 24
Source: OJS 2016/S 024-038362 (2016-02-01)

Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Basta est un outil développé spécifiquement par le site Seine Aval pour: historiser le fonctionnement de l'usine (depuis 1992), gérer l'ensemble des bilans réglementaires, bilans et indicateurs d'aide à l'exploitation, statistiques de fonctionnement diverses de l'usine (environ 100 écrans, 240 bilans), exporter des données réglementaires au format Sandre (Agence de l'eau, rsde, dse), exporter des données de fonctionnement de l'usine vers l'outil MAGE de la DDR et les outils SIOE et Base Unique de la DSE. Le marché objet de la présente demande comprendra: — la prise en main de l'outil — la maintenance préventive — la maintenance curative de l'outil (télémaintenance et si nécessaire intervention sur site) — la possibilité de réalisation d'évolutions non connues à ce jour.

Valeur totale du marché: 204 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules César

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225514
Numéro JO-S: 126

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance et évolution de l'outil informatique de bilans et statistiques du site Seine aval (Basta).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cohérence du prix de prise en main de l'application
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 126-225514 (2016-06-28)

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