Maintenance des équipements de la Réduction Thermique des Odeurs (Rto) à la DERU Nit/Dénit de l'upei du site Seine Aval

SIAAP

Maintenance des équipements de la Réduction Thermique des Odeurs (Rto) à la DERU Nit/Dénit de l'upei du site Seine aval.
Maintenance de 2 Réductions Thermiques des Odeurs (Rto): Oxydation de l'air vicié issu des ciels gazeux de bâches et ouvrages du prétraitement du Traitement Des Jus de retour (Tdj).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTV l'Aquarène

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien de station d'épuration
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximummontant indicatif sur 48 Mois: 400 000,00 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien de station d'épuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 147754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115644
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. la durée du marché court à partir de la date de notification. la durée de validité du marché est fixée à 12 Mois. Ce dernier est reconductible tacitement 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 12 Mois Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum

Montant annuel indicatif: 100 000,00 EUR (HT).

Brève description:

Maintenance des équipements de la Réduction Thermique des Odeurs (Rto) à la DERU Nit/Dénit de l'upei du site Seine aval.

Maintenance de 2 Réductions Thermiques des Odeurs (Rto): Oxydation de l'air vicié issu des ciels gazeux de bâches et ouvrages du prétraitement du Traitement Des Jus de retour (Tdj).

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum ni maximum

montant indicatif sur 48 Mois: 400 000,00 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0089
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Deru Nit/Dénit de l'upei du site Seine Aval, 78603 Maisons-Laffitte Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics ainsi qu'une attestation d'assurance décennale en application des articles L241-1 et L243-2 du code des assurances.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une liste des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).

— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

le délai de garantie est de 12 Mois

L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: Les dépenses seront imputées sur la section fonctionnement et/ou investissement du budget du syndicat.

— Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).

— Délai de paiement: 30 jours.

sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance sera accordée (son montant n'est ni révisable, ni actualisable) si le montant du marché est supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes.

L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du Code des marchés publics.

les prestations font l'objet de paiements partiels définitifs après constatation du service fait dans les conditions prévues par l'article 92 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution des prestations du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.siaap.fr 🌏
Adresse postale: BP 104
Commune postale: Maisons-Laffitte Cedex
Code postal: 78603
Point de contact: Site SAV UPEI SMM unité maintenance mécanique
M. Besnard Frederic
Téléphone: +33 130863179 📞
Courrier électronique: nicolas.besnard@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: DAC service juridique et procédure achats, bureau 408
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics.siaap.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0089
Informations complémentaires

Visite obligatoire: Modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation

les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

la durée du marché court à partir de la date de notification.

la durée de validité du marché est fixée à 12 Mois. Ce dernier est reconductible tacitement 3 fois, avec pour chaque reconduction une durée de 12 Mois

Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 066-115644 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance des équipements de la Réduction thermique des odeurs (RTO) à la DERU Nit/Dénit de l'UPEI du site Seine aval. Maintenance de 2 Réductions thermiques des odeurs (RTO): Oxydation de l'air vicié issu des ciels gazeux de bâches et ouvrages du prétraitement du Traitement des jus de retour (TDJ).

Valeur totale du marché: 290 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien de station d'épuration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419313
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-115644
Numéro JO-S: 230

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Durée d'indisponibilité et délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 230-419313 (2016-11-24)

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