Maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs

Lyon Métropole Habitat

Maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs (portiques, toboggans, jeux sur ressort, tables de ping-pong, ...) des résidences de Lyon Métropole Habitat et de la SA d'hlm de la région lyonnaise Gabriel Rosset. Accord-Cadre mono attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité pour la durée totale. Accord-Cadre est conclu à prix mixtes: prix forfaitaire pour le contrôle fonctionnel et la maintenance préventive, et prix unitaires pour la maintenance corrective. A titre indicatif, il a été consommé 25 000 euro ht en 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Divers Cite Services

Qui ?

• Lyon Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-05	Avis de marché
2016-07-12	Informations complémentaires
2017-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux
Numéro de référence: DGI 16S0039
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Lyon Métropole Habitat
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.lmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 478959050 📞
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lmhabitat.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-05 📅
Date limite de soumission: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232857
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 01/01/2017.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 248 000 EUR 💰
Brève description: Maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs.
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit 48 mois maximum.

Informations complémentaires: Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 01/01/2017.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes de la métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A — document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: — une « lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants» imprimé cerfa dc 1* (ou engagement équivalent), dument complété et daté

— b — document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: — une «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé CERFA Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique h. (*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires annuel minimum requis: 120 000 euros.
Capacité technique et professionnelle:

Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de services exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage.

Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet de l'accord-cadre.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Qualification: sur références; effectif minimum requis: 3 personnes.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège Lyon Métropole habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité y compris la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 81375594900019
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM de la région lyonnaise Gabriel Rosset
Numéro d'enregistrement national: 972507497
Adresse postale: 194 rue Duguesclin CS 43813
Commune postale: Lyon Cedex 3
Pays: Rhône 🏙️
Contact
Point de contact: Le directeur général
URL des documents: http://www.lmhabitat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: http://www.lmhabitat.fr. Documents non payants, frais de port à la charge des candidats. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée. Date limite d'obtention des documents ou renseignement: 04/08/2016. En cas de groupement: les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par chaque membre afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478951010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478951065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'état no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne.

Source: OJS 2016/S 130-232857 (2016-07-05)

Informations complémentaires (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs (portiques, toboggans, jeux sur ressort, tables de ping-pong, ...) des résidences de Lyon Métropole Habitat et de la SA d'HLM de la région lyonnaise Gabriel Rosset. Accord-Cadre mono attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité pour la durée totale. Accord-Cadre est conclu à prix mixtes: prix forfaitaire pour le contrôle fonctionnel et la maintenance préventive, et prix unitaires pour la maintenance corrective. A titre indicatif, il a été consommé 25 000 EUR HT en 2015.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date limite de soumission: 2016-08-30 📅
Date de publication: 2016-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 135-242805
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232857
Numéro JO-S: 135
Source: OJS 2016/S 135-242805 (2016-07-12)

Avis d'attribution de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs (portiques, toboggans, jeux sur ressort, tables de Ping-Pong, ...) des résidences de Lyon Métropole Habitat et de la SA d'HLM de la région Lyonnaise Gabriel Rosset. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité pour la durée totale. Accord-cadre est conclu à prix mixtes: prix forfaitaire pour le contrôle fonctionnel et la maintenance préventive, et prix unitaires pour la maintenance corrective. À titre indicatif, il a été consommé 25 000 EUR HT en 2015.

Valeur totale du marché: 774 856 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-031969
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 1.1.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 1.1.2017.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM de la Région Lyonnaise Gabriel Rosset

Référence
Informations complémentaires

Avis rectificatif publié au JOUE n° 2016/S 135-242805 du 15.7.2016. Le dossier de consultation des entreprises est consultable au service marchés de Lyon Métropole Habitat sur rendez-vous préalable au 04 78 95 90 50.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants du code de justice administrative. Délai de recours: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication du présent avis conformément à l'arrêt du Conseil d'État n° 358994 du 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2017/S 019-031969 (2017-01-25)

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