Maintenance et entretien des fontaines publiques et des milieux aquatiques

Commune de Châtenay-Malabry

Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance:
— des milieux aquatiques
— des fontaines publiques non végétalisées
— des fontaines publiques végétalisées
Suivants:
— bassin de la ZAC des Houssières
— bassin-fontaine du square des Américains
— fontaine Jean Allemane (végétalisée)
— fontaine Voltaire
— fontaine du 11 Novembre 1918
— bassin Suzanne Buisson
— fontaine du Jean-Moulin (Végétalisée)
— bassin Léonard de Vinci
— fontaine Allende.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Oceanis Environnement

Qui ?

• Commune de Châtenay-Malabry

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-12	Avis de marché
2016-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:

Les prestations font l'objet d'un lot unique.Il comprend:— une part forfaitaire, correspondant à l'entretien et la maintenance systématique des bassins et fontaines,— une part à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum et pour un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT, pour les interventions curatives et ponctuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834611 📞
Fax: +33 146834561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date limite de soumission: 2016-03-07 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015401
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. critères d'attributions: critère n° 1: Prix pondéré à 50 % Critère n° 2: valeur technique pondéré à 40 % Critère n° 3: délai d'exécution à 10 % — fréquence de passage par site 5 % — délai d'intervention d'urgence 5 % Unité monétaire utilisée, l'euro.4.3. Visite du lieu d'exécution Les candidats souhaitant soumissionner au présent marché doivent effectuer une visite obligatoire, qui aura lieu le lundi 15.2.2016. Pour cela, les candidats doivent impérativement prendre rendez-vous auprès du service technique: M. Neveu Nicolas Tél: 01.46.83.45.53. Une visite complémentaire pourra être organisée, en cas de retrait du DCE postérieurement aux dates de visite. L'absence de certificat de visite dans l'offre entraînera le rejet de celle-ci pour irrégularité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance:

— des milieux aquatiques

— des fontaines publiques non végétalisées

— des fontaines publiques végétalisées

Suivants:

— bassin de la ZAC des Houssières

— bassin-fontaine du square des Américains

— fontaine Jean Allemane (végétalisée)

— fontaine Voltaire

— fontaine du 11 Novembre 1918

— bassin Suzanne Buisson

— fontaine du Jean-Moulin (Végétalisée)

— bassin Léonard de Vinci

— fontaine Allende.

Quantité ou étendue:

Les prestations font l'objet d'un lot unique.

Il comprend:

— une part forfaitaire, correspondant à l'entretien et la maintenance systématique des bassins et fontaines,

— une part à bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans minimum et pour un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT, pour les interventions curatives et ponctuelles.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO1601

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen permettant de juger de la capacité financière du candidat à exécuter les prestations objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années;

— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— une présentation d'une liste des prestations réalisées de même nature au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la ville dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.

L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.

Il n'est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Délai d'intervention % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Contact
Point de contact: Siffredi Georges, maire de Châtenay-Malabry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Nom: Mairie de Châtenay-Malabry: service de la commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO1601
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr

Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.

critères d'attributions: critère n° 1: Prix pondéré à 50 %

Critère n° 2: valeur technique pondéré à 40 %

Critère n° 3: délai d'exécution à 10 %

— fréquence de passage par site 5 %

— délai d'intervention d'urgence 5 %

Unité monétaire utilisée, l'euro.4.3.

Visite du lieu d'exécution

Les candidats souhaitant soumissionner au présent marché doivent effectuer une visite obligatoire, qui aura lieu le lundi 15.2.2016.

Pour cela, les candidats doivent impérativement prendre rendez-vous auprès du service technique:

M. Neveu Nicolas

Tél: 01.46.83.45.53.

Une visite complémentaire pourra être organisée, en cas de retrait du DCE postérieurement aux dates de visite.

L'absence de certificat de visite dans l'offre entraînera le rejet de celle-ci pour irrégularité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Source: OJS 2016/S 011-015401 (2016-01-12)

Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ao1601
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance: — des milieux aquatiques, — des fontaines publiques non végétalisées, — des fontaines publiques végétalisées. Suivants: — bassin de la ZAC des Houssières, — bassin-fontaine du square des Américains, — fontaine Jean Allemane (Végétalisée), — fontaine Voltaire, — fontaine du 11 novembre 1918, — bassin Suzanne Buisson, — fontaine du Jean-Moulin (Végétalisée), — bassin Léonard de Vinci, — fontaine Allende.

Valeur totale du marché: 639 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176889
Se réfère à l'avis: 2016/S 011-015401
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des milieux aquatiques,

— des fontaines publiques non végétalisées,

— des fontaines publiques végétalisées.

— bassin de la ZAC des Houssières,

— bassin-fontaine du square des Américains,

— fontaine Jean Allemane (Végétalisée),

— fontaine Voltaire,

— fontaine du 11 novembre 1918,

— bassin Suzanne Buisson,

— fontaine du Jean-Moulin (Végétalisée),

— bassin Léonard de Vinci,

— fontaine Jean Allemane (végétalisée),

— fontaine du Jean-Moulin (végétalisée),

Description des options:

Le présent marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2016. Il peut être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un (1) an du 1er janvier au 31 décembre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Délai d'intervention
Pondération du coût: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 099-176889 (2016-05-20)

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