Livraison en vrac par camion citerne de carburants pour les cuves des UT et du service mécanique du Conseil départemental du Gard

Conseil général du Gard

Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de carburants en vrac par camion citerne dans les cuves du service mécanique et des unités territorial de Nîmes, Alès, Vauvert, Bessèges, Bagnols-sur-Cèze et Le Vigan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cevennes carburants
• Sarl Jonquet &; Fils

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Pétrole et distillats › Gasoils

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-03	Avis de marché
2016-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:

Accord cadre avec un seul opérateur économique. Marché fractionné à bons de commandes.Lot 1: Seuil minimum HT: 80 000 EURSeuil maximum HT: 300 000 EURLot 2: seuil minimum HT: 80 000 EURSeuil maximum HT: 300 000 EURLot 3: seuil minimum HT: 30 000 EURSeuil maximum HT: 150 000 EURLot 4: seuil minimum HT: 60 000 EURSeuil maximum HT: 200 000 EURLot 5: seuil minimum HT: 80 000 EURSeuil maximum HT: 300 000 EUR.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.7.2016 au 30.6.2017.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2020.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date limite de soumission: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041661
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livraison de Sp95, gasoil et gasoil non routier pour l'ut de vauvert et le service mécanique de Nîmes
Brève description:

L'objet du marché porte sur la livraison de super sans plomb 95, gasoil et gasoil non routier en vrac par camion citerne dans les cuves suivantes: Service mécanique site de Nîmes et des centres d'exploitation de Nîmes, Beaucaire, Parignargues, Sommières et Vauvert.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Livraison de Sp95, gasoil et gasoil non routier pour l'UT Alès et le service mécanique d'Alès
Brève description:

L'objet du marché porte sur la livraison de super sans plomb 95, Gasoil et gasoil non routier en vrac par camion citerne dans les cuves suivantes: Service Mécanique site d'Alès et des centres d'exploitation d'Anduze, La Calmette, Saint-André-de-Valborgne et Saint-Jean-du-Gard.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livraison de Gasoil et gasoil non routier pour l'ut de Bessèges
Brève description:

L'objet du marché porte sur la livraison de gasoil et gasoil non routier en vrac par camion citerne dans les cuves suivantes: unité territoriale de Bessèges et des centres d'exploitation de Barjac, Genolhac et Saint-Ambroix.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livraison de gasoil et gasoil non routier pour l'UT de Bagnols-sur-Cèze
Brève description:

L'objet du marché porte sur la livraison de gasoil et gasoil non routier en vrac par camion citerne dans les cuves suivantes: unité territoriale de Bagnols-sur-Cèze et des centres d'exploitation Les Angles, Pont-Saint-Esprit, Lussan, Remoulins et d'Uzès.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Livraison de gasoil et gasoil non routier pour les cuves de l'UT Le Vigan
Brève description:

L'objet du marché porte sur la livraison de gasoil et gasoil non routier en vrac par camion citerne dans les cuves suivantes: unité territoriale Le Vigan et des centres d'exploitation Alzon, Camprieu, Dourbies, de l'espérou, de Valleraugues, de Quissac, de Lassalle, de Saint-Hippolyte-du-Fort, de Lanuéjols.

Quantité ou étendue:

Accord cadre avec un seul opérateur économique. Marché fractionné à bons de commandes.

Lot 1: Seuil minimum HT: 80 000 EUR

Seuil maximum HT: 300 000 EUR

Lot 2: seuil minimum HT: 80 000 EUR

Lot 3: seuil minimum HT: 30 000 EUR

Seuil maximum HT: 150 000 EUR

Lot 4: seuil minimum HT: 60 000 EUR

Seuil maximum HT: 200 000 EUR

Lot 5: seuil minimum HT: 80 000 EUR

Seuil maximum HT: 300 000 EUR.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.7.2016 au 30.6.2017.

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2020.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16SA001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidats:

Garanties et capacités techniques et financières

Capacités professionnelles

Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics)

Situation juridique — capacité économique et capacité technique — références requises:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Prix unitaires, ajustables.

Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations suivant le détail quantitatif estimatif (80)
2. Délai de livraison indiqué à l'acte d'engagement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Gard
Nom: Renseignement(s) administratif(s): conseil départemental du Gard — direction de la commande publique — 3 rue Guillemette — 30044 Nîmes Cedex 9 — télécopie: 04 66 76 36 00 — dcp-personnepublique@gard.fr — Blandine Ville — télécopie: 04 66 76 36 00
Adresse postale: Renseignement(s) technique(s): Conseil départemental du Gard — direction des moyens généraux — service achats — 3 rue Guillemette — auprès de Fabrice Montez
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466767756 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Nom: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique
Adresse postale: Hôtel Carénou — 14 rue Bernard Aton — horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 466763600 📞
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1442&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom: Dépôt au Conseil départemental: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton — 30044 Nîmes Cedex 9 — horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Adresse postale: Envoi postal: Conseil départemental du Gard — direction de la commande publique— Hôtel du Département — 3 rue Guillemette
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16SA001
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 026-041661 (2016-02-03)

Avis d'attribution de marché (2016-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16SA001/1
Brève description:

Valeur totale du marché: 371289.81 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 122-218324
Se réfère à l'avis: 2016/S 026-041661
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 17.5.2016. Type de procédure: appel d'offres. Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Le lot 1 est déclaré infructueux et est relancé en procédure d'appel d'offres ouvert. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livraison de Sp95, gasoil et gasoil non routier pour l'ut Alès et le service mécanique d'Alès
Brève description:

L'objet du marché porte sur la livraison de Super Sans Plomb 95, Gasoil et Gasoil Non Routier en vrac par camion citerne dans les cuves suivantes: Service Mécanique site d'Alès et des centres d'exploitation d'Anduze, La Calmette, Saint André de Valborgne et Saint Jean du Gard.

Intitulé du lot: Livraison de gasoil et gasoil non routier pour l'ut de Bessèges
Brève description:

Intitulé du lot: Livraison de gasoil et gasoil non routier pour l'ut de Bagnols sur Cèze
Brève description:

L'objet du marché porte sur la livraison de gasoil et gasoil non routier en vrac par camion citerne dans les cuves suivantes: unité territoriale de Bagnols sur Cèze et des centres d'exploitation Les Angles, Pont Saint Esprit, Lussan, Remoulins et d'Uzès.

Intitulé du lot: Livraison de gasoil et gasoil non routier pour les cuves de l' UT Le Vigan
Brève description:

L'objet du marché porte sur la livraison de gasoil et gasoil non routier en vrac par camion citerne dans les cuves suivantes: unité territoriale Le Vigan et des centres d'exploitation Alzon, Camprieu, Dourbies, de l'Espérou, de Valleraugues, de Quissac, de Lassalle, de Saint Hippolyte du Fort, de Lanuéjols.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations, suivant le DQE
Pondération du coût: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-30 📅
2016-05-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 17.5.2016.

Type de procédure: appel d'offres.

Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 1.7.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Le lot 1 est déclaré infructueux et est relancé en procédure d'appel d'offres ouvert.

Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 122-218324 (2016-06-23)

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