La fourniture et l'acheminement d'électricité de la Mc2 et de ses annexes

EPCC MC2: maison de la culture de Greno

La fourniture et l'acheminement d'électricité de la Mc2 et de ses annexes.
Objet complémentaire: 31682000-0 (Approvisionnement en électricité)
type de marché: de fournitures passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert suivant les articles 33 et 57 à 59 du Cmp
Marché sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-04-04 Avis de marché
2016-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Numéro de référence: L-02-F-2016
Brève description:
La fourniture et l'acheminement d'électricité de la Mc2 et de ses annexes. Objet complémentaire: 31682000-0 (Approvisionnement en électricité) type de marché: de fournitures passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert suivant les articles 33 et 57 à 59 du Cmp Marché sans minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC MC2: Maison de la culture de greno
Adresse postale: 4 rue Paul Claudel, CS 92448
Code postal: 38034
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.mc2grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: frederique.bonnard@mc2grenoble.fr 📧
URL des documents: https://ok.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL pour la participation: https://ok.marchespublicsaffiches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-04 📅
Date limite de soumission: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Date de début: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-116284
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Précisions sur les critères d'attribution: se référer au Règlement de la Consultation Visite des lieux obligatoire: Uniquement pour le Lot 1 demande et inscription expresse de rendez-vous formulée par fax 04.76.00.79.40 ou par mail: damien.rabourdin@mc2grenoble.fr première visite 14/04/16 de 10:00 à 12:00 seconde visite 27/04/16 de 14:00 à 16:00 une attestation de visite sera délivrée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture et l'acheminement d'électricité de la Mc2 et de ses annexes.
Objet complémentaire: 31682000-0 (Approvisionnement en électricité)
type de marché: de fournitures passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert suivant les articles 33 et 57 à 59 du Cmp
Marché sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Fourniture et acheminement d'électricité de la Mc2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et acheminement d'électricité de la Mc2
Point de livraison: Mc2 Grenoble
4 rue Paul Claudel 38100 Grenoble.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Durée d'un an à compter de sa notification avec reconduction tacite par période annuelle dans la limite de 3 reconductions maximum.
Description des options: Se référer aux pièces du marché.
Informations complémentaires:
Précisions sur les critères d'attribution: se référer au Règlement de la Consultation
Visite des lieux obligatoire: Uniquement pour le Lot 1 demande et inscription expresse de rendez-vous formulée par fax 04.76.00.79.40 ou par mail: damien.rabourdin@mc2grenoble.fr
première visite 14/04/16 de 10:00 à 12:00
seconde visite 27/04/16 de 14:00 à 16:00
une attestation de visite sera délivrée.
Intitulé du lot: Fourniture et acheminement D'Electricite des ANNEXES de la Mc2
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et acheminement d'électricité des annexes de la Mc2.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Pour une durée d'un an à compter de sa notification, avec reconduction tacite par période annuelle dans la limite de 3 reconductions maximum.
Informations complémentaires:
Précisions sur les critères d'attribution: se référer au Règlement de la Consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Atelier décor «Trembles» 24 rue des Trembles à Grenoble
Entrepôt de stockage «Jouhaux»73 rue Léon Jouhaux à Grenoble
Logement d'habitation «Albert»40 avenue Albert Premier de Belgique à Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (Dc1)
Déclaration du candidat (Dc2) par Lot, contenant le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices disponibles (1 déclaration par membre du groupement éventuel)
a défaut, une lettre de candidature reprenant l'ensemble des éléments figurant dans le Dc1, une déclaration du candidat ou du membre du groupement reprenant l'ensemble des informations figurant dans le Dc2 (par lot) ainsi que l'ensemble des attestations prévues aux articles 43,44 et 45 du code des marchés publics.
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Document d'habilitation de la personne déposante à engager le candidat (pouvoir, délégation de compétence)
extrait K-Bis de moins de 3 mois
le cas échéant, déclaration de sous-traitance (Dc4).
Situation économique et financière:
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
La copie de l'autorisation quinquennale de fourniture d'électricité en cours de validité (D. 2004-388 du 30.4.2004, relatif à l'autorisation d'exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux consommateurs finals ou aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes et aux obligations des fournisseurs relatives à l'information des consommateurs d'électricité, art. 2-iii).
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Capacité technique et professionnelle:
— pour démontrer sa capacité, le candidat présentera 3 références de fournitures ou de services de même importance et difficultés, réalisées au cours des 3 dernières années;
— les moyens en personnel: ouvriers, personnels d'encadrement dont dispose l'entreprise;
— certifications professionnelles;
— s'il est en redressement judiciaire, il produira une copie du jugement prononcé;
— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat et qu'il peut mettre en oeuvre pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières
références professionnelles
attestation de visite des lieux.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cautionnement et garanties exigés
Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes:
Conditions du CCAG- fournitures et services
Le délai global de paiement est de 30 jours à réception de la facture ou à réception de la facture modifiée ou complétée (si besoin).
Modalités de financement:
Opération exclusivement financée par le Budget l'EPCC
Année: 2016
enveloppe: 606 et 615 BATI
Nature: fournitures et maintenance/fonctionnement
article: 011- 606 et 011-615
Compte: 60611 et 6156
forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services (le cas échéant):
Groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre de service et d'assistance
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ok.marchespublicsaffiches.com 🌏
URL des documents: https://ok.marchespublicsaffiches.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Durée d'un an renouvelable 3 fois.
Précisions sur les critères d'attribution:
Se référer au Règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex 2
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Différents recours peuvent être introduits:
Procédures d'urgence:
— référé précontractuel (art. L551-1 à L551-12 du code de justice administrative): ce recours peut être introduit jusqu'à la date de signature du marché (conditions définies à l'art. 80 du cmp);
— référé contractuel (art. L551-13 à L 551-23 du code de justice administrative): ce recours peut être exercé dans les délais prévus à l'art. R 551-7 du code de justice administrative.
autres recours liés à la passation du contrat:
— recours de pleine juridiction: ouvert à tous les candidats évincés de la conclusion du marché. Il doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat a fait l'objet de mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir (art. R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative): ce recours peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la publication de la décision administrative attaquée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 067-116284 (2016-04-04)
Avis d'attribution de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La fourniture et l'acheminement d'électricité de la MC2 et de ses annexes.
Valeur totale du marché: 376 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCC MC2: Maison de la Culture de Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320440
Se réfère à l'avis: 2016/S 067-116284
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et acheminement d'électricité de la MC2
Brève description: Fourniture et acheminement d'électricité de la MC2.
Intitulé du lot: Fourniture et acheminement d'électricité des annexes de la MC2
Brève description: Fourniture et acheminement d'électricité des annexes de la MC2.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative): ce recours peut être introduit jusqu'à la date de signature du marché (conditions définies à l'art. 80 du CMP),
— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative): ce recours peut être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative.
Autres recours liés à la passation du contrat:
— recours de pleine juridiction: ouvert à tous les candidats évincés de la conclusion du marché. Il doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat a fait l'objet de mesures de publicité appropriées,
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative): ce recours peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la publication de la décision administrative attaquée.
Source: OJS 2016/S 179-320440 (2016-09-13)
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