Brève description
Accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur pour le compte de la communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM), la caisse des écoles de la ville d'Arles, le centre communal d'actions sociales de la ville d'Arles, l'office de Tourisme de la Ville d'Arles et le syndicat mixte interrégional de l'aménagement des Digues du delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM).
La communauté d'agglomération ACCM, coordonnateur de groupement, organise la consultation, signe et notifie le marché.
Chaque membre du groupement assure l'exécution du marché sur les prestations qui le concernent. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur de chaque membre du groupement, au fur et à mesure des besoins sans négociations ni remise en concurrence.
Pour l'ensemble du groupement, accord-cadre à bons de commande avec un seuil minimum de 56 000 EUR HT et un se.