Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison — 7 lots
Département du Jura
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, sans maximum et un seul opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Diac location
- • GIC — Générale Industrielle et Commerciale
- • SAS Serma Poids Lourds
- • Soreca Automobiles
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Voitures particulières › Breaks et berlines
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
- • Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-24 | Avis de marché |
| 2017-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16rou009/Mc
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Breaks et berlines 📦
Minibus 📦
Fourgons tôlés 📦
Véhicules utilitaires 📦
Fourgonnettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-24 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181288
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Citadine polyvalente diesel — 5 places
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Fourgon minibus — 9 places
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Fourgon tôlé diesel — 3 et/ou 7 places
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Fourgon benne — 3 et/ou 6 places
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Fourgonnette diesel utilitaire — 5 places
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Citadine polyvalente essence — 5 places
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Fourgonnette essence
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura: renseignements administratifs: Mme Muriel Clerc — renseignements techniques: Mme Anne-Catherine Marceau
Fax: +33 384873612 📠
Pays: Jura 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 102-181288 (2016-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16rou009/Mc
Brève description:
Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, sans maximum et un seul opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Breaks et berlines 📦
Minibus 📦
Fourgons tôlés 📦
Véhicules utilitaires 📦
Fourgonnettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-24 📅
Date limite de soumission: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181288
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.jura.fr/
Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr. Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation.
Dépôt par porteur: Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres, 3ème étage, DAJMP.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Citadine polyvalente diesel — 5 places
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison, modèle: Citadine polyvalente diesel — 5 places.
Valeur estimée hors TVA: 99 060 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Fourgon minibus — 9 places
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison, modèle: Fourgon minibus — 9 places.
Valeur estimée hors TVA: 61 820 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgon tôlé diesel — 3 et/ou 7 places
Numéro du lot: 3
Brève description:
Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison, modèle: Fourgon tôlé diesel — 3 et/ou 7 places.
Valeur estimée hors TVA: 116 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgon benne — 3 et/ou 6 places
Numéro du lot: 4
Brève description:
Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison, modèle: Fourgon benne — 3 et/ou 6 places.
Valeur estimée hors TVA: 252 080 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgonnette diesel utilitaire — 5 places
Numéro du lot: 5
Brève description:
Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison, modèle: Fourgonnette diesel utilitaire — 5 places.
Valeur estimée hors TVA: 265 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Citadine polyvalente essence — 5 places
Numéro du lot: 6
Brève description:
Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison, modèle: Citadine polyvalente essence — 5 places.
Valeur estimée hors TVA: 149 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgonnette essence
Numéro du lot: 7
Brève description:
Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison, modèle: Fourgonnette essence.
Valeur estimée hors TVA: 43 780 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (Dc1 ou DUME ou forme libre): pour les groupements, le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché,
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura: renseignements administratifs: Mme Muriel Clerc — renseignements techniques: Mme Anne-Catherine Marceau
Fax: +33 384873612 📠
Pays: Jura 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.jura.fr/
Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr. Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation.
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Dépôt par porteur: Les dépôts contre récépissé se feront les jours ouvrés, de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres, 3ème étage, DAJMP.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 102-181288 (2016-05-24)
Avis d'attribution de marché (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16ROU009/MC
Brève description: Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison.
Valeur totale du marché: 989 140 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039295
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181288
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-12 📅
2016-10-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 023-039295 (2017-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16ROU009/MC
Brève description: Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison.
Valeur totale du marché: 989 140 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2017-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 023-039295
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181288
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Date de notif: lots 1, 5, 6 et 7 18.11.2016, lot 2: 21.12.2016, lots 3 et 4: 22.12.2016. Les accords-cadres sont conclus pour 1 an à compter de leur notification. Accords-cadres attribués avec les notes suivantes:
Lot 1: 100/100 (valeur environnementale 20/20 — prix 80/80).
Lot 2: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Lot 3: 83,09/100 (VE 20/20 — P 63,09/80).
Lot 4: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Lot 5: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Lot 6: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Lot 7: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Les accords-cadres ayant été passés sans montant minimum et sans montant maximum, les montants mentionnés ci-dessus sont ceux de la simulation de commande des offres retenues. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Pièces contractuelles consultables à l'adresse de l'organisme acheteur de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée (60 mois) de véhicules de liaison. Modèle…
… "Citadine polyvalente diesel 5 places".
… "Fourgon minibus 9 places".
… "Fourgon tôlé diesel 3 et/ou 7 places".
… "Fourgon benne 3 et/ou 6 places".
… "Fourgonnette diesel utilitaire 5 places".
… "Citadine polyvalente essence 5 places".
… "Fourgonnette essence".
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-12 📅
2016-10-18 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de notif: lots 1, 5, 6 et 7 18.11.2016, lot 2: 21.12.2016, lots 3 et 4: 22.12.2016. Les accords-cadres sont conclus pour 1 an à compter de leur notification. Accords-cadres attribués avec les notes suivantes:
Lot 1: 100/100 (valeur environnementale 20/20 — prix 80/80).
Lot 2: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Lot 3: 83,09/100 (VE 20/20 — P 63,09/80).
Lot 4: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Lot 5: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Lot 6: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Lot 7: 100/100 (VE 20/20 — P 80/80).
Les accords-cadres ayant été passés sans montant minimum et sans montant maximum, les montants mentionnés ci-dessus sont ceux de la simulation de commande des offres retenues. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Pièces contractuelles consultables à l'adresse de l'organisme acheteur de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi.
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 023-039295 (2017-01-30)
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