Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installation de sécurité incendie

CHU de Grenoble

Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installation de sécurité incendie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dauphiné Savoie Maintenance Services

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'incendie et de secours › Services d'incendie

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-21	Avis de marché
2016-07-15	Informations complémentaires
2016-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'incendie
Numéro de référence: 16dst015
Brève description:

Maintenance des systèmes de sécurité incendie et installation de sécurité incendie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'incendie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: chugmarchespps@chu-grenoble.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Qkl3PHBXEE 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Qkl3PHBXEE 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-28 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-215161
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2017 au 31/12/2017, avec une période de mise en place de deux mois. Cette période de mise en place sera effective à compter de la notification du présent accord cadre (pour les attentes du pouvoir adjudicateur durant cette période allant de novembre à décembre 2016, se référer à l'article 4.k du Cctp). L'Accord cadre à bons de commande peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la validité de l'accord cadre à bons de commande. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est libre. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre à bons de commande peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015

renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou de début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Apsad I7

F7.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Qkl3PHBXEE 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_Qkl3PHBXEE 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Grenoble Alpes
Adresse postale: pavillon Moidieu CS 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Point de contact: Melle Seissau
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
Pays: Isère 🏙️
Point de contact: cellule des marchés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au premier semestre 2020.

L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2017 au 31/12/2017, avec une période de mise en place de deux mois.

Cette période de mise en place sera effective à compter de la notification du présent accord cadre (pour les attentes du pouvoir adjudicateur durant cette période allant de novembre à décembre 2016, se référer à l'article 4.k du Cctp).

L'Accord cadre à bons de commande peut etre reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la validité de l'accord cadre à bons de commande. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, avec un seul opérateur économique.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est libre. Cependant le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

O Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble (Tribunal Administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — 38000 GRENOBLE — tél. : 04 76 42 90 00 / Fax. : 04 76 42 22 69).

O Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble (Tribunal Administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — 38000 GRENOBLE — tél. : 04 76 42 90 00 / Fax. : 04 76 42 22 69).

O Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble (Tribunal Administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — 38000 GRENOBLE — tél. : 04 76 42 90 00 / Fax. : 04 76 42 22 69).

O Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble (Tribunal Administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — 38000 GRENOBLE — tél. : 04 76 42 90 00 / Fax. : 04 76 42 22 69).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 121-215161 (2016-06-21)

Informations complémentaires (2016-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-15 📅
Date de publication: 2016-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 137-247674
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-215161
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

La valeur estimative indiquée à la rubrique II.2.6 est celle sur la durée totale du marché reconductions comprises.

Source: OJS 2016/S 137-247674 (2016-07-15)

Avis d'attribution de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376699
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

La valeur totale finale de l'accord-cadre est une estimation sur sa durée totale. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅

Référence

La valeur totale finale de l'accord-cadre est une estimation sur sa durée totale.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, devant le tribunal administratif de Grenoble (tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — 38000 Grenoble — tél. 04 76 42 90 00/fax: 04 76 42 22 69),

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, devant le tribunal administratif de Grenoble (tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — 38000 Grenoble — tél. 04 76 42 90 00/fax: 04 76 42 22 69),

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique devant le tribunal administratif de Grenoble (tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — 38000 Grenoble — tél. 04 76 42 90 00/fax: 04 76 42 22 69),

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme devant le tribunal administratif de Grenoble (tribunal administratif de Grenoble — 2 place de Verdun — 38000 Grenoble — tél. 04 76 42 90 00/fax: 04 76 42 22 69).

Source: OJS 2016/S 208-376699 (2016-10-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale (>20 nouveaux marchés)

Prestations de services pour la collectivité (>20)

Services d'incendie et de secours (9)

Services d'incendie (7)

Services de lutte contre l'incendie (7)