Location maintenance et formation à l'utilisation de systèmes d'impression de production couleur et noir et blanc, d'un équipement de numérisation et d'un module de finition hors ligne

Sénat

Ce marché porte sur la location et la maintenance (interventions techniques et approvisionnement en consommables) de deux systèmes d'impression de production (copies, impressions, scans) couleur dont un équipé d'un module de finition, de deux systèmes d'impression de production (copies, impressions, scans) noir et blanc équipés chacun d'un module de finition, d'un équipement de numérisation et d'un module de finition hors ligne, destinés à l'atelier de reprographie du Sénat. Le marché inclut également la formation du personnel de l'atelier de reprographie à l'utilisation des appareils.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-11	Avis de marché
2016-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: DLMG 2016-3
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: Sénat — direction de la logistique et des moyens généraux, 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342980 📞
Fax: +33 142343644 📠
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL pour la participation: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_FOMVVhpy7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244335
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La fourniture des consommables (hors papier) est comprise dans le marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 957 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Intitulé du lot: Location maintenance de deux systèmes d'impression de production couleur et d'un module de finition en ligne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot consiste en la location et la maintenance de deux systèmes d'impression de production couleur et d'un module de finition « piqûre à cheval » en ligne.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La fourniture des consommables (hors papier) est comprise dans le marché.
Intitulé du lot: Location maintenance de deux systèmes d'impression de production noir et blanc équipés chacun d'un module de finition en ligne et d'un équipement de numérisation
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot a pour objet la location et la maintenance de deux systèmes d'impression de production noir et blanc équipés chacun d'un module de finition en ligne (un dos carré collé et un dos carré agrafé) et d'un équipement de numérisation.

Valeur estimée hors TVA: 634 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location maintenance d'un module de finition hors ligne, dos carré, agrafeuse et plieuse
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot porte sur la location et la maintenance (interventions techniques et approvisionnement en consommables) d'un module de finition hors-ligne de production permettant la réalisation de brochures dos carré agrafées.

Valeur estimée hors TVA: 23 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sénat Direction de la Logistique et des Moyens Généraux 15 rue de Vaugirard 75006 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment complétée et signée;

la déclaration du candidat (imprimé Dc2), dûment complétée;

la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prévue par l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (modèle joint en annexe), si elle ne figure pas dans le Dc1;

si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sénat
Contact
Point de contact: Secrétariat
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics.senat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La publication du prochain avis serait effectuée dans le courant du troisième trimestre 2020, pour un marché qui débuterait le 1.1.2021.

Le marché est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum et s'exécutant sous la forme de bons de commande. Il s'exécute à compter du 1.1.2017. Il est conclu pour une durée de quatre ans.

Les montants, pour la durée totale du marché, mentionnés aux Ii-1.5 et Ii-2.6 sont purement estimatifs et non contractuels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 136-244335 (2016-07-11)

Avis d'attribution de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché porte sur la location et la maintenance (interventions techniques et approvisionnement en consommables) de 2 systèmes d'impression de production (copies, impressions, scans) couleur dont un équipé d'un module de finition, de 2 systèmes d'impression de production (copies, impressions, scans) noir et blanc équipés chacun d'un module de finition, d'un équipement de numérisation et d'un module de finition hors ligne, destinés à l'atelier de reprographie du Sénat. Le marché inclut également la formation du personnel de l'atelier de reprographie à l'utilisation des appareils.

Valeur totale du marché: 863 976 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la logistique et des moyens généraux, 15 rue de Vaugirard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457751
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244335
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Ce marché est accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande, avec un attributaire par lot. Le contrat peut être consulté dans les 2 mois qui suivent la date de publication du présent avis, sur rendez-vous à prendre auprès du point de contact susmentionné.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location maintenance de 2 systèmes d'impression de production couleur et d'un module de finition en ligne
Brève description:

Ce lot consiste en la location et la maintenance de 2 systèmes d'impression de production couleur et d'un module de finition «piqûre à cheval» en ligne.

Intitulé du lot: Location maintenance de 2 systèmes d'impression de production noir et blanc équipés chacun d'un module de finition en ligne et d'un équipement de numérisation
Brève description:

Ce lot a pour objet la location et la maintenance de 2 systèmes d'impression de production noir et blanc équipés chacun d'un module de finition en ligne (un dos carré collé et un dos carré agrafé) et d'un équipement de numérisation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sénat — Direction de la logistique et des moyens généraux — 15 rue de Vaugirard — 75006 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Maintenance
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-15 📅
Source: OJS 2016/S 249-457751 (2016-12-23)

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