Levallois * Réorganisation de l'atelier * Tranche 3 phases 2 et 3

SNCF

Dans le cadre de l'arrivée de nouvelles rames MI-2N (courtes 4 caisses) et Z50000 (7 caisses) sur le site de l'Unité Opérationnelle de LEVALLOIS du Technicentre SNCF de Paris-Saint-Lazare, des adaptations ou acquisitions de nouvelles installations sont nécessaires.
L'objectif de l'investissement est d'adapter l'atelier de maintenance existant pour fiabiliser l'outil de production et améliorer la disponibilité des rames pour l'activité TRANSILIEN.
L'UO de LEVALLOIS réalisera la maintenance de niveau 2 et 3 des rames Z50000 et MI-2N.
Le marché objet du présent appel à candidature a pour objectif de notifier une commande études d'exécution, fournitures et travaux en entreprise générale.
La 3ème tranche pour l'adaptation de l'Unité Opérationnelle de LEVALLOIS consiste à construire une aire bétonnée à l'avant de l'atelier historique (Tranche 3 * phase 1 réalisée au préalable non comprise dans le présent dossier), à réadapter les voies 31 * 33 et 35 de l'atelier 3 voies (Tranche 3 * phase 2) et à réaménager les voies 37 * 39 et 41 de l'atelier 6 voies (Tranche 3 * phase 3).
L'atelier sera en exploitation pendant les travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-22 Avis de marché
2017-05-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ateliers de chemin de fer
Quantité ou étendue:
Dépose de passerelles suspendues, garde-corps en cornières ou profils du commerce: 15 tonnesConstruction de charpente métallique:o Passerelles à double niveaux posées au sol: 180 mlo Passerelles à simple niveau posées au sol: 180 mlo Passerelles suspendues à la charpente existante: 180 mlo Garde-corps en encorbellement: 180 mlo Estacades en façades: 270 mlVolume béton: 128 m3,Démolition de béton armé: 150 m3,Surface à résiner: 3300 m*,Ponts roulants de CMU 2t: 2 UnitésPonts roulants de CMU 1,6t: 3 UnitésDépose de tables élévatrices de CMU 2t: 2 UnitésCanalisations d'air comprimé en acier galvanisé renforcé: 1500 mlPrises air comprimé: 80 UnitésAppareils d'éclairage: 400 UnitésCoffrets de prises: 80 UnitésFourniture et mise en place de caténaire PAC: 160 mlLes quantités indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ateliers de chemin de fer 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Adresse postale: 4 rue André Campra, CS 20012
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: fabrice.becmann@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 185587803 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-22 📅
Date limite de soumission: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-217606
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
SNCF Mobilités, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte Les actes de candidatures sont à transmettre par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1. Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l'Entité d'Achat. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou 04.26.21.16.01. Pour toute autre question ou difficulté, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au présent avis. L'Entité d'Achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Après examen des documents, l'Entité d'Achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — Entreprises et Collectivités — Fournisseurs — Documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau). La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français. L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'arrivée de nouvelles rames MI-2N (courtes 4 caisses) et Z50000 (7 caisses) sur le site de l'Unité Opérationnelle de LEVALLOIS du Technicentre SNCF de Paris-Saint-Lazare, des adaptations ou acquisitions de nouvelles installations sont nécessaires.
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L'objectif de l'investissement est d'adapter l'atelier de maintenance existant pour fiabiliser l'outil de production et améliorer la disponibilité des rames pour l'activité TRANSILIEN.
L'UO de LEVALLOIS réalisera la maintenance de niveau 2 et 3 des rames Z50000 et MI-2N.
Le marché objet du présent appel à candidature a pour objectif de notifier une commande études d'exécution, fournitures et travaux en entreprise générale.
La 3ème tranche pour l'adaptation de l'Unité Opérationnelle de LEVALLOIS consiste à construire une aire bétonnée à l'avant de l'atelier historique (Tranche 3 * phase 1 réalisée au préalable non comprise dans le présent dossier), à réadapter les voies 31 * 33 et 35 de l'atelier 3 voies (Tranche 3 * phase 2) et à réaménager les voies 37 * 39 et 41 de l'atelier 6 voies (Tranche 3 * phase 3).
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L'atelier sera en exploitation pendant les travaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Dépose de passerelles suspendues, garde-corps en cornières ou profils du commerce: 15 tonnes
Construction de charpente métallique:
o Passerelles à double niveaux posées au sol: 180 ml
o Passerelles à simple niveau posées au sol: 180 ml
o Passerelles suspendues à la charpente existante: 180 ml
o Garde-corps en encorbellement: 180 ml
o Estacades en façades: 270 ml
Volume béton: 128 m3,
Démolition de béton armé: 150 m3,
Surface à résiner: 3300 m*,
Ponts roulants de CMU 2t: 2 Unités
Ponts roulants de CMU 1,6t: 3 Unités
Dépose de tables élévatrices de CMU 2t: 2 Unités
Canalisations d'air comprimé en acier galvanisé renforcé: 1500 ml
Prises air comprimé: 80 Unités
Appareils d'éclairage: 400 Unités
Coffrets de prises: 80 Unités
Fourniture et mise en place de caténaire PAC: 160 ml
Les quantités indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
Durée de l'accord: 21 mois
Numéro de référence: 13232
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Technicentre de Paris Saint Lazare à Levallois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),
— L'imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété et signé.
— L'imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer:
— par courrier à: Imprimerie Nationale BP 514 F-59505 DOUAI CEDEX
— par télécopie au: 03 27 08 27 51.
— Le candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des huit conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du Travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s'effectue. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d'exécution du marché.
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Les huit conventions fondamentales de l'OIT sont les suivantes:
— la convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (C87, 1948);
— la convention sur le droit d'organisation et de négociation collective (C98, 1949);
— la convention sur le travail forcé (C29, 1930);
— la convention sur l'abolition du travail forcé (C105, 1957);
— la convention sur l'égalité de rémunération (C 100, 1951);
— la convention concernant la discrimination (emploi et profession, C 111, 1958);
— la convention sur l'âge minimum (C 138, 1973);
— la convention sur les pires formes de travail des enfants (C 182, 1999).
Le cas échéant, une certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant du respect de ces dispositions, est fournie par le candidat. Ce dernier précise le périmètre se rapportant à cette certification (par exemple, le nombre et le pourcentage de sites certifiés).
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— Le Candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'Opérateur économique principal.
Situation économique et financière:
Pour l'entreprise se présentant seule, un chiffre d'affaires annuel global supérieur à 15 000 000 EUR,
Pour le groupement d'entreprises, un chiffre d'affaires annuel global cumulé pour l'ensemble des membres du groupement supérieur à 15 000 000 EUR.
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché.
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
— le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— la présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent si ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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— une photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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— le cas échéant, la mention des qualifications SNCF Réseau (processus de qualification des fournisseurs de la SNCF décrit sur le site internet http://www.sncf.com — Entreprises et Collectivités — Fournisseurs — Devenir fournisseur — Qualification ou pas ?.)
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— l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique.
— le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un règlement CE (EMAS), et/ou équivalents.
— le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché.
L'entreprise principale ou le groupement devra posséder la qualification suivante ou qualification équivalente délivrées par un autre organisme
— Qualibat 2412 * Construction et structures métalliques (technicité confirmée)*.
À défaut de qualification remise, les candidats devront fournir des attestations de chantiers exécutés, au cours des 3 dernières années, de montant et de nature équivalent. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Pour l'exécution des autres travaux, les candidats devront joindre une attestation sur l'honneur à faire exécuterceux-ci par des opérateurs économiques possédant les qualifications suivantes ou qualifications équivalentes en rapport avec les travaux à exécuter, qualifications dites optionnelles au stade de la candidature,si le candidat ne les possède pas en propre.
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— Qualibat 2212 * Béton armé et béton précontraint (technicité confirmée) * ou qualification équivalente
— Qualibat 2492 * Ossatures de ponts roulants et d'appareils de levage (technicité confirmée) *, pour les ponts roulants.
— Qualibat 4411 * Serrurerie * métallerie (technicité courante) *
Qualifications SNCF //RFF:
— 01014: Travaux de voie sur voies de service (Seuil financier minimum 150KEUR
— 01016: Soudures aluminothermique (Seuil financier minimum 80 KEUR)
— 04005: Travaux de remaniement des installations caténaires existantes sur une ligne classique, électrifiée en courant 25 000V, 50 Hz
— 14005: Etudes de remaniement des installations caténaires existantes sur une ligne classique, électrifiée en courant 25 000V, 50 Hz
Pour l'exécution des autres travaux, les sous-traitants ou les co-traitants proposés devront posséder les qualifications Qualibat ou équivalentes en rapport avec les travaux à exécuter.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie de 2 %. Elle peut toutefois être remplacée au gré de l'entreprise par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros.
Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Mobilités.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Autres conditions particulières:
Le présent marché fait l'objet de conditions d'exécution en matières d'insertion depersonnes éloignées de l'emploi.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SNCF — DAG CAI Île-de-France bâtiment
Dominique Coutelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr/ 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 144594575 📞
Source: OJS 2016/S 121-217606 (2016-06-22)
Avis d'attribution de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14237
Brève description:
Dans le cadre de l'arrivée de nouvelles rames MI-2N (courtes 4 caisses) et Z50000 (7 caisses) sur le site de l'unité opérationnelle de Levallois du Technicentre SNCF de Paris-Saint-Lazare, des adaptations ou acquisitions de nouvelles installations sont nécessaires. L'objectif de l'investissement est d'adapter l'atelier de maintenance existant pour fiabiliser l'outil de production et améliorer la disponibilité des rames pour l'activité Transilien. L'UO de Levallois réalisera la maintenance de niveau 2 et 3 des rames Z50000 et MI-2N. Le marché objet du présent appel à candidature a pour objectif de notifier une commande études d'exécution, fournitures et travaux en entreprise générale. La 3
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏
Téléphone: +33 185587804 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-178132
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-217606
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de l'arrivée de nouvelles rames MI-2N (courtes 4 caisses) et Z50000 (7 caisses) sur le site de l'unité opérationnelle de Levallois du Technicentre SNCF de Paris-Saint-Lazare, des adaptations ou acquisitions de nouvelles installations sont nécessaires.
Afficher plus
L'objectif de l'investissement est d'adapter l'atelier de maintenance existant pour fiabiliser l'outil de production et améliorer la disponibilité des rames pour l'activité Transilien.
L'UO de Levallois réalisera la maintenance de niveau 2 et 3 des rames Z50000 et MI-2N.
La 3
Dépose de passerelles suspendues, garde-corps en cornières ou profils du commerce: 15 tonnes.
Construction de charpente métallique:
— passerelles à double niveaux posées au sol: 180 ml,
— passerelles à simple niveau posées au sol: 180 ml,
— passerelles suspendues à la charpente existante: 180 ml,
— garde-corps en encorbellement: 180 ml,
— estacades en façades: 270 ml.
— volume béton: 128 m
— démolition de béton armé: 150 m
— surface à résiner: 3 300 m
— ponts roulants de CMU 2 T: 2 unités,
— ponts roulants de CMU 1,6 T: 3 unités,
— dépose de tables élévatrices de CMU 2 T: 2 unités,
— canalisations d'air comprimé en acier galvanisé renforcé: 1 500 ml,
— prises air comprimé: 80 unités,
— appareils d'éclairage: 400 unités,
— coffrets de prises: 80 unités,
— fourniture et mise en place de caténaire PAC: 160 ml.
Les quantités indiquées ci-dessus sont données simplement à titre indicatif.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Technicentre de Paris-Saint-Lazare à Levallois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-09 📅
Nom: Campenon Bernard Construction (CBC)
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.sncf.com/Fournisseurs/achats-sncf 🌏

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,
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— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 090-178132 (2017-05-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Assemblage de structures en métal Installation de structures en métal Structures en béton armé Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction de voies ferrées... Ouvrages ferroviaires